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Ordre du Jour - 20191216 ordre du jour
Ordre du Jour - 20220919 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13 DECEMBRE 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 13 DECEMBRE 2021)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Transports,
AUTiOL VILLE 0°
Auriol
le 7
décembre
2021
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ESPACE
DE
LA
CONFLUENCE
- AVENUE
JEAN
FERRAT
-
13390
AURIOL
RETRANSMISSION
AUDIOVISUELLE
EN
DIRECT
ET
EN
DIFFERE
RAPPORTEUR
OBJET
d
es
Création
d'une
aire
de
lavage
pour
les
engins
agricoles-
Délibération
de
principe.
2 C.
Rectification
d’une
erreur
matérielle
liée
à la
Délibération
n°116/2021
du
02
novembre
LEGENDRE
2021
— Approbation
de
la Décision
Modificative
n°3
du
Budget
Primitif
2021.
c
Budget
principal
— Crédits
d'investissement
2022
— Autorisation
d'engagement,
de
5
!
liquidation
et
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
à hauteur
d’un
quart
des
LEGENDRE
2
crédits
ouverts
en
2021
-
Fonds
de
soutien
— Approbation
du
projet
d’Avenant
à la
convention
4 C.
n°16211300074BPCERAE
du
15
novembre
2016
et
autorisation
à donner
à Madame
le
LEGENDRE
Maire
pour
sa
signature.
5
AM.
Avance
de
subvention
de
Fonctionnement
2022
pour
le Centre
Communal
d'Action
RESSEGUIER
Sociale
(CCAS)
d’Auriol
-
6
AM.
Approbation
du
projet
de
règlement
intérieur
de
la salle
de
spectacles
et
des
festivités
VALLEE
« Espace
de
la Confluence
».
AM
Approbation
du
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
la salle
de
spectacles
et
7
Ne
des
festivités
d’Auriol
« Espace
de
la Confluence
» et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
.
Approbation
des
projets
d'avenants
n°4
aux
conventions
de
gestion
relatives
aux
8 V.
compétences
"Aires
et
parcs
de
stationnement"
et
« Création,
aménagement
et
gestion
MIQUELLY
des
zones
d'activité
industrielle,
commerciale,
tertiaire,
artisanale,
touristique,
portuaire
ou
aéroportuaire
» de
la commune
d'Auriol.
Acquisition
à l'euro
symbolique
par
la Commune
d’Auriol
de
5 parcelles
de
terrain
d’une
9
JJ.
superficie
totale
de
2875
m?
appartenant
à la
SARL
PLEIN
SUD
cadastrées
section
LT
n°3,
MOLARD
LT
n°4,
LT
n°5,
LT
n°7
et
LT
n°18
sises
Devant
Ville
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
parking
Ansaldi.
1
Acquisition
à l'euro
symbolique
par
la Commune
d’Auriol
du
chemin
piétonnier
cadastré
10
| 7
section
LT
n°203
appartenant
aux
propriétaires
indivisaires
dans
le cadre
de
MOLARD
:
:
j
;
:
l'élargissement
de
l’entrée
du
parking
Ansaldi.
Approbation
du
projet
de
convention
de
Transfert
Temporaire
de
Maîtrise
d'Ouvrage
1
(TTMO)
relatif
à la
réalisation
de
l’aménagement
de
l'intersection
de
la RD
560
et
du
TL
MOLARD
Chemin
du
Pont
Saint
Claude,
à conclure
entre,
le Département
des
Bouches-du-Rhône,
la commune
d’Auriol
et
la société
SAM
Immobilier,
au
titre
du
domaine
public
routier
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
Approbation
d’une
convention
entre
la Métropole
Aix-Marseille-Provence
et
la
12
JJ.
commune
d'Auriol
pour
la mise
à disposition
à titre
gracieux
d’un
portail
des
services
MOLARD
« Guichet
unique
» dans
le cadre
de
la dématérialisation
des
Déclarations
d'intention
d’aliéner
(DIA)
et autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
d
J.
incorporation
de
deux
biens
vacants
et
sans
maître
dans
le domaine
privé
communal
-
MOLARD Parcelles cadastrées section AC 360 de
56
m?
et
AC
361
de
57
m2.
Approbation
de
la convention
d'occupation
d’un
local
situé
à l'Espace
Plumier
avec
le
14 Ê:
Département
des
Bouches
du
Rhône
dans
le cadre
de
consultations
de
la PMI
à titre
HENRY
gratuit
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
c
Approbation
du
projet
d'avenant
n°1
à la
convention
d'accès
à « Mon
compte
15
HENRY
partenaire
» avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Bouches-du-Rhône
et
|
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa signature.
c
Concession
de
service
public
pour
la gestion
et
l'exploitation
du
multi-accueil
"Les
P'tits
|
16
HENRY
Mousses"
de
la ville
d’Auriol
- Approbation
de
l'avenant
n° 1
et
autorisation
à donner
à
|
Madame
le Maire
pour
sa
signature.
|
c
Année
2022
— Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-
|
17
HENRY
du-Rhône
pour
la structure
d'accueil
petite
enfance
- Multi-Accueil
Collectif
(MAC)
« Les
|
Pitchounets
».
|
c
Année
2022
— Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Bouches-
|
.
A
,
s:
&
.
:
|
|
18
HENRY
du-Rhône
pour
la structure
d'accueil
petite
enfance
- Multi-Accueil
Collectif
(MAC)
« Les
P'its
Mousses
».
L
Approbation
d’une
convention
entre
la commune
et
le département
des
Bouches-du-
19
BRULEY
Rhône
relative
à l'aménagement
paysager
d’un
carrefour
giratoire
et
autorisation
à
donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
|
À
Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
pour
|
20
BOUILLY
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
en
application
de
l'article
|
3-1
de
la loi
n°84-53
du
26
janvier
1984.
À
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
21
temporaire
d'activité
en
application
de
l’article
3- 1-
1° de
la loi
n°84-53
du
26/01/1984
—
BOUILLY
ES
:
Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
|
JP
Approbation
du
projet
d’avenant
n° 2
à la
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
22
ALLOUCHE
Comité
Local
d'Action
Sociale
des
Fonctionnaires
Territoriaux
de
la Ville
d’Auriol
(C.L.A.S.)
— Autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa signature.
jp
Approbation
du
projet
de
convention
de
mise
à disposition
de
membres
de
la Réserve
23
ATZORI
Communale
de
Sécurité
Civile
pour
leur
participation
à l’organisation
de
manifestations
extérieures.
Approbation
d’une
convention
pour
l'installation
et
l'exploitation
d’un
camion
piscine
4
D.
sur
la commune,
sur
le temps
scolaire
et
hors
temps
scolaire,
avec
le Conseil
CHARRA
Départemental
des
Bouches-du-Rhône
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
|
Approbation
de
la convention
de
partenariat
pour
l'apprentissage
de
la natation
en
|
25
D.
camion
piscine
sur
le temps
scolaire
entre
la commune,
le Conseil
Départemental
des
|
CHARRA
Bouches-du-Rhône
et la
Direction
des
Services
de
l'Education
Nationale
des
Bouches-
|
du-Rhône
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
26
SAUNET
Dénomination
de
la Route
Départementale
560
vers
St Zacharie.
27
D.
Dénomination
de
9 voies
privées
sur
la Route
Départementale
560
future
Route
de
St
BRUNET
Zacharie.
28
a
Dénomination
d’une
voie
privée
à Pont
de
Joux.
Questions
diverses,
Le
Maire,