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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Essonne - RAA+n°+085+spécial+publié+le+13+07+2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
AS
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'ESSONNE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N° 085 spécial publié le 13 juillet 2018
Sommaire affiché du 13 juillet 2018 au 12 septembre 2018 Recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Essonne n° 085 spécial publié le 13 juillet 2018
SOMMAIRE
DRCL
- Arrêté 2018-PREF-DRCL n°349 du 13 juillet 2018 fixant la liste générale des électeurs pour l'élection des juges au tribunal de commerce de l'Essonne des 04 et 18 octobre 2018.
2 EE
=
Liberté + Égalié » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET
DE
L'ESSONNE
PRÉFECTURE DIRECTION
DES RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITÉS
LOCALES
BUREAU
DES
ÉLECTIONS
ET
DU
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLÉES
ARRÊTÉ
n°
2018-PREF-DRCL
n° 349
du
13 juillet 2018
fixant
la
liste
générale
des
électeurs
pour
l'élection
des
juges
du
Tribunal
de
Commerce
d’Évry
des
4 et
18
octobre
2018
LE
PRÉFET
DE L’ESSONNE,
Chevalier
de
la Légion
d'Honneur
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
VU
le Code
électoral
;
VU
le Code
de
commerce
et notamment
son
article
R
723-3
;
VU
le
décret
n°
2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l’organisation
et
à
l’action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
les
départements
;
VU
le
décret
du
27
avril
2018
portant
nomination
de
Monsieur
Jean-Benoît
ALBERTINI,
préfet
hors
classe,
en
qualité
de
Préfet
de
l'Essonne
;
VU
la
liste
électorale
présentée
lors
de
la
réunion
de
la
Commission
d’établissement
de
la
liste
électorale
;
SUR
proposition
du
secrétaire
général
de
la préfecture
;
ARRÊTE
ARTICLE
1°:
En
vue
de
l’élection
des
juges
du
Tribunal
de
Commerce
d’Évry
des
4
et
18
octobre
2018,
est
arrêtée
la
liste
générale
des
électeurs,
annexée
au
présent
arrêté.
Adresse
postale
:CITE
ADMINISTRATIVE-
Boulevard
de
France
—CS
10701-91010
EVRY
Standard
:01.69.91.91.91
—
Télécopie
:01.64.97.00.23
Horaires
d'ouverture
de
la
préfecture
:9h-16h
-
www.essonne.gouv.fr ARTICLE
2
:
Le
Secrétaire
général
de
la
Préfecture
de
l’Essonne
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté qui,
devra
être
affiché
au
greffe
du
tribunal
de
commerce
à
compter
du
13
juillet
2018
et
y
demeurer jusqu’au
dépouillement
du
scrutin.
Cet
arrêté
sera
également
affiché
pendant
la
même
période
à
la
Préfecture
de
l'Essonne.
Le
Préfet
an-Benoft
ALBERTINI
2/2 LISTE
ELECTORALE
POUR
L’ELECTION
DES
___ JUGES DU
TRIBUNAL DE
COMMERCE D'EVRY
2018 Prentierntour
LEE
OU AGO
IMOUTA
AMIRAMESA
Amine
Né(e)
le
: 13/7/1969
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
ANSART
Claude
Né(e)
le:
10/4/1935
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
ARBER
Christian
MISSLER
SOFTWARE
Né(e)
le:
13/12/1959
Délégué
consulaire
ARROUAS
Sonia
AIR
WATER
CONCEPT
Né(e)
le
: 16/11/1957
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
AEZGAGH-VANNIER
Sarah
PIZZA
L'EPICERIE
Né(e)
le
: 26/1/1974
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
BARRIER
Philippe
CARREFOUR Né(e)
le :
15/5/1959
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
BEAL
Didier
Né(e)
le
: 29/5/1965
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
BENOTEAU
Luc
Né(e)
le
: 9/3/1956
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
BESNARD
Marc
SEMARDEL Né(e)
le
: 22/10/1960
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice Prermientour
LEA UE
NA
MT
10
BIDAUD
Denis
BIDAUD
PÈRE
ET FILS
Né(e)
le
: 7/12/1976
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
11
BONIN
Bernard
Né(e)
le
: 25/11/1945
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
12
BOTHOREL
Gwendall
HAOUI Né(e)
le
: 6/12/1962
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
13
BOULANGER
Alain
Né(e)
le
: 25/8/1942
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
14
BOULARD
Jacques
Né(e) le : 26/12/1937 Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
15
BOULEY
Bernard
Né(e)
le
: 11/7/1950
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
16
BOURCIER
Francis
Né(e) le
: 16/3/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
17
BRETEL
Gérard
Né(e)
le
: 14/5/1944
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
18
BRU
Denis
Né(e) le
: 1/4/1952
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
19
CHARLIN
Hervé
CHANNELS Né(e)
le
: 17/9/1948
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice Premiertour
Emargement
MAATTUUTIR
20
CHÂTEAU-GILLE
Véronique
VGC
CONSULTANTS
Né(e) le : 24/10/1958 Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
21
CHAZELLE
Marie-Pierre
MP
CONSEILS
Né(e)
le : 3/6/1964
Délégué
consulaire
22
CHIKAR
Maurice
Né(e)
le
: 20/8/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
23
CLEMENT
Patrick
TIRCIS Né(e)
le
: 8/4/1958
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
24
CONDOMINES
Christian
Né(e)
le:
16/12/1946
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
25
DAHAN
Serge
Né(e)
le : 15/12/1952
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
26
DAUMONT
Denis
Né(e)
le : 27/12/1944
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
27
DECARD
Pierre
Né(e)
le : 23/11/1944
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
28
DEHE
Alexandre
Né(e)
le
: 18/5/1954
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
29
DELAMOTTE
Bernard
Né(e)
le
: 29/6/1950
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce Prémmentour
MEN
ISeConttour
30
DESGEORGES
Martial
COMPAGNIE
LEFEBVRE
Né(e)
le
: 28/3/1971
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
31
DUHAY
Christian
RIETER
AUTOMOTIVE
France
Né(e) le : 13/4/1943 Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
32
EPELBAUM
Laurent
Né(e)
le
: 23/8/1960
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
33
FARGEIX
Micheline
Né(e) le
: 10/4/1942
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
34
FICHEUX
Maurice
Né(e)
le
: 28/2/1920
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
3
FRADET
Laurent
SHERWIN-WILLIAMS
France
Né(e) le : 17/1/1959 Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
36
FRANCOU
Nicholas
CWT Né(e)
le
: 5/6/1955
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
37
GALERNE
Laurent
SERDIS Né(e)
le : 3/2/1969
Délégué
consulaire
38
GARCIA
Jean-Marie
SOCIETE
DE
CONSEIL
ET
DE
FORMATION
EN
MAITISE
RISQUE
Né(e)
le : 17/1/1960
Délégué
consulaire Premiertout
LEE
CU SéCOndOUr
39
GARCIA
Michelle
Né(e)
le:
18/10/1958
Délégué
consulaire
40
GATTINO
Lucien
GIMEX
INTERNATIONAL
Né(e)
le
: 28/5/1956
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
41
GERARDIN
Yvan
le moulin
de
la ville
Né(e)
le
: 27/3/1961
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
42
GERY
Jean-Claude
Né(e)
le
: 3/3/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
43
GRANGER
Pascal
Né(e)
le :22/6/1951
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
44
GRUSON
Alain
TRYBLE
SARL
Né(e)
le:
1/8/1950
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
45
GUICHARD
Elyane
Né(e) le
: 17/12/1943
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
46
HAMARD
Guy
Né(e)
le
: 27/11/1947
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
47
HAMON
Loîc
Né(e)
le
: 18/4/1947
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
48
HANDTSCHOEWERCKER
Philippe
DASSAULT
SYSTÈMES
Né(e)
le : 23/3/1947
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce Premientour
DEV
EONC U
SecontLtour
49
HAREL
Christian
KATHREIN
France
Né(e) le
: 17/6/1961
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
50
HILLOU
Franck
Né(e)
le
: 29/7/1970
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
51
HOUDAYER
Christophe
Né(e)
le
: 13/12/1955
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
52
HOUEL
Patrice
Né(e)
le
: 10/7/1944
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
53
JOUAULT
Patrick
ADDESS Né(e)
le
: 22/12/1952
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
54
KIEKENS
Pascal
Né(e)
le
: 17/1/1963
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
55
LACAZE-LABADIE
Michel
Né(e)
le
: 30/9/1948
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
56
LAJEUNIE
Isabelle
JIM
AND
CO
Né(e)
le
: 23/6/1972
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
57
LANGLAIS
Patrick
Né(e)
le
: 25/2/1957
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
58
LASTERNAS
Nathalie
LE
CLOS
64
Né(e)
le
: 24/9/1967
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice Premiertour
LME
NU
NU
NT
59
LAVERGNE
Pierre
ETABLISSEMENTS
LAVERGNE
Né(e)
le : 3/12/1958
Délégué
consulaire
60
LAVOISIER
Phillipe
EOS
DEVELOPPEMENT
Né(e)
le : 24/8/1956
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
61
LEBEGUE
Jean-Pierre
Né(e)
le
: 7/4/1943
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
62
LEMONNIER
Claude
Né(e)
le : 14/10/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
63
LESTAGE
Pierre
Né(e)
le
: 23/2/1952
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
64
LEVEQUE
Didier
COGEFI
CONSULTING
Né(e)
le : 24/11/1949
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
65
LIGNEAU
Alix
LIGNEAU
PATRIMOINE
Né(e)
le : 2/7/1976
Délégué
consulaire
66
MAILLARD
Isabelle
Né(e)
le
: 21/4/1957
Délégué
consulaire
67
MALDANT
FARGUE
Guy
Né(e)
le
: 20/1/1937
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
68
MANSION
Jean
Né(e)
le
: 9/2/1953
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice VRAI
DB
CU SeContLiour
69
MAURICE
Gérard
G,MAURICE-CONSULTANTS
EXP
Né(e)
le:
15/2/1948
Délégué
consulaire
MERLAT
Yves
Né(e)
le
: 26/4/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
70
MONTEIRO
Sophie
ORANGE
SANGUINE
71
Né(e)le:
14/11/1969
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
72
NAUDIN
Patrick
NAUVICA Né(e)
le
: 9/5/1950
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
73
N'GUYEN
Phu
Hien
Né(e)
le
: 22/11/1961
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
74
NICOLAS
Jean-Marie
Né(e)
le:
13/10/1945
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
75
OLLIVIER
Alain
Né(e)
le
: 29/6/1945
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
76
PANCRATE
Donatien
Né(e)
le
: 25/5/1940
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
77
PARQUET
Eric
Né(e)
le
: 27/5/1962
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
78
PEDEZERT
Pierre-Alain
Né(e)
le
: 1/5/1965
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce Premientour
DO EAU
Sécondtour
79
PIOLOT
Ronan
Né(e)
le : 23/1/1963
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
80
PLATZ
Olivier
CIGS Né(e)
le
: 18/2/1962
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
81
PONTHUS
Michel
CGG
SERVICES
Né(e)
le : 6/7/1946
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
82
PORTIER
Nadège
SEMARDEL Né(e)
le
: 23/6/1968
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
83
RENARD
Philippe
Né(e)
le
: 22/1/1951
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
84
RIGAUDIE
Nicolas
Né(e)
le
: 24/1/1976
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
85
RODRIGUEZ
Patrice
Né(e)
le : 30/4/1954
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
86
ROOS
Jean
Né(e)
le
: 2/8/1948
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
87
ROUGEAU
Franck
Né(e)
le : 12/2/1965
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
88
SERANNE
Jean-Louis
GEOTHERMIE
SOLUTIONS
Né(e)
le
: 11/1/1954
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice VARIANT
LME
TEA
OS Mado TNT
89
SEULIN
Eric
SITAS Né(e)
le
: 24/11/1955
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
90
STEENBEKE
Francis
Né(e)
le
: 15/12/1945
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
91
TALANDIER
Pierre
LA
VIE
IMMOBILIERE
Né(e)
le
: 7/6/1951
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
92
TARIKT
Hakim
DEVELOPPEMENT
MATERIEL
LOGICIEL
Né(e)
le : 10/3/1965
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
93
TREUSSIER
Didier
Né(e)
le:
19/5/1945
Ancien
membre
du
Tribunal
de
Commerce
94
VALAT
Eric
ORANGE
France
Né(e)
le
: 23/9/1954
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
95
VANNIER
Alain
ATYPIQUE
CONSULTING
Né(e)
le
: 21/2/1949
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
9%6
VEZARD
Edith
MRT Né(e)
le : 27/11/1947
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
97
VINCENT
Evelyne
Né(e)
le:
11/3/1955
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice Dont
$
Premiertour
COUT
98
VINIT
Gilbert
ACTIF-DPS Né(e)
le
: 14/6/1949
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
99
VIOLANTE
Pierre
EISCOM Né(e)
le
: 16/6/1950
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
100
WILK-JUILLIART
Michèle
CABINET
LAURENT
Né(e)
le
: 30/4/1948
Membre
du
Tribunal
de
Commerce
en
exercice
Le
Préfet