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Déliberation - BP2024 MSP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soustons.
Lien du pdf (Déliberation - BP2024 MSP)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Logement,
Envoyé en préfecture le 26/04/2024
MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - MAISON DE SANTE PLURIDIS Reçu enpréfecture le 26/04/2024
Publié le
V - ARRETE ET SIGNATURES IDTDRZTANUETON 2UZAUAE EY2U MSP BF
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 9
Nombre de suffrages exprimés : 7 À
VOTES :
Pour: 25
Contre : 0
Abstentions :
Date de convocation : 29/03/2024
sg
Délibéré par l'assemblée Les membres de l'assemblée délibérante(2), réunie en session Ordinaire
A SOUSTONS, le 12/04/2024
Les membres de l'assemblée délibérante Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
ALLEGRE Delphine
BEDAT Patrick
BEGUERIE Rose Marie
BERNEDE Aurélie
BOUHAIN Jean
CASTETS Michel
CATUS Florence
CAUNEGRE Alain
DA SILVA Elisabeth
DESTENAVE Michel
DEYGAS Florian
FAISSOLLE Sébastien
GUILLAUD Marion
GUIRLE Hélène
LABEYRIE Isabelle
LABOILE MORESMAU Michel
MAINPIN Isabelle
MANCICIDOR Corinne
MONTERO Elodie
PEANNE Olivier
Page 147 MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE - MAISON DE SANTE PLURIDISCIF Hecilen préfecture le 26/04/2024
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 26/04/2024
Publié le
ID : 040-214003105-20240426-BP2024 MS P-BF
| À |
PERRON Dominique
SAINT MARTIN Philippe
SCHWINDOWSKY Pascal
SOUBESTE Aurélie
TEULE Sébastien
THELU Jihane PA
TOLLIS Sandra LL.)
= VIAROUGE Serge LT GE
Certifié exécutoire par Mme Le Maire Frédérique CHARPENEL (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de ./.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 148
A SOUSTONS, le 2cleul2