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Conseil Municipal - 09 06 2023 CM'
Déliberation - Liste des deliberations 19 06 2024'
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Juillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19 06 2024')
Thèmes du document : Jeunesse, Environnement, Consommateurs,
Liste délibérations Adopté/Rejeté Condition
1 - ADMINISTRATION GENERALE : Jury d’assises 2025 Adopté Unanimité
2- FINANCES : Budget Commerces Locaux - Décision Modificative n°1 Adopté Unanimité
3 - FINANCES : Budget Principal (M57) – Versement d’une subvention aux Jeunes Moranais Adopté Unanimité
4 - FINANCES : Budget Principal (M57) Décision Modificative n°1 Adopté Unanimité
5 - FINANCES : Attributions de compensation au titre des charges locatives des crèches Adopté Unanimité
6 - FINANCES : Programme « Tête en Led » Adopté Unanimité
7 - FINANCES : Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique.
Adopté Unanimité
8 - FINANCES : Extension de la vidéoprotection - sollicitation du Fonds d’Aide aux communes au titre des reliquats Adopté Unanimité
9- FINANCES : Demande de subvention – Agence de l’Eau – renaturation de la cour d’école Adopté Unanimité
10 - FINANCES : Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Adopté Unanimité
11 - FINANCES : Mise en place du prélèvement automatique des factures - loyers Adopté Unanimité
12 - FINANCES : 80ème anniversaire de la Libération – Mise en place d’un fonds de soutien aux projets locaux Adopté Unanimité
13 - FINANCES : Repas des plus de 65 ans au restaurant scolaire - tarif Adopté Unanimité
14 - PERSONNEL : Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet Adopté Unanimité
15 - PERSONNEL : Modification du tableau des effectifs Adopté Unanimité
16 - URBANISME : Projet d’extension du parking de l’aéroport – renonciation au droit de priorité Adopté Unanimité
17 - URBANISME : Achat d’une parcelle à titre gratuit Adopté Unanimité
18 - ENSEIGNEMENT PERI ET EXTRASCOLAIRE : Modification du règlement du restaurant scolaire Adopté Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du mercredi 19 juin 2024 de la commune de JUILLAN