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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 02 06 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du bc du 02 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 02 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02/06/2025
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/06/2025
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2025_050_BC_1 Approbation du procès-verbal du Bureau Communautaire du 05 mai 2025 ADOPTE
2025_051_BC_2 Attribution de la subvention annuelle à l'Agence pour l’Observation de La Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) pour l'exercice 2025 ADOPTE
2025_052_BC_3
Convention de cofinancement pour la réfection, la gestion et l'entretien de
la piste de la Rivière des Galets au bénéfice de la Commune de La
Possession
ADOPTE
2025_053_BC_4 Avenant n°2 à la convention de subvention relative à l’étude pour la création d'un organisme de foncier solidaire ADOPTE
2025_054_BC_5A Programme ITI 2021/2027 : Avis relatif à la création d'une aire de loisirs ludique et sportive à Bois de Nèfles (Trois-Bassins) ADOPTE
2025_055_BC_6 Programme ITI 2021/2027 : Avis relatif au projet d'aménagement du bourg du Plate ADOPTE
2025_056_BC_7 Conclusion d'une convention de coopération avec l'ADIR pour le développement d'un modèle d'économie industrielle durable ADOPTE
2025_057_BC_8A Modification de la délibération du Bureau Communautaire n°2023_061_BC_4 portant validation de candidature et conclusion d'un
bail à construction
ADOPTE
2025_058_BC_9
Modification de la délibération n°2024-074-BC-12 : Signature de la
convention de partenariat avec la SEDRE dans le cadre de la mise en
œuvre de la clause sociale
ADOPTE
2025_059_BC_10 Approbation d’une convention de partenariat avec la Société Publique Locale (SPL) GRAND OUEST pour la mise en œuvre des clauses
sociales
ADOPTE
2025_060_BC_11 Validation d’un plan de financement prévisionnel pour la construction du skate-park sur le littoral Sud de Saint-Leu
ADOPTE
2025_061_BC_12 Octroi de la dotation annuelle à l’Ecole Artistique Intercommunale de l’Ouest au titre de l’exercice 2025 ADOPTE
2025_062_BC_14 Projet de Transport Collectif en Site Propre (TCSP) Avenue Rico Carpaye - Mise à disposition par la Commune de Le Port des parcelles
communales nécessaires à la réalisation du projet
AJOURNÉ
2025_063_BC_15 Site de LENA - signature d'une convention co-maîtrise d'ouvrage avec le Parc National relative à la réhabilitation et à l'entretien de la voie d'accès
ADOPTE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 02 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 02/06/2025
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, le 10/06/2025
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2025_032_BC_15
Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Leu pour
la mise en œuvre des travaux de sécurisation de la traversée du centre-
ville de Piton Saint-Leu sur la RD 11
ADOPTE
2025_064_BC_16 BIT MAFATE- Avenant n° 2 à la concession de l'ONF au profit du Territoire de l'Ouest ADOPTE
2025_065_BC_17 Projet de zone d'activités Henri Cornu - Acquisition amiable complémentaire - parcelle AB 748 - Modification de la délibération
n°2025-016-BC-16
ADOPTE