Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV11MARS25
Compte-Rendu - PVSUCCINTDU11AVRIL2024
Compte-Rendu - COMPTERENDUCM4SEPTEMBRE
Compte-Rendu - COMPTERENDU16OCTOBRE
Procès Verbal - PROCESVERBALDUCMDU25JANVIER24
Procès Verbal - PVDU8FEVRIER2017
Déliberation - CR17112021 000
Séance - COMPTERENDUSUCCINTSEANCEDU14NOVEMBRE23
Procès Verbal - PROCESVERBALDUCMDU14NOVEMBRE23
Compte-Rendu - COMPTERENDUSUCCINCTDU22FEVRIER2023
Compte-Rendu - COMPTERENDUSUCCINCTDU25JANVIER24
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTERENDUSUCCINCTDU25JANVIER24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Travail et emploi,
@QSaint-Seurin == 5 l'Île
COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre
Le vingt-cinq janvier à dix-huit heures
Le Conseil Municipal de la Commune de ST SEURIN SUR L'ISLE
Dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme Eveline LAVAURE-CARDONA
Date de convocation : le 19 janvier 2024
Présents : MM. LAVAURE-CARDONA, BIDOU, MICHEL, CHOUZENOUX, LAMOUROUX, GUILBEAU, LANXADE, NICAULT MARTIN, GUILLOT, PERRICHON, RENVERSADE, MERCIER, TROQUEREAU
Absents excusés : MM.JARJANETTE
Absents : MM. TRIA, KHALDI, DUFRAISSE, LALIEVE, BOULKALEM, GRISET, SALLABERRY
Pouvoirs : MM. JARJANETTE à Mr BIDOU
Monsieur Dominique PERRICHON a été désigné comme secrétaire de séance.
En exercice : 22 Présents : 14 Votants : 15
RAPPORTEUR : Mme le Maire
N°01/2024 — Modification de la désignation des délégués de ST PHILIPPE N°02/2024 - Modification de la désignation des délégués commission ouverture plis N°03/2024 - Modification de la désignation des délégués commission appel offres N°04/2024 - Fixation des représentants des élus titulaires et suppléants au CST N°05/2024 - Demande de subvention au titre de la DETR
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
RAPPORTEUR : Mme MICHEL
N°06/2024 - Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses investissement 2024 Adopté à l'unanimité
RAPPORTEUR : M. BIDOU
N°07/2024 — Modification du protocole ARTT
N°08/2024 — Institution du temps partiel et modalités d'exercice
N°08/2024 — Prime du pouvoir d'achat
N°09/2024 — Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
N°10/2024 — Convention de mise à disposition du personnel au sein du CCAS N°11/2024 — Convention de mise à disposition du personnel au sein de l'EHPAD
astreintes
N°12/2024 — Convention prestation paie
N°13/2024 — Création d’un poste dans le cadre du dispositif de parcours emploi
compétences
Adopté à l’unanimité
Reportée
Adopté à l'unanimité
Pour 14 : Abstention :
MERCIER) contre : 0
Adopté à l'unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Affiché le 29 janvier 2024
<< = *
(Ga, . =
ONDE)
NL Oo ine LAVAURE-CARDONA