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Procès Verbal - pv 5 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Longchamp-sur-Aujon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 5 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
COMMUNE DE LONGCHAMP-SUR-AUJON
La réunion a débuté le 5 juin 2026 à 20h30 sous la présidence du Maire, Monsieur MARY Patrick.
Membres présents :
Monsieur BEGUE Philippe
Madame BILLETTE Clarisse
Monsieur COUTURIER Jean-Baptiste
Madame GUSCHMANN Laiïla
Madame LASSAUT Margaux
Monsieur LECLERE Étienne - Conseiller Municipal
Monsieur MARY Patrick - Maire
Monsieur MICHEL Bernard
Madame PALLOTTELI Zoé
Madame RONCARI Maggy
Membres absents représentés :
Monsieur CHELKIA Anthony Pouvoir donné à M MARY Patrick - Maire
Membres absents :
Secrétaire de séance : Monsieur LECLERE Étienne
Le quorum (plus de la moitié des 11 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
22_2026 - Elections du délégué titulaire et des délégués suppléants aux élections sénatoriales
23_2026 - Désignation maitre d'oeuvre RD12
- Questions diverses
Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour une délibération concernant la désignation
du Maître d'œuvre pour les travaux de la RD 12. Le Conseil approuve
22_2026 - Elections du délégué titulaire et des délégués suppléants aux élections sénatoriales
Vu le code électoral ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux
pour l'élection des sénateurs ;
Vu la circulaire n° NOR INTP2611651C du 6 mai 2026 relative à la désignation des
délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et à l'établissement du tableau
des électeurs sénatoriaux ;
Procès-verbal du 5 juin 2026 1Vu l'arrêté préfectoral n° DCL2-SCE 2026146-0001 du 26 mai 2026 fixant le nombre de
délégués des conseils municipaux et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin
applicable pour les communes de l'Aube en vue de l'élection sénatoriales du 27
septembre 2026 ;
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil
municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus
jeunes, il s'agit de : BERNARD Michel, MARY Patrick, GUSCHMANN Laïla et LASSAUT
Margaux.
La présidence du bureau est assurée par le Maire.
b) Élection du délégué (ou des délégués)
Les candidatures enregistrées sont les suivantes : LASSAUT Margaux
M. le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du ou des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement du ou des candidatures, il est procédé au
vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue . 11
Ont obtenu :
Mme LASSAUT Margaux : 11 voix
Ayant obtenu la majorité absolue, Mme LASSAUT Margaux est proclamée élue en qualité
de délégué pour les élections sénatoriales.
c) Élection des suppléants
Les candidatures enregistrées sont les suivantes :
MICHEL Bernard
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
Procès-verbal du 5 juin 2026 2- majorité absolue : 11
Ont obtenu :
M. BERNARD Michel : 11 voix
Ayant obtenu la majorité absolue, M. MICHEL Bernard est proclamé élu en qualité de
suppléant pour les élections sénatoriales.
11 voix pour
23_2026 - Désignation maitre d'oeuvre RD12
Le Maire présente au Conseil Municipal les propositions reçues pour la Maîtrise d'œuvre
des travaux de la RD 12 à Outre-Aube et Longchamp sur Aujon.
Il propose au Conseil Municipal de faire un choix.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
e ACCEPTE la proposition du Bureau d'Etudes BRÜUGGER et VIARDOT de Troyes pour un montant prévisionnel de 9950 € HT soit 11 940 € TTC
e DIT QUE cette maîtrise d'œuvre rentre en compte dans le montant total des travaux à prévoir au budget investissement
e SOLLICITE Madame le Préfet et Monsieur le Président du Conseil Départemental pour l'obtention de subventions
e AUTORISE le Maire à mener à bien cette affaire et à en signer tous documents nécessaires.
11 voix pour
Questions diverses
Aucune
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 22h30.
Monsieur LECLERE Étienne Monsieur MARY Patrick,
Secrétaire de séance Maire
Patrick MARY
2026.06.09 14:45:49 +0200
Ref:11168487-16846735-1-D
Signature numérique
le Maire
Patrick MARY
Procès-verbal du 5 juin 2026 3