Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 2024 09 23
Déliberation - liste des delib 27 03 23
Déliberation - liste des deliberations cm 1 04 23
Déliberation - liste deliberations 2025 09 22
Procès Verbal - pv 27 03 23 signe
Déliberation - liste des deliberations 3 07 23
Déliberation - liste deliberations 2026 03 09
Déliberation - liste deliberations 2024 03 25
Déliberation - liste deliberations 2024 12 16
Déliberation - liste deliberations 2026 03 09
Compte-Rendu - liste dcm 2024 09 23
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Hanches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste dcm 2024 09 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Département
d’Eure-et-Loir
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HANCHES
SEANCE DU LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024
Ordre Objet Décision
2024 -14 Décision d’attribution de concession Information du conseil municipal
2024-09-23-01 Avenant à la promesse de bail avec la société SAS ARKOLIA ENERGIES Unanimité
2024-09-23-02 Signature d’un bail emphytéotique avec la société SAS ARKOLIA INVEST 81 Unanimité
2024-09-23-03 Recensement de la population 2025 : rémunération des agents recenseurs Unanimité
2024-09-23-04 Renouvellement de la convention avec Eure-et-Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols Unanimité
2024-09-23-05 Rétrocession de la parcelle AO 369 dans le domaine public communal Unanimité
2024-09-23-06 Modification du tableau de classement de la voirie communale Unanimité
2024-09-23-07 Admission en créances éteintes Unanimité
2024-09-23-08 Ajustement de la provision comptable pour dépréciation des créances douteuses pour 2024 Unanimité
2024-09-23-09 Décision modificative n°1 Unanimité
2024-09-23-10 Contribution au Fonds de Solidarité Logement pour 2024 Unanimité
2024-09-23-11 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (PEC) Unanimité
2024-09-23-12 Création d’emplois permanents à temps complet Unanimité
Hanches, le 24 septembre 2024
Le Maire
Jean Pierre RUAUT