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Déliberation - DELIBERATION 2024 25 03 06
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Beuzeville-la-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 25 03 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
04
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 12
Procurations : 0
Convocation
19 Mars 2024
Délibération Numéro
2024.25.03.06
2024/23
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 Mars 2024
Le vingt-cinq mars deux mil vingt-quatre dans la salle de la Mairie de Beuzeville La Grenier, sous la présidence de Monsieur Gérard CAPOT, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 19 mars 2024
Membres présents :
M. CAPOT Gérard, M. PAUMELLE Patrice, Mme MICHONNET Pascale, M.
AUBER François, Mme MAILLARD Martine, M. LEMAISTRE Alain, Mme
RACINE Claire, Mme GEHAN Danielle, Mme CHARDEY Brigitte,
COURSEAUX Pierrick, M. LE CORRE Gérald, Mme PIERRE Angélique
Absents excusés : M. COULTOUKIS Vassili, M. LEFEVRE Christophe, Mme LECUYER Marie-Hélène
Auxiliaire de séance : Mme COLMANT Sabine, Secrétaire de Mairie
Le président de la séance procède à l'appel nominal, il a été procédé, en
conformité avec l'article L 2121-15 DU Code Général des Collectivités
Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal. Madame Martine MAILLARD est désignée pour remplir cette fonction.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la répartition des
subventions qu'il propose pour 2024.
Coopérative scolaire Ecole maternelle 200.00€
Objet : Coopérative scolaire Ecole élémentaire 350.00€
Les Restos du Cœur 350.00€
SUBVENTIONS Société musicale de Criquetot L'Esneval 180.00€ COMMUNALES 2024
TOTAL 1 080.00€
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-217600907-20240325-2024250306-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/03/2024
Affichage : 28/03/2024
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à /unanimité des
membres : (12 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre)
e APPROUVE la répartition des subventions communales tel que définie ci-dessus.
e DIT que les autres demandes de subvention des associations seront
étudiées au cas par cas en cours d'année si besoin.
Pour extrait conforme au registre,
La Secrétaire de séance
Martine MAILLARD
Le Maire
Gérard CAPOT