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Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wingen.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 3 MARS 2026
DE LA COMMUNE DE WINGEN
Présents :
André SCHMITT, Georges HOCH, Laetitia GRAESE, Claudine WALTHER, Noémie SCHULTZ, Léon SCHMITT- SPILL, Dominique MARTIN, Guy LEIBOLD, Jean-Georges WALTHER
Absents :
Raphaël HARI (non excusé et sans procuration)
Le Quorum pour délibérer est atteint
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales, la liste des
délibérations examinées par le conseil municipal lors de la séance susvisée est la suivante :
N°
délibération
Objet Décision Résultats des votes Pour Contre Abst.
D2026-02/01 Désignation du secrétaire de séance Adoptée 9 0 0 D2026-02/02 Approbation du procès-verbal de la dernière séance Adoptée 9 0 0 D2026-02/03 Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025 Adoptée 8 0 0 D2026-02/04 Affectation des résultats 2025 Adoptée 9 0 0 D2026-02/05 Vote des taxes 2026 Adoptée 9 0 0 D2026-02/06 Vote des budgets primitifs 2026 Adoptée 9 0 0 D2026-02/07 M57 : Autorisation de mouvements de crédits de chapitre à chapitre Adoptée 9 0 0 D2026-02/08 Revalorisation des indemnités de fonction des adjoints Adoptée 9 0 0 D2026-02/09 Modification délibération n°D2026-01/03 : Appel à manifestation d’intérêt pour la solarisation du patrimoine public : choix du lauréat
Adoptée 9 0 0
D2026-02/10 Vente du lot 4 de la parcelle 45 en section D Adoptée 9 0 0 D2026-02/11 Demande subvention complément voyage scolaire Adoptée 9 0 0 D2026-02/12 Renouvellement de la convention pour le réseau des sanctuaires de nature du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord
Adoptée 9 0 0
D2026-02/13 Convention de mise à disposition d’un agent auprès du SIVU forestier de la vallée de la Sauer
Adoptée 9 0 0
D2026-02/14 Vente du lot 5 de la parcelle 45 en section D Adoptée 9 0 0
La présente liste des délibérations est publiée le 6 mars 2026 par aƯichage et mise en ligne sur le
site internet, conformément à l’article L2121-25 du CGCT
Le PV de la séance du 3 février 2026 sera aƯiché après approbation lors de la prochaine séance du
conseil municipal
Wingen le 6 mars 2026
Le Maire,
André SCHMITT