Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 25 09 2024
Conseil Municipal - oj cm 11 02 2026
Conseil Municipal - oj cm 01 02 2023
Conseil Municipal - oj cm 10 04 2024
Conseil Municipal - oj cm 11 04 2023
Conseil Municipal - oj cm 17 12 2025
Conseil Municipal - oj cm 23 05 2024
Conseil Municipal - oj cm 18 12 2024
Conseil Municipal - oj cm 07 02 2024
Conseil Municipal - oj cm 20 03 2024
Conseil Municipal - oj cm 25 09 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 25 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1 Bayeux, le 18 septembre 2024 Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se réunira le : MERCREDI 25 SEPTEMBRE à 18 heures 30 Salle des assemblées (3 ème étage) au siège de Bayeux Intercom 4 place Gauquelin Despallières à Bayeux ORDRE DU JOUR ---- Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal ---- BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET OUVERTURE INTERNATIONALE N° 01 – Affaires Générales/Commande Publique – Création et gestion d’un crématorium – Création d’un comité d’éthique & approbation du rapport annuel d’activités 2023. N° 02 – Personnel – Tableau des effectifs permanents. N° 03 – Personnel – Emplois non permanents. N° 04 – Personnel – Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet au sein de la direction mutualisée des services techniques. N° 05 – Personnel – Renouvellement de la convention de mise à disposition individuelle – Directeur de l’Education. N° 06 – Citoyenneté – Modification des tarifs des cavurnes funéraires 2024. N° 07 – Citoyenneté – Reconduction du comité consultatif citoyen en 2024-2025. N° 08 – Citoyenneté – Création d’un comité des sages. N° 09 – Citoyenneté – Accueil de jeunes volontaires européens pour la période 2024-2025. N° 10 – Citoyenneté – Subventions complémentaires 2024 aux associations de jumelage dans le cadre des séjours « Découverte de l’Europe ». 2 BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE N° 11 – Environnement – Zone d’activité Bellefontaine : demande du SEROC de création d’une nouvelle déchetterie sur les communes de Saint-Martin-des-Entrées et Bayeux. N° 12 – 3 DIX-HUIT – Sport et Jeunesse – Remboursement inscriptions. BORDEREAU N° 3 : ACTION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE N° 13 – Action Sociale – Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L) – Subvention 2024. BORDEREAU N° 4 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ N° 14 – Travaux – Adhésion de la commune de Blainville sur Orne au SDEC ÉNERGIE. N° 15 – Travaux – Convention relative aux modalités d’affichage sur un abribus de la Ville de Bayeux. N° 16 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AR 144 (ex AR 132) sises Rue Julia Picot à Bayeux dans le cadre de l’installation d’un coffret ainsi qu’un branchement en souterrain. N° 17 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur les parcelles AS 308 et 309 sises Place de la Gare à Bayeux dans le cadre de l’installation de borne de recharge pour véhicules électriques. N° 18 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AX 259 sise Boulevard Fabian Ware à Bayeux dans le cadre de l’installation de borne de recharge pour véhicules électriques. N° 19 – Travaux – PRIX BAYEUX CALVADOS NORMANDIE – Projet d’un Centre Bayeux des correspondants de guerre – Demande de subventions FEDER de la phase opérationnelle. N° 20 – Travaux/Commande Publique – Information relative aux rapports annuels des concession et délégation de service public (DSP) – Réseau de chaleur Vallée des Prés. N° 21 – Travaux/Commande Publique – Information relative aux rapports annuels des concession et délégation de service public (DSP) – Concession de mobilier urbain. N° 22 – Travaux/Commande Publique – Marché de travaux relatif à l’aménagement et l’extension d’une ancienne école en maison de la vie associative – Avenants. N° 23 – Travaux/Commande Publique – Marché de maitrise d’œuvre pour le redéploiement du Musée de la Tapisserie – Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD). BORDEREAU N° 5 : URBANISME N° 24 – Urbanisme – Réserve foncière - Acquisition de la parcelle AB 2p sise Rue Baron Gérard à Bayeux. 3 N° 25 – Urbanisme – Immeuble situé Rue Génas Duhomme – SARL Société du Cinéma Le Méliès : renouvellement du bail commercial. N° 26 – Urbanisme – Reconnaissance de limites de propriété - mitoyenneté d'un mur sise 15 et 17 Rue de Nesmond. BORDEREAU N° 6 : FINANCES, BUDGET, ACHATS N° 27 – Finances – Décisions modificatives. N° 28 – Finances – Pertes sur créances irrécouvrables. N° 29 – Commande Publique – Consultation en gré à gré – Groupement de commandes de géoréférencement en classe A des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. N° 30 – Commande Publique – Groupement de commandes pour l’opération de travaux des réseaux d’assainissement des eaux usées, pluviales, d’eau potable et de défense incendie de la rue aux Coqs à Bayeux. Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT Questions diverses DESTINATAIRES : - Affichage – Presse