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Procès Verbal - PV 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-André-les-Vergers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Ville de
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 5 juin 2026
PROCES-VERBAL
Mes chers collègues, bonsoir à tous.
Nous allons procéder à l'appel des présents.
Mme Florence LABOUREE
Mme Catherine LEDOUBLE, M. LIMA
Emmanuel, Mme LEROY Marie-Pierre, M.
Didier PERRARD, Mme Catherine BERLOT,
M. MAITROT André, Maires-Adjoints, MM.
BALLAND Alain, BRUNET Raymond,
DRAGON Jean-Luc, DUMONT Jean-Michel,
Mmes KUROWSKI Myriam, MONT-
DESFONTAINES Nathalie, RICCARDI
Véronique, MM. GOUJARD Pascal,
RAHAMNIA Farid, NEFFLIER Pierre-Marie,
WARNESSON Bruno, Mmes DEMIR Selda,
EDESA Stéphanie, JOSSO Gorete, DENIS
Angélique, PAGLIA Olympe, OLLIER
Graziella, M. LEFEVRE Vincent, MM.
CORNEVIN Jean-Pierre, BALLANFAT Florent
et Mme GARET Sylvie
Étaient absents représentés :
Mme LANOUX Claudie
mandataire M. PERRARD Didier
M. GROSJEAN Sébastien
mandataire M. LIMA Emmanuel
M. CHEHADE Hicham
Mandataire Mme LEROY Marie-Pierre
Mme QUINTART Sylvie
mandataire Mme RICCARDI Véronique
M. VANARET Florian mandataire
Mme OLLIER Graziella
Mme GALLERY Alice
mandataire M. LEFEVRE Vincent
Mme le Maire
Merci beaucoup, nous devons maintenant
désigner un ou une secrétaire de séance.
Je vous propose Mme Olympe PAGLIA. Y a-
il des oppositions, des abstentions ? Il n'y en a
pas je vous remercie.
En application de l'article R. 133 du code
électoral, le bureau électoral est présidé par le
Maire et comprend les deux conseillers
municipaux les plus âgés et les deux
conseillers municipaux les plus jeunes
présents à l'ouverture du scrutin, à savoir
M. Alain BALLAND, M. Raymond BRUNET, M.
Vincent LEFEVRE et Mme Graziella OLLIER.
Le conseil municipal va procéder à
l'élection de 9 suppléants en vue de
l'élection des sénateurs.
Je vous rappelle que les Communes de
9 000 à 30 999 habitants, suivent la règle
suivante : tous les conseillers municipaux
sont délégués de droit.
Ensuite, les suppléants sont élus parmi les
électeurs de la Commune.
Je vous rappelle également que les
députés, les conseillers régionaux, les
conseillers à l'Assemblée de Corse, les
représentants à l'Assemblée de la
Polynésie française et les conseillers
départementaux ne peuvent être élus
délégués ou suppléants par les conseils
municipaux dans lesquels ils siègent.
M. Alain BALLAND et moi-même sommes
conseillers départementaux. Nous ne
pouvons être délégués du Conseil
municipal. Deux représentants ont donc
été désignés, conformément au Code
Electoral. Il s'agit de Mme Valérie LIMA et
de Mme Anne SCHWEITZER, qui sont
présentes toutes les deux.Je vous rappelle qu'en application des
articles L. 289 et R. 138 et R. 141 du code
électoral, les suppléants sont élus sur la
même liste, sans débat, à la
représentation proportionnelle suivant la
règle de la plus forte moyenne, sans
panachage ni vote préférentiel.
Les candidats peuvent se présenter soit
sur une liste comportant autant de noms
qu'il y a de suppléants à élire, soit sur une
liste incomplète. Chaque liste de candidats
est composée alternativement d'un
candidat de chaque sexe.
Trois listes ont été déposées et vous ont
été remises sur table. Est-ce que vous les
avez tous ?
Pour le déroulement du scrutin, à l'appel
de son nom, chaque conseiller municipal
fera constater au président qu'il n'est
porteur que d'un seul bulletin plié du
modèle uniforme fourni par la Mairie.
Le conseiller municipal déposera ensuite
son bulletin dans l'urne.
Nous enregistrerons le nombre des
conseillers qui n'ont pas souhaité prendre
part au vote, à l'appel de leur nom.
Après le vote du dernier conseiller, le
scrutin est clos.
Les membres du bureau électoral
procèderont au dépouillement des
bulletins de vote.
Mme la Directrice va procéder à l'appel
des conseillers :
Mme Catherine LEDOUBLE, M. LIMA
Emmanuel ( + pouvoir M. GROSJEAN), Mme
LEROY Marie-Pierre (+ pouvoir M.
CHEHADE), M. Didier PERRARD (+ pouvoir
Mme LANOUX), Mme Catherine BERLOT, M.
MAITROT André, Maires-Adjoints, MM.
BALLAND Alain, BRUNET Raymond,
DRAGON Jean-Luc, DUMONT Jean-Michel,
Mmes KUROWSKI Myriam, MONT-
DESFONTAINES Nathalie, RICCARDI
Véronique (+ pouvoir Mme QUINTART), MM.
GOUJARD Pascal, RAHAMNIA Farid,
NEFFLIER Pierre-Marie, WARNESSON
Bruno, Mmes DEMIR Selda, EDESA
Stéphanie, JOSSO Gorete, DENIS Angélique,
PAGLIA Olympe, OLLIER Graziella (+ pouvoir
M. VANARET), M. LEFEVRE Vincent (+
pouvoir Mme GALLERY), MM. CORNEVIN
Jean-Pierre, BALLANFAT Florent et Mme
GARET Sylvie
Mme le Maire
J'appelle maintenant les membres au bureau à
me rejoindre. Nous allons procéder au
dépouillement.
Dépouillement
Il y avait 33 bulletins dans l'urne :
26 pour la liste Ensemble, Continuons !
4 pour la liste Faire revivre Saint-André,
3 pour la liste Saint-André 2026 une ville
solidaire, écologique, citoyenne exemplaire
Sont donc élus suppléants :
Mme BRUNET Corrine,
M. GREFFE Yannick,
Mme CASERY Françoise,
M. CASERY Jean-Claude,
Mme PERNOT Marie-Evelyne,
M. BERLOT Thierry
Mme DURUPT Sandra
M. MONT Louis
Mme CHAMBERLIN Elisabeth.
Est-ce que les suppléants élus sont bien
d'accord pour être suppléants ? Personne ne
s'oppose.
Il nous manque Mme CHAMBERLIN.
Pour être sûr que tout le monde est d'accord
nous allons vous appeler un par un et vous
nous confirmerez que vous êtes d'accord.
Mme BRUNET Corrine, d'accord.
M. GREFFE Yannick, d'accord.
Mme CASERY Françoise, d'accord.
M. CASERY Jean-Claude, d'accord.
Mme PERNOT Marie-Evelyne, d'accord.
M. BERLOT Thierry, d'accord.
Mme DURUPT Sandra, d'accord.
M. MONT Louis, d'accord.
Mme CHAMBERLIN va arriver.
Nous allons commencer à signer la déclaration
de choix en attendant Mme CHAMBERLIN.
Vous y aller chacun votre tour :
Valérie LIMA, Emmanuel LIMA, Marie-Pierre
LEROY, Didier PERRARD, Catherine
BERLOT, André MAITROT, Anne
SCHWEITZER, Raymond BRUNET, Jean-LucDRAGON, Jean-Michel DUMONT, Mmes
Myriam KUROWSKI, Nathalie MONT-
DESFONTAINES, Véronique RICCARDI,
Pascal GOUJARD, Farid RAHAMNIA, Pierre-
Marie NEFFLIER, Bruno WARNESSON, Selda
DEMIR, Stéphanie EDESA, Gorete JOSSO,
Angélique DENIS, Olympe PAGLIA, Graziella
OLLIER, Vincent LEFEVRE, Jean-Pierre
CORNEVIN, Florent BALLANFAT et Sylvie
GARET.
Mme CHAMBERLIN Elisabeth est bien
présente. Elle est d'accord pour être
suppléante ? D'accord.
Très bien, je vous remercie.
M. Vincent LEFEVRE
Merci, avant de clore la séance, je veux juste
prendre la parole pour nous excuser de notre
absence à la séance du conseil municipal de
mardi. Nous étions retenus par des obligations
professionnelles et personnelles. J'ai des
collègues qui sont en déplacement, c'est
compliqué pour eux. Graziella devait me
représenter mais elle a eu un empêchement
car elle devait garder sa petite fille, Rose.
Nous nous excusons vraiment de notre
absence.
Mme le Maire
Très bien, je vous remercie.
La séance est levée.
Les membres du bureau, je vous remercie de
rester pour signer le PV.
Bonne soirée à tous.
FIN DE LA SEANCE À 18h30
La Secrétaire de Séance,
Mme PAGLIA Olympe
Of
Le Maire,
Catherine LEDOUBLE