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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Ancône.
Lien du pdf (Déliberation - 1725140)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations du conseil municipal du 18 juin 2024 Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du P.V du 04 mars 2024 : À L’UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
N° de
Délibération Libellé Vote Observation
1 - Finances
1.00 Demande d’admission en non-valeur – Budget primitif 2024 Unanimité
1.01 Demande d’admission en non-valeur – Budget annexe de l’eau 2024 Unanimité
1.02 Admission créances éteintes – Budget annexe de l’eau Unanimité
1.03 Décision modificative n°1 : Budget primitif 2024 Unanimité
1.04 Décision modificative n°1 : Budget annexe Ancône Énergies 2024 Unanimité
1.05 Décision modificative n°1 : Budget annexe de l’eau 2024 Unanimité
1.06 Subvention exceptionnelle – US ANCÔNE Unanimité
2 – Administration générales et ressources humaines
2.00 Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde Prise d’acte
2.01 Création de poste Unanimité
3 - Urbanisme
3.00 Division en volume – Impasse du Courrou Unanimité