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Procès Verbal - h6ce0zi3z2tthvg
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Procès Verbal - h6ce0zi3z2tthvg)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE FOULAIN
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Le jeudi 29 janvier 2026, le Conseil municipal de la Commune de Commune de Foulain s’est réuni Mairie de Crenay sous la présidence de Jean-Michel SIMON, suivant convocation transmise le 23 janvier 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : CUSSEY Benoît, EVON Isabelle, FRANCOIS Evelyne, KANDEL Maxime, LAMIRAL Nadège, LAMURE Mireille, PERRIN Franck, ROLLAND Julien, SIMON Jean-Michel, TOUSSENEL Roland, VIGNERON Vincent
Excusé sans procuration : HENRY Robert, PIOCHE Joffrey, THIERIOT Mathieu
Absents : BOUHAÏCHA Mustapha
Secrétaire de séance : VIGNERON Vincent
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 11
La séance du conseil municipal débute à 20 :30. Il est fait appel des membres de l’assemblée permettant de constater que le quorum est atteint. Le secrétaire de séance est désigné en la personne de Vincent VIGNERON. Le président de la séance, Jean-Michel SIMON, rappelle l'ordre du jour :
1. Droit de préemption vente Safer sur la parcelle 154 A N°89 "Sur l'Essart Renard"
2. Demande de création de numéro de voirie (SCI l'Entre 2)
3. Devis réalisation d'un parking pour l'aire de jeux à Foulain
4. Devis réalisation d'un parking à l'entrée du lotissement du Ru Darde à Foulain
5. Heures supplémentaires ou complémentaires Davis Mathis et Sylvain Buré
En amont de l'étude des dossiers, il est proposé aux conseillers municipaux de procéder à la validation du procès- verbal de la séance précédente du conseil municipal. Celui-ci est validé à l'unanimité.
2026-001 - Droit de préemption vente Safer sur la parcelle 154 A N°89 "Sur l'Essart Renard" Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'exercer son droit de préemption sur la vente de la parcelle boisée 154 A N°89 Lieu-dit "Sur l'Essart Renard" à Crenay au prix de 1650.00€ et 420.00€ de commission Safer et frais d'acte notarié en sus
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 0
2026-002 - Demande de création de numéro de voirie (SCI l'Entre 2)
Suite à la demande de création de numéro de voirie de M. Urli (SCI l'Entre 2), le Conseil Municipal décide de créer le N° 5 bis Rue de Moiron à Foulain
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 2026-003 - Devis réalisation d'un parking pour l'aire de jeux à Foulain
Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite au devis proposé pour la réalisation d'un parking pour l'aire de jeux de Foulain, celui-ci par contre fera l'objet d'une réalisation pour sa majeure partie en auto production par les employés municipaux.
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 1
2026-004 - Devis réalisation d'un parking à l'entrée du lotissement du Ru Darde à Foulain
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d'accepter le devis de réalisation d'un parking à l'entrée du lotissement du Ru Darde à Foulain pour la somme de 5688.00€ HT soit 6825.60€ TTC
Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 1
2026-005 - Heures supplémentaires ou complémentaires Davis Mathis et Sylvain Buré
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide d'octroyer une prime exceptionnelle aux employés communaux pour service rendu hors de leurs horaires de travail.
David MATHIS : 02.12.2025 : 7h00 (accident à foulain)
07.01.2026 : 3h00 (déneigement, approvisionnement sel)
10.01.2026 : 6h00 (déneigement Crenay)
11.01.2026 : 5h00 (déneigement Crenay) soit un total de : 21h00 en heures supplémentaires
Sylvain BURÉ : 07.01.2026 : 3h00 (déneigement, approvisionnement sel) soit : 3h00 en heures
complémentaires
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 0 Non votant : 0
Informations diverses :
Offre fourniture en kit pour abris à côté des ateliers municipaux. Le Conseil a trouvé l'idée intéressante et méritera une étude ultérieure, en effet cette extension permettra d'améliorer le rangement du matériel et améliorera la sécurité au travail des employés.
Sécurisation et pose de balises pour interdire stationnement gênant L'idée d'installer des balises pour sécuriser la visibilité et l'accès piéton dans le virage, route départementale et rue de la gare a été retenu, les employés communaux s'acquitteront de cette tâche
Présentation des chiffres clef de la mandature Il a été présenté deux tableaux synthétiques résumant les chiffres clef de la mandature (de 2020 à 2025) Le Coût des investissements (minoré des aides obtenues) et les excédents de trésorerie ont fait l'objet d'une présentation détaillée aux élus
Jean-Michel SIMON indique que l'ordre du jour est épuisé. La séance est levée à 21 :35.
Le président de séance, Jean-Michel SIMON Le secrétaire de séance, Vincent VIGNERON