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Conseil Municipal - 00 CM 6 Avril ordre du jour
Conseil Municipal - 00 CM 6 Avril ordre du jour
Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Famille,
VILLE D' AUTiOL 10 11 12
Adoption du Procés-Verbal de
la séance
du
30
mai
2022.
Adoption
du
Procés-Verbal
de
la séance
du
11
juillet
2022.
POMPES
FUNEBRES
Rapporteur
Denis
BRUNET
Délibération
relative
au
relevé
provisoire
de
la Régie
municipale
des
Pompes
Funèbres.
Délibération
relative
à la
désignation
du
directeur
de
la régie
municipale
des
pompes
funèbres.
FONCIER
/
HABITAT
Rapporteur
Jean-Jacques
MOLARD
Délibération
relative
à l’occupation
illégale
par
la Commune
du
bien
cadastré
KZ
n°
123
comprenant
un
court
de
tennis,
ouvrage
public,
situé
chemin
des
Estiennes
- Désaffectation
et
restitution
à son
propriétaire
Monsieur
Philippe
Olivier
MENASSIEU
- Signature
d’un
protocole
d’accord
transactionnel
entre
la Commune
et
le propriétaire.
Délibération
relative
à la
cession
à titre
onéreux
des
parcelles
KTn°248,
KTn°249
et
KTn°250
issues
de
la
division
de
la parcelle
communale
KT
n°152
sise
chemin
de
la Soupriote
à trois
propriétaires
riverains.
Abrogation
de
la délibération
n°05-2020
du
10
février
2020.
Délibération
relative
à l’abrogation
Abrogation
d’une
garantie
d'emprunt
à la
Société
Anonyme
(SA)
d’Habitation
à Loyer
Modéré
(HLM)
UNICIL
pour
le financement
de
l’opération
de
réhabilitation
de
37
logements
sociaux
au
sein
de
la résidence
« L’Espigoulier
».
RESSOURCES
HUMAINES
Rapporteur
Armand
BOUILLY
Délibération
relative
à l’adoption
du
Règlement
Intérieur
du
personnel
communal
de
la Ville
d’Auriol.
Délibération
relative
à l'indemnisation
des
congés
annuels
non
pris
en
cas
de
cessation
définitive
d’activité-
Décès
de
Madame
Nadine
DALMASSO
veuve
LAGET.
Délibération
relative
à l'indemnisation
des
congés
non
pris
en
cas
de
cessation
définitive
d'activité.
Délibération
relative
à la
création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d'activité,
au
sein
de
la direction
des
sports,
de
la vie
associative,
de
la jeunesse
et
de
la petite
enfance,
en
application
de
l’article
L332-23
1°
du
Code
général
de
la fonction
publique
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
Délibération
relative
à la
création
de
deux
emplois
non
permanents
à temps
non
complet
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité,
au
sein
du
service
scolaire,
en
application
de
l’article
L332-23
1°
du
Code
général
de
la fonction
publique
— Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux.
Délibération
relative
à la
création
de
6 emplois
d’agent
recenseur
et
fixation
de
leur
rémunération
dans
le
cadre
du
recensement
partiel
en
2023.
Délibération
relative
aux
indemnités
de
fonction
allouées
au
Maire,
aux
adjoints
et
aux
conseillers
municipaux
délégués
- Revalorisation
du
point
d'indice
de
la fonction
publique
au
1°
juillet
2022. 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
Délibération
relative
à l'approbation
de
la Convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
l'établissement
d'Accueil
de
Jeunes
Enfants
(EAJE),
Multi
Accueil
Collectif
« Les
Pitchounets
». Rapporteur
Christine
HENRY
Délibération
relative
à l'approbation
de
la Convention
d'objectifs
et
de
financement
pour
le Lieu
Accueil
Enfant
Parents
(LAEP).
Rapporteur
Christine
HENRY
Délibération
relative
à la
détermination
du
mode
de
gestion
de
l’Etablissement
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(EAJE),
Multi
Accueil
« Les
Pitchounets
» sis
Boulevard
de
la Douronne
13390
AURIOL.
Rapporteur
Christine
HENRY Délibération
relative
à l’approbation
d’une
convention
de
partenariat
avec
l’Institut
de
Formation
d'Animation
et
de
Conseil
(IFAC)
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
Rapporteur
David
GARCIA
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition,
de
locaux
et
d'équipements
au
bénéfice
du
lycée
de
Valabre
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
Rapporteur
David
GARCIA
Approbation
de
la convention
Convention
de
partenariat
tripartite
entre
l'Agence
Nationale
pour
la
Formation
Professionnelle
(AFPA),
le Syndicat
Mixte
du
Bassin
Versant
de
l’Huveaune
(SMBVH)
et
la
commune
d’Auriol
pour
des
travaux
d'application.
Rapporteur
Laurence
BRULEY
Délibération
relative
à l’approbation
d’une
convention
de
mise
à disposition
et
d’utilisation
des
piscines
de
la Métropole
au
profit
d'organismes
divers
(hors
scolaire
et
associations
des
sports
aquatiques)
dans
le
cadre
des
ateliers
«initiation
à la
natation
» de
notre
Ecole
Municipale
des
Sports.
Rapporteur
Denis
CHARRA Délibération
relative
à l'approbation
des
conventions
de
partenariat
concernées
et
autorisation
à donner
à
Madame
le Maire
pour
leur
signature
- Appel
à projets
2022
relatif
aux
Temps
d'Activités
Périscolaires
(TAP).
Rapporteur
Nicole
MAUNIER
Délibération
relative
à l'approbation
d’un
accord
de
partenariat
avec
France
Bleu
Provence
pour
la
manifestation
sportive
RAID
NATURE
dans
le cadre
du
WEEKEND
SPORT
FAMILLE
et
autorisation
à donner
à
Madame
le Maire
pour
sa
signature.
Rapporteur
Sandrine
RAFFAELLY
Délibération
relative
à l'approbation
d’une
convention
de
partenariat
avec
OPENING
NIGHTS
pour
l'opération
culturelle
PAR
LES
VILLAGES
dans
le cadre
de
deux
spectacles
à la
Bibliothèque
et
autorisation
à
donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature.
Rapporteur
Anne-Marie
VALLEE
Délibération
relative
à l’approbation
d’une
dénomination
d’une
voie
communale.
Rapporteur
Denis
BRUNET Questions
diverses
Le
mardi
13
septembre
2022,