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Déliberation - 2026 38 Approbation du compte financier unique 2025 Budget annexe Theatre La Baleine
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 38 Approbation du compte financier unique 2025 Budget annexe Theatre La Baleine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
f ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 avril 2026
Nombre de conseillers
En exercice 33 FE Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
résents
Absents .
Procuration:
réunis le vingt-trois avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures à la salle
l'AULA sur la convocation qui leur a été adressée le quinze avril deux mille
Ne PertiEIpE peste vingt-six par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire vote 1
Votants 32
Président : Christian MAZUC
Présents : Sabine MIRAL, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Maurice QUATTROPANI,
Christine LATAPIE, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Marie-Noëlle
SAGE, Isabelle COURTIAL, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian GIRAUD, Valérie ABADIE-ROQUES,
Patrick MÉRAUILLES, Amaud RAMPLOU, Benjamin GOURDON (arrivé à 19h18), Jean-François BLANC, Rachida EL
HAOUARI, Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, Julie
SAUIGNAC, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir : Mathis VIGUIER (pouvoir à Catherine COUFFIN), Franck TOURNERET (pouvoir à
Sabine MIRAL), Laura BOUTONNET (pouvoir à Christian MAZUC), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir à Alexis
CESAR).
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN quitte la salle après présentation des comptes financiers
conformément au Code des Collectivités territoriales et ne participe pas au vote.
FIN/38-2026
Approbation du compte financier unique 2025
Budget annexe : Théâtre la Baleine
Uu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L 2121-31,
Uu la délibération FIN/36-2026 désignant Monsieur Christian MAZUC, Président de séance,
Uu l'examen du compte financier unique de l'exercice et de la note de présentation annexée à la présente délibération,
Uu l'avis majoritairement favorable (pour: 26; contre : 0 ; abstentions: 2) après examen de la commission en date du 9
avril 2026,
CONSIDERANT que l’ensemble des membres de la commission a été destinataire des éléments nécessaires à
l'examen du compte financier unique de l'exercice et d'une synthèse de présentation annexée à la présente
délibération. ENTENDU que l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que & le Conseil
Municipal arrête le compte financier unique qui lui est annuellement présenté par le Maire ».
ENTENDU que l'article L 2121-14 du même code prévoit que le Maire peut assister à la discussion, mais doit se
retirer au moment du vote, et laisser la présidence de séance à un autre conseiller municipal ;
CONSIDERANT que le compte financier unique du budget annexe Théâtre La Baleine 2025 peut se résumer
ainsi :
(en €) Théâtre La Baleine
Dépenses 780 387,64
Fonctionnement Recettes 780 387,64
Résultat 0,00
Dépenses 23 791,56
Investissement Recettes 22 277,96
Résultat -1 513,60
Dépenses 75 372,46
Restes-à-réaliser Recettes 0,00
Résultat -75 372,46
Après s'être fait présenter le compte financier unique de l'exercice 2025 dressé par Monsieur Jean-
Philippe KÉROSLIAN, Maire en exercice, le Conseil Municipal à la majorité des voix (30 pour, 0 contre,
2 abstentions : Alexis CESAR, Sandrine BUSCAYLET):
- approuve le compte financier unique du Budget Théâtre La Baleine 2025 tel que présenté
dans la note de synthèse annexée à la présente délibération,
- reconnait la sincérité des restes à réaliser,
- arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Q ©Sabihe MRAL Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le: 7 $ AVR. 2076
Et de la publication le : 7 ÿ AVR, 2026