Conseil Municipal - Convoc CM 18 février 2022

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Conseil Municipal - Convoc CM 18 février 2022 Document publié le Vendredi 18 février 2022 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 18 février 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL - ORDRE DU JOUR

Vendredi 18 février 2022 à 9 heures 45

salle des Fêtes, sise place Hunebelle, à Clamart.

1. Appel nominal.

2. Désignation du secrétaire de séance.

3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2021.

4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

5. Information annuelle sur les mises à disposition des salles municipales.

I) AFFAIRES GÉNÉRALES

6. Communication du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Clamart pour l’année 2021.

7. Communication du rapport annuel 2021 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.

II) FINANCES

8. Débat sur les orientations budgétaires 2022.

9. Réaménagement d’une garantie d’emprunt d’un montant de 10 660 499,53 €uros pour la création d’un établissement d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes situé au 362 avenue du Général de Gaulle à Clamart.

III) CULTURE

10. Création de la Société Publique Locale (SPL) « théâtres de Châtillon et de Clamart » - adoption des statuts - désignation des représentants de la Ville de Clamart.

IV) BÂTIMENTS, MAITRISE D'OUVRAGE, STATIONNEMENT, TRANSPORTS, MOBILITÉS DOUCES

11. Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation du parking public Desprez à Clamart entre la Ville de Clamart et la SPL Vallée Sud Aménagement.

12. Travaux de réfection complète de la couverture de l’école maternelle de la Plaine - autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.

13. Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire de la Mairie - autorisation de déposer une demande de permis de construire ou toute autre demande d’autorisation d’urbanisme.

14. Communication du rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires pour l’année 2021.

V) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE

15. Acquisition par la Ville de Clamart d’un local appartenant à Vallée Sud Habitat, à destination de services administratifs municipaux, sis 37 rue du Trosy, à Clamart.

16. Acquisition par la Ville de Clamart d’un parking public en sous-sol dans le quartier Grand Canal, à Clamart.

17. Désaffectation et déclassement du domaine public d’un local, sis 22 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart, d’une surface d’environ 320 m².VI) SPORTS

18. Dénomination du complexe sportif du Petit Clamart, sis 56 rue de la Bourcillère à Clamart.

VII) AFFAIRES SCOLAIRES ET PROJET ÉDUCATIF & JEUNESSE

19. Fusion administrative des directions scolaires des écoles maternelles Charles de Gaulle et Maria Brignole de Galliera en une entité unique et dénomination des écoles.

20. Désignations des conseillers municipaux pour représenter la Ville au sein de 3 Conseils d’écoles maternelles et élémentaires.

VIII) VIE ASSOCIATIVE

21. Octroi d’une subvention sur projet à l’association « La Fraternité ».

22. Approbation du programme d’actions 2021 dans le cadre de la convention cadre de coopération décentralisée entre la Ville de Clamart et la Ville d’Artachat.

IX) SOLIDARITÉ

23. Adhésion de la Ville de Clamart au « Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés » (RFVAA).

X) PERSONNEL

24. Fixation de la rémunération du personnel vacataire à l’occasion des opérations électorales.

25. Fixation de la rémunération des agents recenseurs.

26. Modification du tableau des emplois.

XI) QUESTIONS DIVERSES

Fait à Clamart, le 11 février 2022,

Le Maire,

Président du Territoire

Vallée Sud - Grand Paris,

Jean-Didier BERGER