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Conseil Municipal - 19 04 2023 CM'
Déliberation - Liste des deliberations 19 09 2025'
Document publié le Vendredi 19 septembre 2025 par la commune de Juillan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19 09 2025')
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Eau et assainissement,
Liste délibérations Adopté/Rejeté Condition
1 - FINANCES : Choix du mode de gestion des temps d’Accueil de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) et d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Adopté Unanimité
2-FINANCES : Décision Modificative 1 – Budget Centre de santé Municipal Adopté Unanimité
3 - FINANCES : Décision Modificative 1 – Budget Commerces Adopté Unanimité
4 - Admission en non-valeur de créances éteintes - Boulangerie du Moulin Adopté Unanimité
5 - FINANCES : Demande de subvention « Amendes de Police 2025 » Adopté Unanimité
6 - Demande de subvention au Fonds d’Aides aux Communes au titre des reliquats pour l’extension du Cimetière Adopté Unanimité
7 - Demande de financement auprès de la CATLP pour le financement de l’achat de box à vélos Adopté Unanimité
8- FINANCES : Mise en place de LED pour l’éclairage des terrains d’honneur et d’entraînement de rugby - Stade de la Banive – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du plan 5000 Équipements – Génération 2025 Adopté Unanimité
9 - RESSOURCES HUMAINES : Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion des Hautes Pyrénées Adopté Unanimité
10 - RESSOURCES HUMAINES : Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (supérieur à 10%) Adopté Unanimité
11 - URBANISME : Domaine des Puntous - Déclassement d’une emprise du domaine public communal et cession par voie d’échange sans soulte au bailleur social
Adopté Unanimité
12 - URBANISME : Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section AM n°102 Adopté Unanimité
13 - URBANISME : Patrimoine Forestier : proposition d’assiette de coupes de bois – exercice 2026 Adopté Unanimité
14 - URBANISME : Convention de délégation de gestion de la compétence des eaux pluviales urbaines Adopté Unanimité
15 - ADMINISTRATION GENERALE : Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale pour les élections municipales 2026
Adopté Unanimité
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du vendredi 19 septembre2025 de la commune de JUILLAN