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unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms vie
unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20241017 171 PJ5
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Savoie - cms 20241017 171 PJ5)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le FR
ID : 073-200041( _171-DE
Savoie SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS
RAPPORT
D’ACTIVITÉS
20
23
DE L’ASSIETTE
À LA TERRE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
+ PE LdLihasT —
I SOMMAIRE
4 LE SYNDICAT
5 Présentation et chiffres clés
6 Organisation institutionnelle
8 Organisation opérationnelle
9 Ressources humaines
10 Un syndicat de projets et d’appui aux
adhérents
12 Soutien à l’économie circulaire
14 Coopération
16 Communication
18 Les sites de Savoie Déchets
19 Réutilisation des mâchefers sur les chantiers
du territoire
20 VALORISATION ORGANIQUE
21 Présentation et chiffres clés
22 Plateformes de Champlat et Valezan
23 Perspectives d’évolution
24 VALORISATION MATIÈRE
25 Présentation et chiffres clés
26 Processus industriel
28 Futur centre de tri
29 Fonctionnement du process
30 Plan masse du projet
31 Insertion professionnelle
32 Qualité du tri
33 Que deviennent les emballages triés ?
34 Destinations des matières triées
36 Bilan 2023 et évolutions
38 VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
39 Présentation et chiffres clés
40 Processus industriel
42 Valorisation de la chaleur fatale
43 Mise aux normes européennes
44 Qualité, sécurité, environnement
46 Destinations en sortie de l’UVETD
48 Bilan 2023 et évolutions
50 INDICATEURS FINANCIERS
51 Budget 2024
52 Budget principal : dépenses et recettes 2023
53 Budgets annexes : dépenses et recettes 2023
54 Compte administratif 2023 et tarification Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/1
Publié le F5 # RE
ID : 073-200041010-2024101 7-DEL 2024 171 -DE 7
+
I LA LETTRE DE LA PRÉSIDENTE
3
Notre syndicat de traitement, s’il est situé en bout
de chaine de la gestion des déchets, a néanmoins
aussi une responsabilité en matière de réduction
des déchets, de préservation des ressources et de
production énergétique.
L’année 2023 a été marquée par de nombreux
projets d’envergure pour Savoie Déchets et ses
adhérents, afin d’amplifier la performance de nos
installations mais également pour répondre aux
enjeux de résilience de notre territoire.
À commencer par l’extension des consignes de tri à
l’ensemble des emballages plastiques au 1er janvier, en partenariat avec l’ensemble des collectivités de la Savoie. Le syndicat et ses adhérents se sont mobilisés pour mener une communication unifiée auprès des habitants du département, et assurer la modernisation du centre de tri de Chambéry pour traiter les nouveaux flux d’emballages recyclables.
Les résultats en matière de tri par les habitants sont prometteurs avec une augmentation de 5% de déchets recyclables entrants au centre de tri en 2023, tendance qui se poursuit en début d’année 2024.
Dans ce contexte favorable, Savoie Déchets a lancé en mars 2023 le marché de conception-réalisa- tion du nouveau centre de tri avec ses partenaires des territoires voisins : SIBRECSA, SYCLUM, Com- munauté de communes de Bugey Sud et Communauté de communes des Sources du Lac d’An- necy. À l’horizon 2025, le nouveau centre de tri sera construit à proximité immédiate de l’UVETD. Il permettra de regrouper les services supports et les services industriels du Syndicat.
Concernant l’UVETD, la mise en service du projet de récupération de la chaleur fatale début 2023 s’est traduite par une progression significative de la chaleur et de l’électricité vendues (respective- ment +21% et +15%), dans le contexte d’une diminution de 2% des tonnages traités. Le syndicat a éga- lement poursuivi ses investissements pour réduire les polluants émis dans les fumées, conformé- ment au BREF européen, en lançant les travaux d’amélioration du traitement des oxydes d’azotes.
La filière de valorisation des biodéchets est en cours de déploiement pour accompagner la géné- ralisation des collectes de déchets alimentaires par nos adhérents. Après la mise en service de la plateforme de compostage de Champlat en 2022, une nouvelle unité a été aménagée fin 2023 sur le site de l’ancien incinérateur de Valezan, pour une mise en service effectuée le 1er janvier 2024. Les tonnages traités ont été multipliés par 2,4 entre 2022 et 2023. Les études se poursuivent pour déve- lopper de nouvelles plateformes et adapter celles déjà mises en place de manière à répondre à cette montée en charge.
Lorsqu’il a été créé en 2010, le syndicat avait pour objectif de mutualiser les équipements et de construire une solidarité entre les adhérents. Des engagements avaient été pris afin de prendre en considération l’éloignement géographique. Cet engagement s’est concrétisé en 2023 : nous avons abouti à un accord de répartition des coûts de transport tenant compte de la situation géogra- phique, du potentiel fiscal et de la performance du tri à la source de chaque adhérent.
Enfin, Savoie Déchets s’engage aux côtés des acteurs locaux de l’économie circulaire pour pro- mouvoir des projets de réduction des déchets, via des filières de réemploi (La Matériauthèque), de consigne (Alpes Consigne), et de promotion de l’économie circulaire auprès des entreprises du terri- toire (SoluCir).
J’adresse mes remerciements aux élu·es, Vice-président·es et conseiller·es délégué·es qui sont enga- gé·es à mes côtés pour garantir le bon fonctionnement du Syndicat et construire une dynamique au service du territoire. Merci également aux agent·es qui œuvrent quotidiennement à l’exploitation de nos sites de traitement, au pilotage des études et projets et à la bonne gestion du Syndicat.
Marie Bénévise Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
‘Ion
idre
z
DÉCHETS
= = -
x 2.4
2023/2022
+ 5%
2023/2022
- 2%
2023/2022
LE SYNDICAT
01
I LE SYNDICAT
Savoie Déchets est un syndicat mixte de traitement des déchets, dont la compétence obligatoire est le traitement des déchets ménagers et assimilés, ce qui comprend l’incinération des ordures ménagères avec production d’énergie, le tri et la valorisation des déchets recyclables, et la valorisation des déchets organiques. Savoie Déchets peut également assurer des prestations de service et répondre à des consultations liées à ses compétences afin de traiter des déchets pour le compte de tiers.
13
collectivités
adhérentes
108
agent·es
171 500
tonnes de
déchets traités
67 M€
de budget
CENTRE DE TRI
DES EMBALLAGES
28 700 t d’emballages
issus des collectes
sélectives
12 000 t de gros cartons issus
de déchetteries
et d’acteurs privés
+
UNITÉ DE PRÉFIGURATION
DE COMPOSTAGE DES BIODÉCHETS
450 t de biodéchets issus
de collectes de
particuliers et de
professionnels
450 t de déchets verts issus
de la plateforme
Grand Chambéry
+
UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE ET
DE TRAITEMENT DES DÉCHETS
127 809 t d’ordures
ménagères et
assimiliés
2 468 t de DASRI (déchets
d’activités de soins
à risques infectieux)
+ 21 410 t de boues de stations d’épuration +
4 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
bi le ET
): 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
—
U
(LD
(LD
AIN
HAUTE-SAVOIE
ISÈRE
ISÈRE
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
LES ÉCHELLES
ENTRE-DEUX-GUIERS
AIGUEBELETTE MONTMÉLIAN
CHAMBÉRY
YENNE
AIX-LES-BAINS
LE CHÂTELARD
ST PIERRE D’ALBIGNY
CHAMOUX-SUR-GELON
LA ROCHETTE BOZEL
MOÛTIERS
AIME
BOURG-SAINT-MAURICE
BEAUFORT-SUR-DORON
ALBERTVILLE
GRÉSY-SUR-ISÈRE
AIGUEBLANCHE
CHINDRIEUX
236 communes 549 602 habitant·es
(pop.DGF-2023)
5 951 km²
I PRÉSENTATION ET CHIFFRES CLÉS
Savoie Déchets voit le jour au 1er janvier 2010, issu de la volonté d’intercommunalités savoyardes de disposer d’équipements et de solutions pérennes tout en garantissant une maîtrise des prix et des décisions.
Le syndicat mixte exploite en régie l’unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) et reprend en 2018 l’exploitation en direct du centre de tri de Chambéry.
Entre 2011 et 2016, de nouvelles collectivités adhèrent au syndicat. De 2016 à 2022, les sites de Valezan, Tignes et Gilly-sur-Isère sont requalifiés en quais de transfert pour les collectivités de Tarentaise et de la région d’Albertville.
Au 1er janvier 2022, Savoie Déchets devient un service public industriel et commercial (SPIC). Depuis mai 2022, le syndicat exploite en régie directe une unité de compostage des biodéchets à Chambéry, et depuis janvier 2024 une nouvelle unité à Valezan.
Limite départementale
Collectivités adhérentes
1 Grand Chambéry | 2 Grand Lac | 3 Communauté d’agglomération Arlysère | 4 Communauté de communes Cœur de Chartreuse | 5 Communauté de communes Cœur de Savoie | 6 Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette | 7 Communauté de communes de Yenne | 8 SIRTOM de Maurienne | 9 Communauté de communes des Vallées d’Aigueblanche | 10 Communauté de communes Cœur de Tarentaise | 11 Communauté de communes Val Vanoise | 12 Communauté de communes de Haute Tarentaise | 13 Communauté de communes des Versants d’Aime
5
L’HISTORIQUE
LE TERRITOIRE
VALEZAN
8
10
9
5
1
2
7
6
4
3
11
1
13
12 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
blié le ET
: 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 _171-DE
Marie
BÉNÉVISE
Présidente
Arthur
BOIX-NEVEU
7ème vice-président
en charge des centres de tri
6 LE SYNDICAT
GRAND CHAMBÉRY
146 954 hab DGF* 2023
8 sièges
GRAND LAC
84 648 hab DGF* 2023
6 sièges
Daniel
TAIN
installé en substitution
de Christophe Veuillet
le 23 juin 2023
Marie-Claire
BARBIER
Thibaut
GUIGUE
Laurent
GRILLAUD Florian MAÎTRE
Pierre
BRUN Phillipe
LAURENT
Max
JOLY Yves
GRANGE
Maryse
FABRE
Walter
SARTORI
CC DU LAC
D’AIGUEBELETTE
6 935 hab DGF* 2023
1 siège
Vincent BOULNOIS
Jean-Pierre COENDOZ
Christophe RICHEL
Philippe FERRARI
Alexandra TURNAR
Raphaële MOURIC
Florence BOURGEOIS
Farid REZZAK
Benoît BADIN
Marina FERRARI
Daniel CARDE
Christian PERRUISSET
Jean-Claude CROZE
1 siège vacant
SUPPLÉANT·ES
SUPPLÉANT·ES
SUPPLÉANT
René
RUFFIER-LANCHE
CC VAL VANOISE
27 481 hab DGF* 2023
1 siège
Jean-Marc BELLEVILLE
SUPPLÉANT
Denis
BLANQUET
1er vice-président
en charge des ressources
humaines
Jean-Marc
DRIVET
2ème vice-président
en charge des biodéchets
Murielle
GIRAUD
CC CŒUR DE CHARTREUSE
19 108 hab DGF* 2023
2 sièges
Raphaël MAISONNIER
Jean-Claude SARTER
SUPPLÉANTS
Nicolas
VAN STRAATEN
Marc
GIRARD
CC CŒUR DE SAVOIE**
13 234 hab DGF* 2023
2 sièges
Rémy SAINT-GERMAIN
Philippe FANTIN
SUPPLÉANTS
Le syndicat mixte est placé sous la responsabilité
d’une présidente et de 8 vice-présidents.
Le fonctionnement de Savoie Déchets est assuré
par un comité syndical composé de 39 élu·es
représentant les 13 collectivités membres.
Élu·es
39 Vice-présidents 8
Alexandre FAUGE
* Population DGF (dotation globale de fonctionnement) = population totale + résidences secondaires et places de caravanes
** En représentation-substitution des communes de Beton-Bettonnet, Bourgneuf, Chamousset, Chamoux-sur-Gelon, Champlaurent, Châteauneuf, Coise-St-Jean-Pied-Gauthier, Cruet, Fréterive, Hauteville, Montendry, St-Jean-de-la-Porte, St-Pierre-d’Albigny et Villard-Léger
I ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
6 - LE SYNDICAT
Jean-Marc
LEOUTRE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
CA ARLYSÈRE
69 345 hab DGF* 2023
6 sièges
SIRTOM
DE MAURIENNE
73 704 hab DGF* 2023
6 sièges
Thierry
BRUNIER Georges
DANIS
Joël
CECILLE
Lucien
SPIGARELLI
Laurence
BOIRON
6ème vice-présidente*
en charge de l’environnement
et de la qualité
Bernard
HANRARD
Yannick
AMET
Alain
ZOCCOLO Jean-Claude
PERRIER
Serge
DAL BIANCO Christian
SIMON
Françoise
VIGUET-CARRIN Jean-Pierre
ROUGEAUX
Raphaël
THEVENON José
VARESANO
CC DES VERSANTS
D’AIME
24 232 hab DGF* 2023
2 sièges
CC HAUTE TARENTAISE
40 813 hab DGF* 2023
2 sièges
CC YENNE
7 869 hab DGF* 2023
1 siège CC VALLÉES D’AIGUEBLANCHE
11 512 hab DGF* 2023
1 siège
CC CŒUR
DE TARENTAISE
23 767 hab DGF* 2023
1 siège
Bérénice LACOMBE
Xavier DESMARETS
Christian EXCOFFON
Michel ROTA
Umberto DIMASTROMATTEO
Sandrine BERTHET
Erica SANDFORD
Jocelyne DEJEAN
Jean-Michel AUGEM
Christian JACOB
Romain SOLLIER
SUPPLÉANT
SUPPLÉANT
SUPPLÉANT·ES
SUPPLÉANT·ES
Christian
RAUCAZ
8ème vice-président
en charge des finances
Frédéric
BURNIER-
FRAMBORET
3ème vice-président
en charge de la stratégie
foncière et de la gestion
des installations hors activité
François
CHEMIN
4ème vice-président
en charge de l’Unité
de Valorisation Energétique
et de traitement des déchets
(UVETD)
Jean-Claude
FRAISSARD
5ème vice-président
en charge de la mutualisation
des transports
Lionel ARPIN
Alain EMPRIN
Jean-Louis SILVESTRE
Christian VIBERT
SUPPLÉANTS
SUPPLÉANTS
Pour chaque délégué·e titulaire, la collectivité membre élit également un·e délégué·e suppléant·e, appelé·e à siéger avec voix délibérative en cas d’empêchement du/de la délégué·e titulaire.
Au cours de l’année 2023, le comité syndical s’est réuni 10 fois, et a délibéré à 75 reprises.
Pierre SULPICE
François DUNAND
SUPPLÉANT
* depuis juillet 2024
7 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
DIRECTION TRI ET
VALORISATION MATIÈRE
PRÉSIDENTE
QUALITÉ SÉCURITÉ
ENVIRONNEMENT
PÔLE EXPLOITATION
PÔLE MAINTENANCE
DIRECTION GÉNÉRALE
DIRECTION
INCINÉRATION
ET VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
QUALITÉ SÉCURITÉ
ENVIRONNEMENT
PÔLE EXPLOITATION
PÔLE MAINTENANCE
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET FINANCIÈRE
FINANCES
/ COMPTABILITÉ
MARCHÉS PUBLICS
AFFAIRES
JURIDIQUES
DIRECTION
ÉTUDES ET PROJETS
PROJETS CENTRE DE TRI
PROJETS BIODÉCHETS
PROJETS UVETD
DIRECTION
RESSOURCES
HUMAINES
PRÉFIGURATION
TRAITEMENT
DES BIODÉCHETS
CARRIÈRE / PAIE
RECRUTEMENT
/ FORMATION
QUESTURE
COMMUNICATION
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DES CENTRES DE TRI
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DES BIODÉCHETS
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DE LA MUTUALISATION
DES TRANSPORTS
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DE L’UVETD
VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DES FINANCES
VICE-PRÉSIDENT EN CHARGE
DES RESSOURCES HUMAINES
I ORGANISATION OPÉRATIONNELLE
8 - LE SYNDICAT
VICE-PRÉSIDENTE
EN CHARGE DE LA QUALITÉ
ET DE L’ENVIRONNEMENT Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
Ressources
humaines
Finances
et comptabilité
Ventes
matières
Marchés
publics
Communication
et sensibilisation
Administration
et accueil
Qualité, sécurité
et environnement
Études
et projets
Responsable de quart
et adjoint·e
Chargé·e
de caractérisations
Pontier·e Agent·e de tri
Responsable d’exploitation Responsable maintenance
Magasinier·e Chef·fe d’équipe et adjoint·e Agent·e de compostage
Manutentionnaire cariste Agent·e de maintenance
Responsable de production Chargé·e de travaux
Instrumentiste
Agent·e de nettoyage
ou d’entretien
EXPLOITATION MAINTENANCE
€
I RESSOURCES HUMAINES
au 31 décembre 2023
108 agent·es 43 ans d’âge moyen 20 recrutements
en 2022
87% d’hommes 13%
de femmes
55% salarié·es
de droit privé
45% agent·es
public·ques
9
CHIFFRES CLÉS
DES FONCTIONS SUPPORT INTÉGRÉES
DES SAVOIR-FAIRE OPÉRATIONNELS Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
241017-DEL_2024_171-DE
Emballé,
c'est trié ! | LES EMBALLAGES Tail ES LES PAPIERS @ |
6
A nn nm mm mm mm am mm = = = ——
1er janvier
Lancement de
l’extension des
consignes de tri
FAITS MARQUANTS 2023
UN SYNDICAT D’EXPLOITATION UN SYNDICAT MAÎTRE D’OUVRAGE
Communication
UVETD
Qualité de vie
au travail
Transports
des déchets
Centres de tri
Biodéchets
Communication sur l’extension
des consignes de tri
Savoie Déchets exploite en régie directe l’ensemble de
ses sites de traitement des déchets. Cela implique une
forte technicité pour assurer le bon fonctionnement
d’installations industrielles qui se complexifient avec
des exigences nouvelles (tri des emballages plastiques
au centre de tri, mise aux normes environnementales
et augmentation de la production d’énergie à l’UVETD,
développement d’une filière de compostage).
Afin de se doter des compétences nécessaires, et dans le
cadre de son statut de SPIC, Savoie Déchets recrute des
agent·es issu·es du secteur industriel, favorisant ainsi des
parcours public-privé sur des installations industrielles.
Savoie Déchets s’est doté d’une équipe études et projets,
qui assure la maîtrise d’ouvrage des investissements à
réaliser sur les installations existantes, et l’aménagement
de nouvelles installations :
1. Aménagement d’une 2ème plateforme de
compostage des déchets alimentaires sur le site de
l’ancienne usine d’incinération de valezan.
2. Pilotage du marché de conception réalisation pour la
construction du nouveau centre de tri.
3. Travaux de mise aux normes européennes de l’UVETD
(traitement des oxydes d’azote, mesure du mercure en
continu)
Ces travaux contribuent à augmenter la performance du
tri , la production locale d’énergie et à limiter l’empreinte
environnementale du traitement des dechets.
I UN SYNDICAT DE PROJETS D’APPUI AUX
ADHÉRENTS
10 - LE SYNDICAT
Janvier
Mise en service,
modernisation
centre de tri
Janvier
Formation des
animateurs • trices
visites centre de tri
Février
Démarrage
travaux Dénox
Juin
Repas d’été des
agents
Juin
Challenge mobilité
Mars
Accueil bureau
Compost + à
Chambéry
Mars
Lancement étude
transport par rail
Avril
Attribution marché,
conception et réali-
sation du nouveau
centre de tri Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le ER ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
A 2030
Venez chercher un seau de compont bio de 2 ou 20 litres. ou apportez votre propre contenant SAP = “As
CES État Sais
suivie d'un échange avec :
Morie Bénévise Présxiente de Sorvcie Duchers
Thomas Flusin, Ressomatse terrttoriol CITEO région Auvergne Hsbre-Aïpes
Oiana Leemans. Chefs di proget Savoie Déchets « Tri ches entree
Fou 2 TE nn Au nm nm men mme mn = mn nm un mm mn
1er janvier 2024
Ouverture
plateforme
biodéchets à
Valezan
UN SYNDICAT D’APPUI AUX ADHÉRENTS
Savoie Déchets a développé depuis 2022 une fonction de mutualisation et de partage des expériences / expertises, en lien avec ses adhérents et partenaires :
• co-construction de la campagne de communication pour l’extension des consignes de tri
• négociation des contrats de reprise matières issues du tri
des collectes sélectives
• mise en place d’une péréquation des coûts de transport
• organisation de rencontres avec des structures nationales (CITEO, Compost Plus...)
Ces actions se poursuivront en 2024 : conception des galeries de visites du nouveau centre de tri et de l’UVETD, co-construction de la fillière de traitement des biodéchets, campagne de caractérisation des ordures ménagères pour tous les adhérents.
11
Novembre
Renouvellement
certifications UVETD
ISO 14001 ET 50001
Décembre
Adoption du plan
de mobilité
Octobre
Délibération péré-
quation coût des
transports
Septembre
Projection film Citéo
«Faut-il jeter le
recyclage ?»
Novembre
Démarrage de
l’étude traitement
biodéchets
Novembre
Portes ouvertes à
Champlat
Novembre
Renouvellement
contrats vente
matières
Novembre
Communiqué de presse
déchets Dangéreux
Campagne portes ouvertes
Champlat Nov. 2023
Affiche de la projection NE
Lit s g 2, HR
A TE
Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
TELE PLATEFORME DE RÉEMPLOI
DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION
LA MATÉRIAUTHÈQUE
I SOUTIEN À L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE
12 - LE SYNDICAT
Savoie Déchets soutient des actions ou projets contribuant à la prévention de la production de déchets,
à la lutte contre le gaspillage, et au développement de l’économie circulaire sur le territoire.
Solucir : le réseau des acteurs de l’économie circulaire des deux Savoie
L’association SoluCir a pour objet d’instaurer et développer l’économie circulaire comme modèle pré- pondérant de l’économie territoriale.
À ce titre, l’association propose des évènements et des outils pour faire grandir le réseau d’acteurs et promouvoir l’économie circulaire sur le territoire des deux Savoie, par l’intermédiaire des actions sui- vantes :
• des évènements phares visant l’ensemble des entreprises du territoire, pour donner de la visibilité aux structures qui entreprennent dans l’économie circulaire, informer, motiver et appeler à l’action, • des outils et actions de sensibilisation à destination de différents publics du territoire (entreprises et entrepreneur·es, élu·es, technicien·nes, associations, grand public...), • un annuaire de solutions circulaires du territoire, mis à jour régulièrement, • des ateliers en intelligence collective ciblés auprès des acteur·trices les plus concerné·es pour apporter des solutions adaptées aux enjeux de l’économie circulaire des différents secteurs d’activité.
Savoie Déchets a décidé de renouveler son soutien à l’association en 2023 dans son développement en
Salon de
l’économie circulaire
Fresque de
l’économie circulaire
Conférences
inspirantes
Communautés
de pratiques
Ateliers
« intersections »
Visites
d’entreprises
Le secteur du bâtiment et travaux publics est générateur de très lourdes quantités de déchets, qui représentent un fort potentiel de valorisation, aujourd’hui encore à développer.
Face à ce constat, l’association ENFIN! RÉEMPLOI a pour ambition de structurer une filière professionnelle autour du réemploi de matériaux de construction en Savoie, afin de participer à réduire la part de déchets et de consommations générés par le secteur du BTP.
Le projet ENFIN! RÉEMPLOI est également, en tant qu’Atelier Chantier d’Insertion, ancré dans l’économie sociale et solidaire et générateur d’emplois locaux.
La Matériauthèque, située à Chambéry, est l’ancrage physique de l’association ENFIN! RÉEMPLOI.
Savoie Déchets a renouvelé son soutien à l’association fin 2023.
ENFIN! RÉEMPLOI : Réemploi de matériaux de construction en Savoie Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le ESTR ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
RE Cu = eue æ = e Z -e = = ee æ
= DR = = DRE D = — = e v _ = _ eus =
PE
U
+ € Z DS
SkiTEC : mobilier fabriqué à partir de skis usagés
La société coopérative SkiTEC est une entreprise qui permet de donner une nouvelle vie aux skis usagés et contribuer ainsi à la transition écologique et sociale.
Après 5 ans d’expérimentations bénévoles, la SCIC SkiTEC a été créée en janvier 2021 par un groupe de savoyards. Son siège social est situé à Sainte-Hélène du Lac (parc d’activités Alpespace), et son intérêt collectif comporte deux volets principaux :
-Contribuer à réduire l’impact écologique des sports de glisse sur neige et indirectement de l’industrie des sports d’hiver ;
-Concevoir des produits dont l’empreinte écologique est inférieure aux produits équivalents actuellement sur le marché.
Chaque année, 500 000 skis sont en effet jetés en France ; l’objectif de SkiTEC est de réutiliser 100 000 skis par an à l’horizon 2026 - soit 20% du flux annuel français - en leur donnant une seconde vie sous forme de structures (abris à vélos, abribus, ombrières photovoltaïques…) et de meubles.
Savoie Déchets a pris des parts dans la SCIC SkiTec en 2023.
ALPES CONSIGNE : Donnez une seconde vie à votre bouteille !
Alpes Consigne est née en 2020 suite au regroupement de deux associations locales (« Reverrecible » et « la Balle ») œuvrant pour le développement du réemploi des contenants en verre respectivement sur l’Isère et les pays de Savoie.
L’activité d’Alpes Consigne contribue à l’atteinte des objectifs de réemploi et de diminution des déchets, en développant la filière de réemploi des contenants en verre dans les départements de l’Isère, de la Savoie et Haute-Savoie.
Elle offre ses services d’accompagnement aux magasins et
producteurs qui souhaitent proposer à leurs clients une offre de produits réemployés; 17 producteurs (brasseries locales, vignerons, producteurs de jus de fruits) et 36 magasins (supermarchés bios, épiceries, cavistes) sont actuellement intégrés dans la filière « Alpes Consigne » sur le territoire de la Savoie.
Savoie Déchets a pris des parts dans la SCIC AlpesConsigne en début d’année 2024.
Abri vélo au centre de tri Abri à vélos inauguré à l’institut des Arts et Métiers à Chambéry
13
Mobilier SkiTEC Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
#
puni le ER ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
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9 le communes
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES EM
SOURCES DU LAC D'ANNECY #Æ
SY CLUM
SIBRECSA
Compostplus
14 - LE SYNDICAT
I COOPÉRATION
COOPÉRATION AVEC LES TERRITOIRES VOISINS
Savoie Déchets a conclu une convention d’entente avec 4
nouveaux partenaires dans le cadre du projet de création
du futur centre de tri : la Communauté de communes
Bugey Sud, la Communauté de communes des Sources du
Lac d’Annecy, Syclum (issu de la fusion des SICTOM du
Guiers, de la région de Morestel et une partie du SMND)
et le Sibrecsa (Bréda et Combe de Savoie).
Ce partenariat permet à Savoie Déchets de sécuriser
un gisement d’emballages plus conséquent, et offre
aux quatre territoires voisins une solution de tri
performante à proximité.
La gouvernance du projet de construction et d’exploitation
du futur centre de tri est partagée entre les collectivités
adhérentes et partenaires.
RÉSEAU COMPOSTPLUS
CompostPlus est un réseau national d’échanges qui rassemble élu·es et technicien·nes de collectivités engagées dans le tri des biodéchets à la source.
Le réseau réunit depuis 2007 les collectivités pionnières
de la collecte séparée des biodéchets. L’association est
créée en 2011, et compte aujourd’hui 60 collectivités
membres, dont les valeurs partagées sont :
• la promotion d’un retour au sol de qualité
•
• la responsabilisation et le positionnement
des citoyen·nes au cœur du dispositif
•
• la réduction de la production de déchets et le respect
de la hiérarchie des modes de traitement : prévention
/ réutilisation / recyclage ou revalorisation (on parle
alors de valorisation matière pour la production
de compost) / et en dernier lieu élimination
Savoie Déchets a accueilli deux jour de rencontre
du Réseau de Compost Plus les 28 et 29 mars 2023
Savoie Déchets est adhérent de CompostPlus et participe
aux différents évènements du réseau. En 2023, les élus
et techniciens de Savoie Déchets se sont rendus avec le
réseau CompostPlus en Italie du Nord pour bénéficier
du retrour d’expérience des collectivités de la région de
Parme et de Milan. La collective séparée des déchets
alimentaires y a été déployée depuis les années 2001 à
2012, associée au développement d’unités de traitement
de grande capacité. Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le ESTR ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
7 7 7 = = = SR © ME M Ru nn mn = mue = D © = = en SR eu EUR MN nn © Œù © = © = = ne © mu Fe = = = mn
15
18 collectivités membres :
1. SICTOBA
2. SYPP
3. SYTRAD
4. CC du Trièves
5. Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
6. SICTOM de la Bièvre
7. CA du Pays Voironnais
8. CA Grenoble Alpes Métropole
9. CC du Grésivaudan
10. CC de la Matheysine
11. SIBRECSA
12. CC de l'Oisans
13. CC du Briançonnais
14. CC du Pays des Ecrins
15. Savoie Déchets
16. SITOM des Vallées du Mont-Blanc
17. SYDEVAL
18. SIVALOR
19. SILA
COOPÉRATION DU SILLON ALPIN POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DÉCHETS (CSA3D)
Initiée en 2011, la CSA3D représente 18 collectivités pour plus de 3,2 millions d’habitants répartis sur 8 départements (soit 1 456 communes).
Les collectivités de la CSA3D sont engagées dans une démarche partenariale dont les 3 principaux objectifs sont de :
• constituer un réseau d’échanges sur des thématiques comme la prévention, le recyclage et la valorisation, la comparaison des coûts de fonctionnement… • mutualiser les équipements publics et les compétences
• développer une stratégie commune en matière de gestion et de traitement des déchets à l’échelle du sillon alpin.
Le budget annuel de la CSA3D est de 100 000 € (50 000 € pour la rémunération d'une chargée de mission et 50 000 € pour les frais de fonctionnement / études). La quote-part de Savoie Déchets est de 15,05 %, soit 15 000 €.
En 2023, les principales actions communes ont été l’interdépannage entre centres de traitement, le partage d’expériences, les visites de sites, et la mise en concurrence des repreneurs des différentes matières triées en centres de tri. Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le (EST ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
Tous dans
Emballé, c'est trié ! le même panier ! ES LAGES IS LES PAPIERS
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EITES ssdedicres
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16 - LE SYNDICAT
Depuis le 1er janvier 2023, les consignes de tri des emballages sont étendues : tous les emballages se déposent désormais dans le bac de tri. Afin d’en informer la population de la manière la plus efficiente possible, Savoie Déchets a proposé à ses adhérents de co-concevoir une campagne de communication à l’échelle du département, afin qu’elle soit ensuite portée conjointement par Savoie Déchets et par les inter-communalités du territoire. Dans cette optique, le syndicat mixte a réuni élu·es et technicien·nes des collectivités membres et partenaires à 8 reprises au cours de l’année 2022, afin de créer en concertation les messages et visuels de la campagne, avec l’accompagnement de l’agence « Vas-y Paulette ».
CAMPAGNE DE COMMUNICATION SUR L’EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI
JOURNÉE PORTE OUVERTE PLATEFORME BIODÉCHETS CHAMPLAT
Le 25 novembre 2023, Savoie Déchet a organisé une matinée portes ouvertes à la plateforme de com- postage de Champlat pour encourager les habitants dans leur engagement pour le compostage des déchets alimentaires . Dans cet esprit, Savoie Déchets a distribué des seaux de compost de 2 litres ou 20 litres, issus de leurs « biodéchets », tout en proposant aux participants de visiter la plateforme de com- postage des déchets alimentaires. En parallèle, Grand Chambéry a présenté l’activité de compostage des déchets verts, également organisée sur le site de Champlat.
I COMMUNICATION Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
17 17
VISITE DES SITES
UVETD Centre de tri
56 visites
1 165 visiteur·teuses
142 visites
2 618 visiteur·teuses
Dans le cadre du développement des missions de communication et de sensibilisation de Savoie Déchets, deux agentes volontaires en service civique ont été recrutées pour participer aux actions de sensibilisation au tri à la source, à l’extension des consignes de tri et à la réduction des déchets.
Savoie Déchets s’est appuyé sur l’action d’Unis-Cité, pour recruter et accompagner ces volontaires en service civique. Elles ont notamment contribué à l’animation de visites des installations de traitement de Savoie Déchets, et sont venues en appui de collectiités adhérentes sur des actions de sensibilisation.
Savoie Déchets propose des visites guidées de l’Unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets ainsi que du centre de tri de Chambéry. Le contenu et la durée des visites sont adaptés en fonction des publics et des demandes. Les deux sites proposent un parcours de visite aménagé et pédagogique.
L’UVETD et le centre de tri accueillent tous les publics :
• élu·es et personnel des collectivités membres et partenaires de Savoie Déchets
• élèves des établissements scolaires de l’école primaire à l’université, du lundi au vendredi de 10h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h
• grand public durant les Journées européennes du Patrimoine (septembre). En dehors de cet événement, l’organisation de visites grand public relève des collectivités adhérentes et peuvent être effectuées du lundi au vendredi de 10h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h
Les visites sont animées par les technicien·nes de Savoie Déchets ou les animateur·trices des collectivités membres ou partenaires.
Journée européen du patrimoine 2023 : visite usine de
valorisation énergétique et de traitement des déchets
visite du centre de tri Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024 4 ("4h
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
7
“éfiguration)
7
18 - LE SYNDICAT
TRANSPORT DES DÉCHETS
Un accord a été trouvé en 2023, concrétisé par une délibération au comité syndical du 13/10/2023 pour la mise en place d’un mécanisme de péréquation du coût des transports selon la situation géographique, le potentiel fiscal et la performance du tri à la source des adhérents.
Concernant le développement de la filière de compostage des biodéchets, Savoie Déchets s’oriente vers la création de plateformes de compostage par bassin versant, ce qui permettra de limiter les transports de déchets alimentaires sur le territoire.
Ainsi, la stratégie de Savoie Déchets en matière de développement de sites de traitement prend en compte à la fois les possibilités de mutualisation, permettant de réaliser des économies d’échelle, mais également les incidences en matière de transport qu’il convient d’optimiser et de rendre moins polluants.
Le centre de tri actuel et l’UVETD sont implantés sur la ZI de Bissy à Chambéry. Le choix d’un foncier situé à proximité immédiate de l’UVETD pour la construction du nouveau centre de tri permettra à partir de 2025 de développer de nouvelles mutualisations : services, équipements et aménagements (tels que la plateforme de transport ferré en cours d’étude sur le site du nouveau centre de tri).
Unité de valorisation
énergétique et de
traitement des déchets
336 rue de Chantabord
73000 Chambéry
Voir p. 34
Futur
centre de tri
Rue de Chantabord
73000 Chambéry
Voir p. 26
Centre de tri actuel
928 avenue
de la Houille Blanche
73000 Chambéry
Voir p. 22
Limite départementale
Quai de transfert OM
Quai de transfert CS
Collectivités adhérentes
Collectivités partenaires
VERS PLUS DE PROXIMITÉ ET DE MUTUALISATION
Compostage
des biodéchets
Site de Champlat
Chemin des Vernatiaux
73000 Chambéry (en préfiguration)
Voir p. 20
Futur
centre de tri
UVETD
Savoie Déchets
Compostage
des biodéchets
Site de Valezan
Praz de Valezan
73210 La PLAGNE TARENTAISE (en
préfiguration)
Voir p. 20
I LES SITES DE SAVOIE DÉCHETS Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
17-DEL_2024_171-DE
RC 203 RC 203 en.
RECYCLE
ACTES
19
Les graves de mâchefer produites par l’incinération des déchets peuvent être valorisées en chantiers de construction routière : en sous-couches de chaussée ou en remblais techniques recouverts.
Cette valorisation est encadrée par l’arrêté du 18 novembre 2011 « relatif au recyclage en technique routière des mâchefers d’incinération des déchets non dangereux ».
La valorisation des mâchefers s’inscrit dans une démarche d’économie circulaire territoriale, la grave de mâchefers étant utilisée comme matériau de substitution aux matériaux du BTP sur des chantiers du territoire, pour permettre une gestion optimale des ressources.
Elle permet ainsi de réduire l’extraction de matières premières, réduire la mise en enfouissement des déchets, optimiser la gestion des déchets en accord avec la hiérarchie préférentielle du traitement des déchets
Un marché pour l’externalisation du traitement et de la valorisation des mâchefers a été passé en septembre 2021 avec l’entreprise EISER en groupement avec LELY Environnement. Ce marché permet de gérer la réutilisation des mâchefers dans le cas où Savoie Déchets ne dispose pas de chantiers de valorisation en proximité.
Mâchefers sortis du four En 2023, 13 126 tonnes de mâchefers ont été valorisées sur la plate-forme
de Lely en Isère
3 402 tonnes ont été valorisées sur l’aire de
compostage de Saint-Bathelémy en Isère
En amont de chaque chantier, un·e hydrogéologue indépendant·e réalise une analyse environnemen- tale approfondie, afin de valider la conformité de l’utilisation des mâchefers. Depuis la création de Savoie Déchets, les mâchefers issus de l’incinération des déchets à l’unité de va- lorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD) ont été valorisés sur plus de 40 chantiers locaux.
En 2023 les chantiers permettant la valorisation des mâchefers de l’UVETD sont les suivants : - Création d’une piste d’environ 7000 m2 sur l’ISDND - Ecopôle de Lely Environnement sur la commune de Saint Quentin sur Isère (38210)
- Création d’une plateforme sur l’aire de compostage de Montremond sur la commune de Saint Barthélémy (38270)
- Création d’une zone enrobée pour une plateforme d’environ 15 000 m2 sur l’ISDND - Ecopôle de Lely Environnement sur la commune de Saint Quentin sur Isère (38210)
I RÉUTILISATION DES MÂCHEFERS SUR LES
CHANTIERS DU TERRITOIRE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le ER ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
VALORISATION
ORGANIQUE
02
20 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
; r ET ublié le
):073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
7
4%]
Par son article 88, la loi n°2020-105 du 10 février 2020 dite
« AGEC » (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire)
prévoit la généralisation du tri à la source des biodéchets au 1er janvier 2024 pour l’ensemble des producteurs : professionnels, collectivités, ménages…
Collectés en mélange avec les déchets non valorisables, les biodéchets représentent un tiers du contenu des ordures ménagères résiduelles incinérées.
Pourtant, constitués à 80 % d’eau et 20 % de matière organique, les déchets alimentaires constituent une ressource locale qui, une fois transformée en compost, vient nourrir nos sols et permet ainsi de contribuer à la résilience alimentaire de nos territoires.
Dans ce contexte, Savoie Déchets a adopté 3 grandes orientations stratégiques : • anticiper l’échéance du 1er janvier 2024 en accompagnant les adhérents qui souhaitent tester des modalités de collecte entre 2022 et 2024;
• via la délibération du 28 janvier 2022, mettre en exploitation un site pilote de traitement par compostage industriel, sur le site de Champlat à Chambéry; • déployer une unité de compostage par bassin versant entre 2023 et 2025 : Champlat (Grand Chambéry et Grand Lac), Valezan (Tarentaise) et St-Julien-Mont-Denis (Maurienne).
CHIFFRES CLÉS DES BIODÉCHETS
CONTEXTE ET ORIENTATIONS DE SAVOIE DÉCHETS
HISTORIQUE
450 tonnes 680 de biodéchets collectés livraisons de biodéchets
4 adhérents 31 800 tonnes ont déployé la collecte des
biodéchets
de gisement estimé
sur la Savoie
L’une des vocations de Savoie Déchets étant d’apporter des solutions de proximité et de qualité à ses adhérents tout en garantissant une maîtrise des coûts, une réflexion collective a été menée sur plusieurs années.
En 2019, une étude technico-économique réalisée
par Savoie Déchets évalue à 31 800 tonnes le gisement
de biodéchets sur le périmètre du syndicat.
En 2021, Savoie Déchets consulte ses adhérents
sur leurs modes de gestion des biodéchets et recrute
un chef de projet « biodéchets » pour co-construire
des solutions au plus près des territoires.
En 2022, un pilote opérationnel de préfiguration est
mis en place sur le site de Champlat à Chambéry, afin
d’une part de répondre aux besoins immédiats des
adhérents, et d’autre part d’expérimenter des solutions
transposables sur d’autres territoires au fur et à mesure
du développement des collectes.
I PRÉSENTATION ET CHIFFRES CLÉS
21 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
24 _171-DE
Du 25 mars au 03 avril 2023 a eu lieu la semaine « Tous au compost ! », Savoie Déchets a proposé à cette occasion :
- d’organiser un atelier grand public sur inscription à Champlat pour les territoires pionniers en matière de bio déchets (Grand Chambéry et Grand-Lac) en lien avec la Scop des « Épigées » de Chambéry (association de maîtres composteurs oeuvrant à la sensibilisation de l’usage vertueux des déchets organiques en agriculture.
- de visiter la plate-forme de Champlat avec la présentation d’une colonne grutable, en présence des collectivités adhérentes, pendant les journées Compost Plus les 28 et 29 mars 2028.
PROCESSUS DE COMPOSTAGE SEMI-INDUSTRIEL
VALORISATION DU COMPOST
APPORTEURS DE BIODÉCHETS
SENSIBILISATION AU COMPOSTAGE : TOUS AU COMPOST !
1 - STOCK DE BROYAT DE VÉGÉTAUX
Un apport de matière carbonée
est nécessaire, à volume équivalent
des biodéchets.
2 - RÉCEPTION / MÉLANGE
Les déchets alimentaires apportés
sont mélangés au broyat de déchets
verts.
4 - MATURATION
Les andains (tas) de compost sont
retournés plusieurs fois par semaine
(oxygénés) pendant 12 à 24 semaines.
5 - CRIBLAGE / PRODUIT FINI
Le compost mature est « tamisé », pour
enlever les résidus non compostables
et trier par épaisseur le produit obtenu.
6 - ANALYSES / NORMALISATION
Des échantillons sont prélevés et au long
du processus. Si les paramètres analysés respectent
les normes, le compost passe du statut de déchet
à celui de produit et peut être vendu.
3 - HYGIÉNISATION
Le mélange, sous l’action de l’air,
monte en température. Cette étape
permet la suppression des bactéries.
Concernant sa commercialisation, le compost Savoie Déchets peut être utilisé pour les applications suivantes : agriculture, maraichage, espaces verts...
- Apporteurs adhérents : Grand Chambéry, Grand Lac.
- Apporteurs autres : Trialp, Élise, Trivallée.
En 2023, les débouchés du compost se sont répartis comme suit :
- paysagiste 91%
- maraichage 7%
- autres 2%
I PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE CHAMPLAT
22 - VALORISATION ORGANIQUE
TONNAGES COMPOST PRODUITS EN 2023 :
330 tonnes de compost
Parmi les premiers utilisateurs, 2 exploitations maraîchères en agriculture biologique sur les communes de La Biolle et Brison-Saint-Innocent, les services techniques de La Motte-Servolex pour un essai en fleurissement. Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
z
- Pubié le ET ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
21
Trois sites de compostage potentiels ont été identifiés pour le traitement des biodéchets collectés sur le territoire. Ils permet- traient d’assurer localement le traitement des gisements de biodéchets identifiés lors des précédentes études.
Un travail collaboratif entre Savoie Déchets et ses adhérents est réalisé en 2023-2024 pour ajuster les gisements potentiels aux or- ganisations de la collecte souhaitées par les adhérents, et définir les capacités de traitement pour chacun des sites.
UNE APPROCHE PAR BASSIN VERSANT
CHAMBÉRY
VALEZAN
ST-JULIEN
MONT-DENIS 11 %
27 %
12 %
50 %
Région Chambéry-Aix Les Bains
Région Albertville
Tarentaise
Maurienne
Site potentiel de traitement
local des biodéchets
Gisement
total de
31 800
tonnes
I PERSPECTIVES D’ÉVOLUTION
PLATEFORME DE COMPOSTAGE DE VALEZAN
23
Le premier tonnage a été reçu le 2 janvier 2024,
des apports sont réalisés quotidiennement et
correspondent en moyenne à 8 t/semaine.
Plateforme extérieure de Valezan
Alvéoles plateforme Valezan Vue aérienne de l’ancienne UIOM de Valezan
Au 1er janvier 2024, une nouvelle installation de
compostage est lancée à Valezan, sur le site de l’an-
cienne usine d’incinération de la Tarentaise. Cette
initiative s’inscrit dans une démarche de réhabilita-
tion et d’optimisation des infrastructures existantes.
En utilisant ce site, Savoie Déchets réduit les coûts
et l’impact environnemental tout en profitant d’une
localisation stratégique pour faciliter le transport et
le traitement des biodéchets. Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
VALORISATION
MATIÈRE
03
24 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
ublié le
) : 073-200041010-20241017-DEL 2024 171-DE
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CHIFFRES CLÉS DU TRI DES COLLECTES SÉLECTIVES
28 709 tonnes
10 541 tonnes
22 006 tonnes
35
60 trieur·euses
d’emballages triés
de gros cartons bruns
de déchetteries / privés
de matières recyclées
agent·es Savoie Déchets
en insertion
professionnelle
29 20,7 %
13 + 4
sorties dynamiques
pour l’insertion
professionnelle
de refus en entrée
du centre de tri
13 adhérents
+ 4 partenaires
25
Construit en 1995 par la Ville de Chambéry, le centre de tri est alors exploité en délégation de service public par la société « Valespace ». La délégation de service public est transférée à la communauté de communes Chambéry Métropole en 2001, puis à Savoie Déchets à sa création en 2010.Le centre de tri est repris en régie directe par Savoie Déchets en 2018.
Le centre de tri de Gilly-sur-Isère a quant à lui été construit en 2000, et transféré à Savoie Déchets en 2014. L’équipement vieillissant n’étant pas adapté au passage eu extension des consignes de tri, le site a été reconverti en quai de transfert au 1er janvier 2022.
De mi-septembre à fin octobre 2022, d’importants travaux de modernisation ont été réalisés au centre de tri de Chambéry, afin d’assurer une solution fiable en attendant la construction d’un nouveau centre de tri, dont la mise en service est prévue à partir de mi-2025.
HISTORIQUE DU SITE
I PRÉSENTATION ET CHIFFRES CLÉS
TRAVAUX DE MODERNISATION
La phase transitoire a consisté à adapter le centre de tri de Chambéry à la mise en place de l’extension des consignes de tri sur le territoire. Les objectifs de cette phase ont été : • l’adaptation au tri des nouveaux emballages (pots, barquettes et films) • l’augmentation des capacités et des performances de tri
• l’amélioration des conditions de travail des trieur·euses
Les travaux réalisés concernent des équipements existants (modification des mailles du trommel, déplacement d’un trieur optique, fermeture des cabines de tri), ainsi que l’ajout de nouveaux équipements (3 trieurs optiques supplémentaires et une machine à courants de Foucault).
Cabine de tri Ouverture de la toiture Renfort des alvéoles Installation de la machine à courants de Foucault Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
Ce mx
ms ms ml
En.
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Alimentateur
Trommel
Crible balistique
Séparateur magnétique
Séparateur à courants
de Foucault
Trieurs optiques
Séparateur aéraulique
Cabines de tri manuel
Alvéoles
Presse à balles
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
1 - L'ALIMENTATEUR
L’ancienne fonction de
l’alimentateur était d’ouvrir les
sacs jaunes. Désormais, il régule
l’alimentation des emballages sur
le convoyeur.
2 - LE TROMMEL
À partir de l'alimentateur, les déchets à
trier sont acheminés sur un convoyeur
avant passage dans un trommel qui
sépare les objets en trois flux, en fonction
de leur dimension.
3 - LE CRIBLE BALISTIQUE
Les éléments les plus petits
sont orientés vers un crible
balistique, permettant de
séparer les corps creux,
les corps plats et les fines
de petites dimensions
(inférieurs à 50 mm).
4 - LE SÉPARATEUR MAGNÉTIQUE
Le flux corps creux est dirigé vers
un overband qui permet d'extraire
mécaniquement les métaux ferreux,
ensuite dirigés vers une presse à
paquets.
5 - LE SÉPARATEUR À COURANTS
DE FOUCAULT
Un champ magnétique puissant permet
de séparer l’aluminium des déchets non
métalliques, et d’orienter ces 2 flux vers
les alvéoles correspondantes.
1
3
6
Le centre de tri modernisé permet de trier 9 flux
distincts (le futur centre de tri produira 12 flux
sortants), adaptés aux nouvelles consignes de tri
des emballages en vigueur au 1er janvier 2023.
3 équipes d’opérateurs de 20 personnes lui
permettent de tourner en 3 x 8h les jours de la
semaine, ainsi qu’un samedi matin par mois depuis
2023.
Les travaux de modernisation se chiffrent à 2 M€.
Une étude de reconversion sera menée sur ce
centre de tri lorsque le futur site sera opérationnel.
26 - VALORISATION MATIÈRE
I PROCESSUS INDUSTRIEL Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
+
6 - LES TRIEURS OPTIQUES
Un faisceau optique est émis par la machine,
qui reconnaît le matériau en fonction de sa
forme, sa couleur et son opacité. Des buses
projettent ensuite de l’air comprimé pour
orienter les emballages vers le bon tapis. Le
centre de tri est équipé de 4 trieurs optiques.
9 - LES ALVÉOLES
Les matériaux triés sont stockés
dans des alvéoles, avant la mise
en balles.
8 - LES CABINES DE TRI
Des opérateur·trices de tri
affinent le tri et effectuent
un « contrôle qualité ». Le
tri manuel est organisé en 3
cabines, équipées de 20 postes
de tri.
10 - LA PRESSE À BALLES
Quand une alvéole est
pleine, un·e cariste déplace
son contenu sur le tapis
de presse : la matière est
acheminée vers la presse
et mise en balles.
Emballages plastiques
Films plastiques
Emballages acier
Papier
Cartonnettes
Briques / Tetra®
7 - LE SÉPARATEUR AÉRAULIQUE
Il sépare les films des autres
emballages en projetant de l’air.
Les films, plus légers, suivent le jet
d’air et sont redirigés vers l’alvéole
correspondante.
2
4
5
6
6
6
7
8
8 8
9
9
10
27
Gros carton Emballages aluminium
Refus Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
ne 22
28 - VALORISATION MATIÈRE
Le centre de tri actuel ne permettant plus de répondre aux exigences réglementaires ni à l’augmentation des tonnages triés par les habitants, Savoie Déchets a attribué le marché de conception et réalisation du nouveau centre de tri à AKTID, Legendre Construction, SW Architecture et Inddigo, en avril 2023. Ce centre de tri, situé rue de Chantabord, triera les déchets recyclables des habitants de la Savoie et des territoires voisins, avec une capacité de 40 000 t par an. Le projet, d’un montant de 35 M€, est réalisé en partenariat avec les territoires de Bugey Sud, des Sources du Lac d’Annecy, du Syclum et du Sibrecsa, et bénéficie du soutien financier de l’ADEME et de CITEO.
I FUTUR CENTRE DE TRI
UVETD
Savoie Déchets
Futur
centre de tri
CHIFFRES CLÉS DU PROJET
40 000 t de capacité max. 35 M€
7 400 m² 13 000 m²
+ 800 000
coût du projet
de bâtiments
construits
végétalisés
habitant·es
sur le périmètre
Vue entrée rue Pré Demaison
Localisation du futur
centre de tri
Vue entrée rue de Chantabord
Le marché de conception/réalisation du nouveau
centre de tri prévoit que l’ensemble des bâtiments soit
conçu pour pouvoir accueillir en toiture des panneaux
photovoltaïques.
Savoie Déchets a également lancé une étude de
faisabilité d’un transport par rail des déchets, le futur
centre de tri étant situé à proximité immédiate des voies
ferrées.
Ce nouveau centre de tri sera exploité en régie. Savoie
Déchets prépare la prise en main de cette installation :
formation des équipes, modification de l’organisation,
dialogue avec les concepteurs réalisateurs du projet.
180 arbres plantés Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
puni le ER ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
red r
Co UT) 2
ONU - +
€ > : Ponts-bascules
_——# : Entrée/Sortie PL
———— : Entrée/Sortie VL
> : Entrée/Sortie Bus
: Accès piéton
L | | ACCÈS RUE DU (3 CE 1: CNT
EN W LRde-r te anéoeg 7
1 | 1 +
4 | HALL PROCESS ! Le fi 1.
= : Pot
mme £ n
% LS 21412
x 3 FONCIÈRE
= 8
29
I PLAN MASSE DU PROJET
Vue 3D de la salle
pédagogique
Vue 3D du parcours
de visite
Afin d’accueillir les visiteurs, une salle pédagogique sera aménagée dans le bâtiment administratif et des passerelles d’observation seront installées dans le hall process.
ACCUEIL DES VISITEURS Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Jblié le EM
: 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 _171-DE
à $
no à s]-70
à °]°70
» 4 4 °
CHARGEMENT DES SERRE
MATIÈRES TRIÉES
30 - VALORISATION MATIÈRE
DATES CLÉS DU PROJET
Mars 2025
Arrivée du process
sur le site
Novembre 2025
Début de la
mise en service
Mars 2024
Démolition ancien
bâtiment, installation
base vie
Avril 2024
Démarrage
opérations VRD
Juin 2024
Démarrage
construction du
bâtiment process
Septembre 2025
Démarrage des
essais
I FONCTIONNEMENT DU FUTUR SITE
21 trieurs 12 flux sortants sur le
futur centre de tri
13 t/h de débit entrant
3 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024 ET
Publié le ETS
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
31
Partenaire des structures locales d’insertion, Savoie Déchets participe à la lutte contre l’exclusion à travers l’insertion professionnelle. Trialp et Tri-Vallées sont les entreprises d’insertion qui assurent la prestation de tri pour Savoie Déchets.
Suite à l’incendie survenu en septembre 2022 au siège de Trialp, les services de l’entreprise d’insertion ont été temporairement relogés dans des locaux appartenant à Savoie Déchets.
Les contrats proposés aux trieur·euses sont des CDD d’insertion de 4 mois, renouvelables dans une limite de 2 ans.
En 2023, ce sont 164 personnes issues de l’insertion qui ont travaillé au centre de tri de Chambéry :
• 38 femmes et 126 hommes
• 35 seniors
• 27 demandeurs d’emploi longue durée
Grâce à leur activité au centre de tri, les employés de Trialp et Tri-Vallées ont pu bénéficier de plus de 3300 heures de formation :
• 2 526 heures de remise à niveau de la langue française
• 228 heures de formation prévention
• 135 heures de formation à l’intégration entreprise
• 84 heures de formation à l’utilisation des outils numériques
• 112 heures de formation à la communication interpersonnelle
• 56 heures de formation aux fondamentaux de la diététique
• 211 heures de formation aux CACES et code de la route
Parmi ces employés, on recense un taux de sorties dynamiques de 78 % pour l’année 2023 (3 CDI, 9 CDD, 14 formations, 7 validations de projet, 3 en structures d’insertion).
60 personnes 9 mois 3 300h employées
en 2022
d’accompagnement
moyen de formations
I INSERTION PROFESSIONNELLE
Trois équipes de 20 trieur·euses en insertion professionnelle interviennent chaque jour au centre de tri
• 39 personnes relevant des minima sociaux
• 42 jeunes de moins de 26 ans
• 9 mois de présence Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024 4 ("ER
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
32 - VALORISATION MATIÈRE
Les « refus de tri » correspondent aux déchets jetés par erreur ou par manque de civisme avec les emballages et papiers dans les collectes sélectives. Ils engendrent des problèmes techniques au niveau du parcours de traitement et risquent de mettre les agent·es en danger. En 2023, les refus de tri représentent 20.66 % des tonnages entrants sur le centre de tri : un taux qui appelle à une sensibilisation accrue des habitant·es aux bons gestes de tri.
• 9 tonnes de déchets dangereux (filtres à huile de voiture, produits chimiques, bouteilles de gaz, batteries…)
• 37 tonnes de déchets d’équipement électrique et électronique
• 2 caisses de 5L de déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) ont été évacuées et envoyées dans des filières de traitement adaptées.
En 2023, 13 agent·es de tri ont été piqué·es par seringue ou autres objets piquants, contre 7 en 2022, et 16 agent·es de tri ont été piqué·es /coupé-es par du verre, contre 10 en 2022. Ainsi, le risque de se blesser avec des déchets dangereux est toujours présent en chaîne de tri.
Les arrêts fréquents des chaînes de tri pour enlever les éléments gênants ou dangereux continuent d’impacter l’activité du centre de tri.
On compte également 14 départs de feu en 2023, heureusement, rapidement maitrisés par les agents de Savoie Déchets.
37,57 kg
/ hab. par an
20,66 %
Refus de tri
34,85 %
Papiers
1,68 %
Films plastiques
0,97 %
Aluminium
3,46 %
Acier
12,96 %
Emballages plastiques
2,03 %
Briques et emballages Tetra®
23,39%
Cartonnettes
MATÉRIAUX ENTRANTS AU CENTRE DE TRI
« REFUS DE TRI » ET IMPORTANCE DE LA QUALITÉ DU TRI
Seringues Batteries Carcasses
d’animaux
Munitions Bouteilles
de gaz
Produits
pyrotechniques
I QUALITÉ DU TRI Les tonnages triés et conditionnés au centre de tri sont vendus et expédiés vers les filières de recyclage. Une fois recyclées, ces matières deviennent de nouveaux objets :
39,83 %
Papier (8765 t)
1,27 %
Films (280 t)
0,70 %
Aluminium (153 t)
14,77 %
Emballages plastiques (2745 t + 503 t)
1,64 %
Briques alimentaires
et emballages Tetra® (360 t)
37,82 %
Cartonnettes (8323 t)
Le papier est
de nouveau recyclé
en papier de qualité
moindre (journal, papier
toilette par exemple)
Les cartonnettes
sont recyclées en
emballages en carton
de qualité moindre
Les briques type Tetra®
sont recyclées en
emballages en carton
de qualité moindre
Les emballages plastiques, en fonction de leur composition, sont soit de nouveau recyclés en emballages, soit transformés en objets du quotidien :
=
L’aluminium est recyclé
en tubes, par exemple
pour un cadre de vélo =
=
=
I QUE DEVIENNENT LES EMBALLAGES TRIÉS ?
33
22 006 tonnes
de matières
recyclées
3,98 %
Acier (875 t)
L’acier est recyclé en
bobines ou en plaques, par
exemple pour l’habillage
de gros électroménager
= Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
1041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
nn
N
’
———
N —_—_
NN —
[_<|
Zaragoza
Olaberria Régénération plastique
(paillettes)
Plastiques
Papiers / cartons mêlés (PCM)
Papier
Métaux
Repreneurs
Carton ondulé, emballages
flexibles, innovants
Régénération plastique
(granulés, préformés)
ESPAGNE
I DESTINATIONS DES MATIÈRES TRIÉES
34 - VALORISATION MATIÈRE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
D], . L er : = | E
\
Aviretta
N —|/voomm weuuman inrennarioNAL £ro}
Ettringen
Wörth
Laveyron
Alès
Compiègne
Golbey
Limay
Sainte Marie
La Blanche
Ruffey Lès
Beaune
Neufchateau
Papier journal
Alliages aluminium
ALLEMAGNE
ITALIE
SUISSE
PET
PET
Acier
Alluminium
Acier
35
Carton ondulé, emballages
flexibles, innovants
Matières premières
plastiques
(résines et synthétiques)
Bobines et tubes
en acier
FRANCE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024 4 ("4h
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
MISE EN BALLE DES CARTONS DE DÉCHETTERIE
TOTAL 2023
TOTAL PARTENAIRES
COLLECTIVITÉS (en tonnes)
EMBALLAGES
JOURNAUX,
REVUES,
MAGAZINES
MULTI-
MATÉRIAUX
TOTAL
2023
TOTAL ADHÉRENTS
AIGUEBELETTE
ARLYSERE
CCCT
CCHT
CCVA
CCVV
CHARTREUSE
CŒUR DE SAVOIE
COVA
GRAND CHAMBERY
GRAND LAC
SIRTOM
YENNE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
78
78
-
-
-
-
-
-
-
-
-
235
68
-
29
331
322
3 187
610
1 244
370
899
486
489
855
6 273
3 980
2 529
224
21 468
322
3 187
610
1 244
370
899
486
489
855
6 508
4 047
2 529
331
21 877
TOTAL
2022
ÉVOLUTION
2022 / 2023
13 %
5 %
-9 %
8 %
12 %
11 %
11 %
11 %
15 %
3 %
4 %
3 %
4 %
5 %
BUGEY SUD
CCSLA
SYCLUM
-
48
-
48
125
34
214
-
248
579
1 440
430
4 667
6 536
28 005
1 474
692
4 667
6832
28 709
2 %
5 %
8 %
6 %
5 %
L’extension des consignes de tri au 1er janvier 2023 s’est traduite par une hausse de 5% des tonnages triés par les habitants, dans un contexte inflationniste qui a pesé sur la consommation des ménages.
TONNAGES
ENTRANTS
I BILAN 2023 ET ÉVOLUTIONS
245
3 025
674
1 152
332
807
440
442
743
6 331
3 888
2 445
319
20 883
1 448
656
4 433
6 433
27 317
36- VALORISATION MATIÈRE
TOTAL 2023
CARTONS
DÉCHETTERIE
CARTONS
PRO TOTAL
CARTONS
DÉCHETERIE
CHAMBERY
GILLY
3 948
3 738
1 176
1 677
5 125
5 416
CARTONS
PRO TOTAL
6 911
5 114
7 687 2 854 10 541 7 698 12 026
2 936
1 319
3 975
3 723
4 328
2023 2022
Le carton est
de nouveau recyclé
en carton ondulé = Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
TOTAL ENTRÉES
TOTAL PARTENAIRES
COLLECTIVITÉS
TOTAL ADHÉRENTS
AIGUEBELETTE
ARLYSERE
CCCT
CCHT
CCVA
CCVV
CHARTREUSE
CŒUR DE SAVOIE
COVA
GRAND CHAMBERY
GRAND LAC
SIRTOM
YENNE
41,57
43,92
28,59
28,33
28,65
29,37
23,05
33,70
30,70
43,63
46,55
33,22
41,03
38,29
21,18%
24,61%
19,43%
29,15%
19,70%
22,71%
12,19%
23,28%
27,64%
17,89%
11,44%
21,09%
18,96%
19,33%
BUGEY SUD
CCSLA
SYCLUM
38,77
32,12
27,13
30,11
35,98
18,04%
20,58%
16,59%
17,33%
18,86%
32,77
33,11
23,03
20,07
23,01
22,70
20,24
25,86
22,22
35,82
41,23
26,21
33,25
30,89
31,77
31,07
22,63
24,89
29,20
Collecte
sélective
kg/hab
46,45
45,96
25,67
30,48
32,12
32,71
25,43
36,98
35,29
42,69
47,01
34,31
28,49
39,81
Taux refus
entrant*
%
24,05%
18,49%
23,81%
23,83%
21,24%
21,30%
12,53%
18,24%
23,52%
25,12%
17,00%
21,31%
24,54%
21,32%
38,59
25,46
29,09
31,84
37,57
16,56%
25,36%
18,49%
18,52%
20,66%
CS hors
refus de tri
kg/hab
35,28
37,46
19,56
23,22
25,30
25,75
22,25
30,24
26,99
31,97
39,02
27,00
21,50
31,32
32,20
19,01
23,71
25,94
29,81
Pop. DGF
2023
6 935
69 345
23 767
40 813
11 512
27 481
19 108
13 234
24 232
146 954
84 648
73 704
7 869
549 602
37 305
16 898
160 404
214 607
764 209
Collecte
sélective
kg/hab
Taux refus
entrant*
%
CS hors
refus de tri
kg/hab
2023 2022
CARACTÉRISATION DES COLLECTES SÉLECTIVES
Le taux de refus entrant est déterminé grâce à des caractérisations des collectes. Ces opérations, réalisées en moyenne 18 fois par collectivité et par an, consistent à prélever un échantillon de 40 kg d’emballages en vrac, puis à en trier finement le contenu, afin de définir le ratio de chaque flux (papier, cartonnettes, acier, aluminium, différentes
résines plastiques, etc.) et également celui
des erreurs, appelé « refus de tri ». Les
chiffres obtenus servent ensuite à répartir les
tonnages sortants, ce qui permet à chaque
collectivité de revendre les matières au plus
proche de ce qui a été collecté.
Il est à noter que ces caractérisations reflètent
globalement la qualité des tonnages entrants,
mais qu’il y a néanmoins des écarts dus au
process : le débit est plus de 150 fois plus élevé
que lors d’une caractérisation entièrement
manuelle.
La performance du tri sera plus élevée dans le
nouveau centre de tri.
PERFORMANCES DE TRI
* Chiffres issus des caractérisations entrantes
37
TOTAL Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
04
38 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
#
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La première usine d’incinération des déchets ménagers est construite en 1977 sur le site de la ZI de Bissy. Deux lignes d’incinération permettaient de traiter 77 000 t d’ordures ménagères par an avec un process d’incinération des boues de station d’épuration.
En 1995, une 1ère phase de modernisation a lieu avec la construction d’une troisième ligne d’incinération, la mise en place d’une installation pour traiter les déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) et d’un système de récupération et de valorisation de la chaleur produite par l’usine.
De 2005 à 2008, une 2ème phase de modernisation est engagée, comprenant l’augmentation de la capacité d’incinération à 115 000 t / an d’ordures ménagères, la mise en place d’un système de contrôle en continu des rejets ainsi que la mise en place de la récupération de chaleur pour le chauffage urbain sur les 2 lignes qui en étaient dépourvues, et l’ajout d’un système de production d’énergie électrique sur les 3 lignes. L’incinérateur devient en 2008 une unité de valorisation énergétique et de traitement des déchets (UVETD).
Suite à la fermeture de l’UIOM de Valezan et afin d’accueillir les tonnages provenant de la Tarentaise, un arrêté préfectoral est pris en date du 10 mai 2016, qui autorise Savoie Déchets à augmenter sa capacité de traitement de 115 000 à 120 000 t / an d’ordures ménagères.
En 2022, de nouveaux travaux de modernisation ont permis d’augmenter le volume de chaleur récupérée et réinjectée dans le réseau de chauffage urbain de Chambéry. En 2023, la performance énergétique de l’UVETD s’est nettement améliorée grâce à la mise en service du « projet chaleur fatale ». Le rendement énergétique du site a ainsi augmenté pour atteindre 90,4%.
HISTORIQUE DU SITE
CHIFFRES CLÉS DE L’UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS (UVETD)
130 277 tonnes
113 808 tonnes
de 90,4 %
de déchets gérés
(hors boues)
de déchets incinérés
à l’UVETD*
de DASRI* incinérés
coefficient
énergétique
50 30 353 MWh
101 727 MWh
2 468 tonnes
21 410 tonnes
3 lignes
agent·es
d’électricité produite
d’énergie thermique
vendue
* Déchets d’activités de soins à risques infectieux
* (OMR + DASRI)
de boues de stations
d’épuration incinérées
d’incinération
Coef
I PRÉSENTATION ET CHIFFRES CLÉS
39 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
2
1 TU ©
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T
1 - LIVRAISON DES DÉCHETS
ET CHARGEMENT DES FOURS
Les déchets arrivant sur le site sont pesés à l’entrée
et contrôlés (détection de la radioactivité). Ils sont
stockés dans une fosse avant d’être repris à l’aide
d’un grappin pour alimenter les fours.
2 - DÉCHETS D’ACTIVITÉS DE SOINS
À RISQUES INFECTIEUX (DASRI)
L’UVETD est la seule installation de Savoie, Haute-
Savoie et Ain à traiter ce type de déchets (cliniques,
hôpitaux, laboratoires...). Une installation spécifique
gère le vidage des bacs DASRI en trémie du four.
5 - TRAITEMENT DES BOUES DE STATIONS
D’ÉPURATION URBAINES
Les boues sont stockées dans des silos avant d’être pulvérisées à contre-courant des fumées dans les tours IBISOC au-dessus des fours. Cette injection permet de traiter une partie des
oxydes d’azote
3 - COMBUSTION
Dans la trémie de chargement, un poussoir introduit les déchets dans le four. Ils tombent alors sur une grille à gradins dont le mouvement permet leur avancée. Afin d’assurer une combustion la plus complète possible, les déchets ne sont introduits dans le four que lorsque la température est supérieure à 850 °C, ce qui permet de détruire la majorité des dioxines générées. L’énergie produite par la combustion des déchets permet de maintenir le four au-dessus des 850 °C. Toutefois, en cas de chute de température, des brûleurs se mettent automatiquement en service. La combustion est entretenue par apport d’air sous le plan de grilles.
Cet air, qui peut être réchauffé, a 3 fonctions :
• sécher les déchets dans la zone d’introduction
• réaliser l’incinération dans la partie centrale de la grille
• pré-refroidir les mâchefers générés par la combustion des déchets en sortie De l’air est également introduit directement dans le foyer afin d’assurer un brassage des gaz, pour obtenir leur combustion complète.
1
5
Réception
des ordures ménagères
Industriels
Particuliers
2
3
1 000°C
950°C
40 - VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
I PROCESSUS INDUSTRIEL Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
, » > IN :072-200041010-20941017-DF1 9024 171-DE
6 - RÉCUPÉRATION D’ÉNERGIE
En sortie des tours IBISOC, les gaz brûlants sont refroidis dans les chaudières. L’énergie ainsi récupérée en vapeur d’eau sous pression est valorisée sous 2 formes : • en chaleur, au travers d’un réseau de chaleur
• en électricité, grâce au turbo-alternateur, utilisée pour le fonctionnement propre de l’usine pour partie et revendue pour l’autre.
4 - MÂCHEFERS
Les mâchefers issus des fours sont criblés
et déferraillés. Ils sont ensuite stockés
en zone de maturation où des analyses
réglementaires sont effectuées pour
contrôler leur composition chimique. Ils
peuvent être valorisés en travaux publics.
Les métaux (ferreux et non-ferreux) sont
revendus pour être recyclés.
7 - TRAITEMENT DES FUMÉES
Les fumées subissent un traitement de type sec en amont d’un filtre à manches, et répondent aux normes en vigueur :
• injection de bicarbonate de soude, permettant de neutraliser et transformer en sels solides les composés acides
(chlorhydrique, sulfurique et fluorhydrique)
• injection de charbon actif, pour fixer les dioxines et les métaux lourds
• injection d’urée (dont une partie est apportée par les boues) afin de traiter les oxydes d’azote.
• Les gaz épurés sont ensuite évacués par des cheminées
équipées d’analyseurs en continu.
Les résidus ainsi que les particules solides (REFIOM*) restants dans les gaz sont récupérés par les filtres à manches pour être traités en installation de stockage de déchets dangereux.
* Résidus d’épuration des fumées d’incinération des ordures ménagères
6
4
7
Déchets ultimes
Valorisation des matières
Valorisation énergétique
Analyses automatisées
en continu
Ferraille Non-ferreux
Résidus d’épuration
des fumées d’incinération
des ordures ménagères
(REFIOM)
Vapeur
Électricité
Eau surchauffée
Mâchefers
L’eau du processus industriel
est traitée dans la station
d’épuration intégrée à l’usine,
analysée en laboratoire
puis dirigée vers l’usine de
dépollution des eaux usées.
200°C
41 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
)10-20241017-DEL_ 2024 171-DE
Dès 2020, une réflexion a été entamée avec la Ville de Chambéry afin d’améliorer la valorisation de l’énergie produite par l’incinération des déchets, permettant ainsi de garantir la fourniture au réseau de chauffage urbain d’une énergie locale et fiable. Les études d’exécution ont été réalisées en 2021, et les travaux réalisés en 2022, intégrant l’installation d’une nouvelle turbine et de nouveaux échangeurs avec le réseau de chauffage urbain.
* Société chambérienne de distribution de chaleur, délégataire de la Ville de Chambéry
Situation 2019
Situation 2023
Chaleur vendue
92 GWh / an
102 GWh / an
Hausse vente / 201é
-
10 GWh
9 000 foyers
10 000 foyers
Correspondance énergie
ÉNERGIE THERMIQUE
PROCESSUS
CONTEXTE
UVETD
SCDC
2. Tracé
du nouveau réseau
4. Installation
de la nouvelle turbine
3. Mise en place
des nouveaux échangeurs
1. Création d’un nouveau réseau
d’eau surchauffée
Le vaporiseur
transforme l’eau
chaude en vapeur
L’échangeur
surchauffe l’eau
du réseau
de chauffage urbain
Industries
Chaudière La turbine :
• oriente une partie de la vapeur vers
l’échangeur
• transforme le reste de la vapeur
en énergie
Particuliers
L’alternateur transforme
l’énergie issue de la turbine
en électricité
I VALORISATION DE LA CHALEUR FATALE
42- VALORISATION ÉNERGÉTIQUE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
7 ET iblié le
: 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 _171-DE
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_HÆ# ns PR RE TE |
MERCURE
Jusqu’alors, Savoie Déchets réalisait des mesures ponctuelles des rejets de mercure. Il est désormais nécessaire d’être en
capacité de les mesurer en continu : c’est pourquoi un analyseur a été installé sur chaque ligne en décembre 2022. Des capteurs réalisent donc maintenant en permanence des mesures en sortie de cheminée et envoient les données aux logiciels d’analyse.
La Commission européenne a adopté en décembre 2019 une nouvelle réglementation en matière d’incinération des déchets. Savoie Déchets est dans l’obligation de mettre l’UVETD en conformité pour décembre 2023, par la réalisation des travaux concernant les rejets d’oxydes d’azote dans les fumées et le suivi en continu des émissions de mercure.
* Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
CONTEXTE
Insertion paysagère de
l’extension de la façade Ouest
Phase de travaux
(ouverture de la façade)
Modélisation
des 3 réacteurs catalytiques
DATES CLÉS DU PROJET
MISE AUX NORMES
2023
Phase
de travaux
Août 2022
Attribution
du marché
Février 2023
Ouverture
du chantier
2021
Études et
avant-projet 2020 Préparation
du dossier
Décembre 2020
Dépôt du dossier
à la DREAL*
Décembre 2021
Lancement de
l’appel d’offres
Novembre 2023
Début de la
mise en service
industrielle
Décembre 2019
Décision de la
Commission
européenne
Octobre 2022
Dépôt du permis
de construire
Réacteur
catalytique
Analyse
des rejets gazeux
Ventilateur
Cheminée
I MISE AUX NORMES EUROPÉENNES
43
OXYDES D’AZOTE
Le procédé industriel combine les propriétés chimiques
de l’urée à la technologie « nid d’abeille » des filtres en
place dans les catalyseurs, permettant ainsi d’atteindre
des valeurs d’émissions de 50 mg d’oxydes d’azote par
m3 de fumée sur 24h, là où la norme exige une valeur
maximum d’émission de 80 mg. Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
41010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
ÉTABLISSEMENT
CERTIFIÉ
ISO 14001 90 001
rel via Un décanteur-déshuileur
irel
effectué par Un organisme extérieur
Tous les effluents liquides du site, y compris les eaux de pluie et de ruissellement, sont canalisés et traités suivant leurs origines :
• pour les rejets aqueux de type industriel et pour les voiries : les eaux sont traitées dans la station d’épuration interne de l’usine avant d’être renvoyées à l’Unité de dépollution des eaux usées (UDEP) de Grand Chambéry.
• Les paramètres pH, température et débit sont suivis en continu. Le carbone organique (COT), la demande chimique en oxygène (DCO) et les matières en suspension (MES) font l’objet d’une analyse quotidienne.
• Un organisme indépendant effectue un contrôle mensuel des paramètres. Un contrôle externe semestriel est effectué sur les dioxines et furanes
• les eaux de voirie non souillées sont rejetées dans le milieu naturel via un décanteur-déshuileur • les eaux de toiture sont rejetées directement dans le milieu naturel • pour les rejets aqueux en milieu naturel, un contrôle annuel est effectué par un organisme extérieur
L’UVETD de Savoie Déchets est certifiée ISO 14001 depuis 2010 et ISO 50001 depuis 2015. Le processus de certification s’organise autour d’audits de renouvellement tous les 3 ans, et d’audits de suivi chaque année. L’audit de suivi de l’ISO 14001 et ISO 50001 s’est déroulé avec succès en novembre 2023 et permet le maintien de ces certifications.
Norme ISO 14001
Les actions mises en œuvre en 2023 satisfont aux critères de la norme en termes :
• d’optimisation du fonctionnement de la station de traitement interne et réduction de la consommation d’eau,
• de maîtrise des rejets atmosphériques.
Norme ISO 50001
Savoie Déchets s’est engagé dans une démarche volontaire de certification ISO 50001 en 2015. Le site est certifié depuis novembre 2019 selon la version 2018 de la norme.
Cette certification repose sur quatre objectifs :
• la réduction des consommations et l’augmentation de la production d’énergie, • la reconnaissance externe,
• la mise en oeuvre de meilleures pratiques énergétiques et de l’amélioration en continu, • l’obtention d’un dégrèvement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes).
Les actions mises en oeuvre en 2023 satisfont aux critères de la norme en termes : • d’augmentation de la production et valorisation de la chaleur et de l’électricité, • d’optimisation du fonctionnement des équipements électriques et amélioration des moyens de mesure.
CERTIFICATIONS ISO
CONTRÔLE DES REJETS AQUEUX
Moyenne 2023
Max. réglementaire
Moyenne 2023
Max. réglementaire
Cd
mg / l
PCDD/F
mg / l
NTK
mg / l
Ni
mg / l
Cyanures
libres
μg / l
Hg
μg / l
DCO
mg / l
Cr VI
μg / l
t°
°C
As
mg / l
AOX
mg / l
HTC
mg / l
DBO5
mg / l
Cu
mg / l
Débit
m3 / j
Pb
mg / l
Fluorures
mg / l
Zn
mg / l
MEST
mg / l
Cr
mg / l
pH
-
Tl
μg / l
0,002
0,05
0
0,3 x 10-6
12,98
200
0,01
0,5
<50
100
0,1
30
187,08
1 500
10
100
21,98
< 30
0,005
0,1
0,75
1
0,05
5
67,42
800
0,008
0,5
50,17
400
0,02
0,2
0,12
15
0,03
1,5
21,33
1 000
0,015
0,5
7,69
5,5
8,5
5
50
I QUALITÉ, SÉCURITÉ, ENVIRONNEMENT
44 - VALORISATION ÉNERGÉTIQUE Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
Les trois lignes de combustion sont équipées d’analyseurs des paramètres suivants : acide chlorhydrique, dioxyde de soufre (SO2), oxydes d’azote (NOx), carbone organique total (COT), acide fluorhydrique (HF), poussières, oxygène (O2), eau (H2O), dioxyde de carbone (CO2), monoxyde de carbone (CO), ammoniac (NH3), mercure (Hg), température (°C), pression, débit.
En complément, chaque ligne est équipée d’un système de prélèvement en continu sur des cartouches pour les dioxines et furanes. Ces cartouches sont envoyées mensuellement dans un laboratoire pour analyses. En parallèle, un organisme indépendant effectue deux fois par an un contrôle de tous ces paramètres en sortie de cheminée. Des contrôles inopinés peuvent également être réalisés à la demande de la Direction régionale de l’équipement, de l’aménagement et du logement (DREAL).
Les résultats des mesures en 2023 sont significativement en dessous des seuils réglementaires.
Des mesures sont effectuées tous les trois ans à proximité de l’usine pour contrôler les niveaux sonores conformément à l’arrêté préfectoral. Le dernier contrôle effectué en 2022 était conforme.
Depuis 2006, date de la modernisation de l’usine, les résultats ont toujours été conformes à la réglementation et aucun impact sur l’environnement n’a été constaté.
Les appareils de mesures
sont inspectés chaque
année, afin de garantir
leur fiabilité
Suite à une modélisation des retombées atmosphériques, des sites de prélèvements ont été validés par la DREAL.
Des mesures sont réalisées par des organismes agréés indépendants dans les domaines suivants : • lichens
• retombées atmosphériques de polluants (par jauges Owen)
Elles permettent la détermination de la concentration de polluants, à une fréquence annuelle concernant :
• les dioxines et furanes (PCDD/PCDF)
• les métaux lourds
CONTRÔLE DES REJETS GAZEUX
CONTRÔLE DES ÉMISSIONS SONORES
CONTRÔLE DES APPAREILLAGES DE MESURES
IMPACT DE L’INSTALLATION
*Les moyennes indiquées intègrent les temps de fonctionnement de chacune des lignes
Ligne d’incinération n°1
Ligne d’incinération n°2
Ligne d’incinération n°3
Moyenne 2023*
Max. réglementaire
Poussières
mg/Nm3
Dioxines
mg
HF
mg/Nm3
SO2
mg/Nm3
Débit
KNm3/h
COT
mg/Nm3
NOX
mg/Nm3
NH3
mg/Nm3
CO
mg/Nm3
HCl
mg/Nm3
0,48
0,28
1,58
0,78
10
1,99
0,0028
0,0115
0,007
0,1
0,07
0,13
0,03
0,07
1
13
14,38
12,75
13,27
<30
28,42
33,048
32,8731
31,44
-
0,46
0,98
0,93
0,79
10
75,64
90,62
105,72
90,66
200
1, 99
0,64
0,61
1,08
10
1,67
1,09
2,91
1,89
50
8,45
8,39
8,04
8,29
10
Analyseurs
des rejets
Analyseurs
des dioxines
Analyseurs
sur cheminée
45 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
41010-20241017-DEL_2024 171-DE
Métaux
Mâchefers
REFIOM (résidus d’épuration
des fumées d’incinération
des ordures ménagères)
Repreneurs
ESPAGNE
I DESTINATIONS EN SORTIE DE L’UVETD
46 - VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
* Résidus d’épuration des fumées d’incinération des ordures ménagères
SOUS-PRODUITS
Mâchefers
Métaux ferreux
Métaux non ferreux
REFIOM*
17 884
2 471
59
4 588
+ 6,84 %
+0,81 %
- 31,39 %
+ 5,54 %
2020
tonnes
18 367
2 096
51
4 738
2021
tonnes
17 386
2 680
70
4 663
2022
tonnes
16 739
2 451
86
4 373
2023
tonnes
Évolution
2022/2023 SOUS-PRODUITS ZEROLANFER
Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
suez
as. <
CYCLAMEN
Lu
Valorisation des
métaux non-ferreux
St-Quentin
sur-Isère
Vaivre
Uckange
Eguelshart
ALLEMAGN
SUISSE
47
Stockage des REFIOM
Valorisation
des métaux ferreux
FRANCE
Stockage des mâchefers
non recyclables Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024 4 ("ER
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
ES DOC ECO Les tonnages ci-dessus incluent les refus de tri des collectes sélectives traités par l’UVETD. En 2023, on peut noter que le total des tonnages a diminué de 2 % par rapport à 2022 : le ratio par habitant·e est passé de 227 à 220 kg / hab.
Ordures ménagères des
collectivités adhérentes
Ordures ménagères
d’entreprises privées
Autres déchets (OM
de services techniques)
DASRI (déchets d’activités
de soins à risques infectieux)
Refus de tri
partenaires
Différentiel de
fosse
COLLECTIVITÉS
TOTAL ADHÉRENTS
CA Grand Chambéry
CA Grand Lac
CA Arlysère
CC Cœur de Chartreuse
CC Cœur de Savoie
CC Lac d’Aiguebelette
CC Yenne
SIRTOM Maurienne
CC Vallées d’Aigueblanche
CC Cœur de Tarentaise
CC Val Vanoise
CC Haute Tarentaise
CC Versants d’Aime
33 454
18 914
13 945
3 608
2 192
722
1 300
14 635
2 401
6 133
7 042
11 813
4 739
120 898 123 747
31 443
17 887
13 218
3 507
2 071
603
1 185
13 695
2 322
5 978
6 842
11 508
4 527
114 785
2 011
1 027
727
101
121
119
115
940
79
155
200
305
212
6 114
228
223
201
189
166
104
165
199
209
258
256
289
196
220
- 3,00%
- 4,00%
- 1,00%
- 6,00%
- 3,00%
- 3,00%
+ 6,00%
- 2,00%
+ 0,00%
+0,00%
- 2,00%
+ 0,00%
- 4,00%
- 2,00 %
2022
tonnes
34 353
19 790
14 106
3 834
2 261
744
1 226
14 922
2 399
6 133
7 205
11 814
4 959
Pop. DGF
2023
146 954
84 648
69 345
19 108
13 234
6 935
7 869
73 704
11 512
23 767
27 481
40 813
24 232
2023
OM + refus
2023
OM
2023
refus de tri
Ratio 2023
kg/hab
Évolution
2022/2023
2023
TONNAGES REÇUS
OMR DES COLLECTIVITÉS ADHÉRENTES
120 898 t
1 988 t
223 t
1 940 t
2 760 t
I BILAN 2023 ET ÉVOLUTIONS
549 602
48- VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
2 468 t
130 277
tonnes (hors boues :
21 410 t) Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
EE D So D |
En 2022, la disponibilité des groupes turbo-alternateur avait été impactée par la réalisation des travaux de récupération de la « chaleur fatale ».
La ligne 3, ligne historique de l’UVETD, est dimensionnée légèrement en-deçà des lignes 1 et 2.
Déchets incinérés
à l’UVETD
Ordures ménagères
exportées
Détail des exports :
6 906 t Chavanod (74)
3 868 t Bourgoin-Jallieu (38)
4 657 t Pontcharra (38)
1 037 t Passy (74)
* Heures théoriques de fonctionnement annuel : 8 760 (soit 26 280 pour les 3 lignes)
TONNAGES INCINÉRÉS ET EXPORTÉS
INCINÉRATION
VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
113 808 t
16 469 t
130 277
tonnes
LIGNES D’INCINÉRATION
TOTAL INCINÉRATION
Ligne d’incinération n°1
Ligne d’incinération n°2
Ligne d’incinération n°3
Groupes turbo-alternateur (GTA)
-
-
-
4,96
-
85%
85,5%
78,3%
83,1%
78,2%
+ 5,3%
+ 0,5 %
+ 7,3 %
+ 5%
-
Fonct.
heures
7 913
7 533
7 499
22 945
8 137
Dispo.*
90,3%
86,0%
85,6%
87,3%
92,9%
-
-
-
113 808
-
Incinérés
tonnes
Taux moy.
t / h
Dispo.*
2022
Évolution
2022/2023
2023
49
Production énergie thermique
220 938 MWh
Dont chauffage urbain
63 513 MWh
Dont vapeur industriels
38 214 MWh
Dont autoconsommation
9 875 MWh
Dont autoconsommation
28 184 MWh
Dont vente réseau
20 478 MWh
Transformation en énergie thermique
129 911 MWh
Transformation en électricité
30 353 MWh Envoyé en préfecture le 22/10/2024
L Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le
ID : 073-200041010-20241017-DEL 2024 171-DE
INDICATEURS
FINANCIERS
05
PROJET « DÉNOX »
Travaux de fondation et
d’architecture, installation des
catalyseurs et autres éléments
complémentaires, achat
du silo de charbon actif
PROJET NOUVEAU
CENTRE DE TRI
Acquisitions foncières,
études préalables
à la construction
4,5 M€
24 M€
50 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
Le budget de Savoie Déchets est financé principalement par :
DÉPENSES PRÉVISIONNELLES 2024
RECETTES PRÉVISIONNELLES 2024
6%
3 %
15%
22 %
36%
11 %
0+ %
7 %
D
É P
E N
S E
S
L I
É E
S
A U
X
P R
O J
E T
S
E X P L
O I T A
T I ON
DES
S IT
E S
DÉPENSES TOTALES
66,9€
dont fonctionnement
34,4 M€
et investissement
32,5 M€
MOYENS GÉNÉRAUX
Charges de personnel
des services supports,
indemnités des élu·es, taxes
CHARGES FINANCIÈRES
ET INTERNES
Amortissement,
provisions pour risques,
charge de la dette
UVETD
Exploitation
et maintenance du site,
dont charges de personnel,
assurance et TGAP
CENTRES DE TRI
Exploitation
et maintenance des sites,
dont charges de personnel
PLATEFORMES
DE COMPOSTAGES
Exploitation du site
AUTRES PROJETS
Mise aux normes UVETD,
études de reconversion
du site de Valezan
2,2 M€
9,8 M€
15 M€
7,2 M€
0,2 M€
4M€
80 % 14 % tarification appliquée
à la tonne traitée
vente d’énergie
(électricité et chaleur)
51
I BUDGET 2024
6 % recettes diverses
(ventes matières issues
de l’UVETD) Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
FONCTIONNEMENT - RÉALISÉ 2023
INVESTISSEMENT - RÉALISÉ 2023
Dépenses
21,69 M€
5,58
M€
3,07
M€
4,65
M€
4,33
M€
4,06
M€
Exportations déchets
et déchets ultimes
Taxes, assurances, charges
financières, frais de gestion
et subventions
Charges de personnel
UVETD
et services supports
(dont sous-traitance)
Exploitation
et maintenance
UVETD
Amortissement
bâtiment
et matériel
Recettes
26,35 M€
15,56
M€
2,81
M€
7,86
M€
0,12
M€
facturation OM
collectivités
et clients publics
Vente d’énergie
(chaleur et électricité)
Prestations DASRI, OM privés,
traitement biodéchets, boues
et vente matériaux
Recettes
internes
Mise aux normes UVETD (DéNox)
Maintenance, mise aux norme UVETD et autres projets
Plateforme de compostage des biodéchets
6,21 M€
Total
= 9,47 M€
0,62 M€
0,10 M€
I BUDGET PRINCIPAL (dont UVETD)
Autres projets UVETD
1,07 M€
Optimisation chaleur fatale
1,47 M€
52 - INDICATEURS FINANCIERS Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
INVESTISSEMENT - RÉALISÉ 2023
FONCTIONNEMENT - RÉALISÉ 2023
Dépenses
7,15 M€
0,86
M€
0,50
M€
0,05
M€
1,04
M€
2,55
M€
2,15
M€
Détournement
de collectes sélectives
Charges de personnel
Savoie Déchets
et intérim
Charges
de personnel
de tri en insertion
Maintenance
des sites
Amortissements,
charges financières
Traitement
refus de tri
Recettes
6,12 M€
5,38
M€
0,54
M€
0,20
M€
Facturation
collecte sélective
Facturation
cartons
déchetteries
et privés
Autres facturations
et recettes internes
Travaux de modernisation du centre de tri de Chambéry
Projet futur centre de tri - Études de conception
0,57M€
Total
= 3,03 M€
2,46 M€
I BUDGET ANNEXE CENTRES DE TRI
53 Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
"1-DE I COMPTE ADMINISTRATIF 2023 ET TARIFICATION
TARIFICATION
COMPTE ADMINISTRATIF
TRI DES COLLECTES SÉLECTIVES
BIODÉCHETS
TRAITEMENT À L’UVETD (en € HT / t)
Déchets hospitaliers
OM collectivités adhérentes
OM autres clients publics et établissements de santé
OM clients privés
Refus de tri
Boues
315.50
125
129
135 / 2001
0
65 / 702
Flux multi-matériaux
Flux cartons adhérents
Flux cartons clients extérieurs
Biodéchets publics
Biodéchets privés
200
32
36
118,50
118,50
316.50
132
132
136/201
60
67 / 722
220
33
37
40
40
2023 2024
Total dépenses 2023
Total recettes 2023
Reprise résultat 2022
Dépenses d’exploitation
Charges de personnel
Charges financières et exceptionnelles
Amortissement et provisions
62,1 %
14,3 %
9,2 %
14,4 %
Recettes d’exploitation
Recettes internes et exceptionnelles
95 %
5
4 289 076
2 003 324
27 451
828 364
15 745 054
5 726 500
2 034 371
5 493 811
11 455 978
3 723 176
2 006 920
4 665 447
5 914 129
202 268
32 166 789
759 525
26 252 660
557 257
BUDGETS
ANNEXES CDT
RÉSULATS
CONSOLIDÉS
UVETD+ SERVICES
SUPPORTS + PASSIF %
FONCTIONNEMENT (en €)
Résultat fonctionnement 2023 - 3 689 853
6 116 397
- 2 658 035
7 148 215
+ 386 408
32 926 314
- 3 540 170
100%
28 999 736 100
+ 4 076 261
26 809 917
- 882 135
21 851 521
Total dépenses 2023
Total recettes 2023
Reprise résultat 2022
Dépenses liées aux projets
Remboursement du capital de la dette
Opérations internes
78,4 %
16,6 %
5 %
Emprunts contractés
Amortissement et recettes internes
Subventions d’équipement reçues
30,3 %
69,3 %
0,4 %
3 241 615
50 377
193 295
12 715 737
3 067 846
239 115
9 474 121
3 017 469
45 820
971 454
3 000 000
340 000
5 645 983
10 998 000
340 000
4 674 529
7 998 000
0
INVESTISSEMENT
RÉSULTAT GLOBAL 2023
Résultat investissement 2023 - 191 586
- 3 881 709
4 311 454
- 1 018 022
3 485 288
+ 8 349 956
+ 8 736 364
16 983 983
+ 7 388 671
100%
16 022 698 100%
+ 8 541 812
+ 12 618 073
12 672 529
+ 8 406 693
12 537 410
1 Tarif réduit sous conditions de disponibilités de four
2 Tarif appliqué aux adhérents + SILA + SIA / tarif autres clients
54 - INDICATEURS FINANCIERS Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Publié le ET
ID : 073-200041010-20241017-DEL_ 2024 171-DE
vise, Présidente
Savoie Déchets
1méléon/
RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023
Directrice de la publication : Marie Bénévise, Présidente
Conception, rédaction et mise en page : Savoie Déchets
Crédits : L. Beaumont-Atelier-111 - Grand Chambéry - NEWARU Caméléon/ Berthier - Adobe Stock - Freepik - Vecteezy - Pixabay - Solucir Tirage : 400 ex. sur papier recyclé - Septembre 2024
Retrouvez le rapport d’activités 2023 sur :
www.savoie-dechets.fr Envoyé en préfecture le 22/10/2024
Reçu en préfecture le 22/10/2024
Fu Es ID : 073-200041010-20241017-DEL_2024_171-DE
ISSE
CERTIFIÉ
ISO Lu SavoieDéchets ee SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS