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Conseil Municipal - conseil municipal brigueil le chantre 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Trimouille.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal brigueil le chantre 10 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
500
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
L'an deux mil vingt, le dix juillet à 11 h00, le Conseil Municipal de la commune de Brigueil-le-Chantre, régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur DAUBISSE, Maire.
Date de la convocation :6 juillet 2020
Date d'affichage de la convocation : 6 juillet 2020
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 14
Nombre de Conseiller représenté : 1
Présents : Mmes BRULÉ Christine, BAYEUL, KALININE, AUCUIT | MM DAURBISSE, BOUVIER, ALLARD, MORETTO, VANAKER, AUSANNEAU, TOULOUMET. BRULE Didier, TOUCHARD, BERTHELOM
Absent représenté : Monsieur LARBALETTE a donné pouvoir à Monsieur DAUBISSE.
Mme BRULÉ Christine a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
Election d'un secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2020 ;
2020- 08-09-10-11-12 Désignation des délégués et représentants communaux ;
2020-13 Création et composition des commissions municipales ;
2020-14 Composition de la commission administrative du centre communal d'action social et élection des représentants du conseil municipal.
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2020_08 -09-10-11-12 Désignation des délégués et représentants communaux.
e Sont élus délégués :
- électeur au sein du collège électoral (Vienne et Gartempe) d’Eaux de Vienne-Siveer
> M. Patrick TOULOUMET 501
- représentant titulaire et représentant suppléant en Commission Territoriale d’Energie par les
communes adhérentes au Syndicat ENERGIES VIENNE des CTE 1 à 6 (1. Civraisien en Poitou — 2. Grand Châtellerault — 3. Haut Poitou — 4. Loudunais + Epieds — 5. Vallées du Clain -— 6. Vienne & Gartempe)
> représentant CTE titulaire : M. Eric ALLARD
> représentant CTE suppléant: M. Patrick TOULOUMET
- délégués au SIMER. Comité syndical —- Collège travaux publics
> délégué titulaire : M. Patrick DAUBISSE
> déléguée suppléant : Mme BRULÉ Christine
- délégué élu auprès du CNAS (Comité Nationale d’Action Sociale)
> Mme BRULÉ Christine
e Sont élus pour représenter la Commune :
Organismes Représentants
Job service - M. Evelyne KALININE
Ecomusée - M. Didier BRULÉ
Correspondant défense - M. Eric ALLARD
AT 86 - M. Patrick DAUBISSE
2020-13 Création et composition des commissions municipales ;
Monsieur le Maire expose que l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) permet au Conseil Municipal de constituer des commissions d'instruction composées exclusivement de conseillers municipaux.
Le Maire est Président de droit de ces instances.
Lors de leur 1€ réunion, les commissions désignent un Vice-Président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.
Monsieur le Maire propose la création des neuf commissions suivantes :
- Enseignement
- Finances
- Assainissement/environnement/Défense incendie
- vie Associative/Jeunesse et Sports
- Voies communales- répartition géographique- espaces verts
- Bâtiments/Urbanisation 502
- communication/petit journal/les outils d'aujourd'hui/Déploiement de la fibre
- village de vacances
- Développement Communal.
Après délibération le Conseil Municipal :
- accepte, à l'unanimité, de créer les commissions susmentionnées,
- conformément à l'article L 2121-21 du CGCT désigne par vote à mains levées, en qualité de membres:
-Enseignement :
Vice-Président: M. BERTHELOM
M. BOUVIER Julien. Mme BAYEUL Sophie.
- Finances :
Vice-Présidents : MM ALLARD Eric, MORETTO Walter | Membres : AUSANNEAU Dominique, BERTHELOM Hervé, BOUVIER Julien, BRUÜLÉ Didier, LARBALETTE Nicolas, TOULOUMET Patrick, VANAKER Alexandre.
- Assainissement/Environnement/Défense Incendie :
Vice-Présidents : MM. LARBALETTE Nicolas, TOULOUMET Patrick, Membres : VANAKER Alexandre. Mmes AUCUIT Françoise, BRULE Christine.
- Vie Associative/jeunesse et sports :
Vice-Président : M. BRULÉ Didier,
Membres : LARBALETTE Nicolas, TOUCHARD Alexis. Mmes KALININE Evelyne, BAYEUL Sophie, BRULE Christine.
- Voies communales-Répartition géographique-espaces verts :
Vice-Président : M. LARBAËETTE Nicolas, | Membres : AUSANNEAU Dominique, BERTHELOM Hervé, BRULE Didier, MORETTO Walter, TOUCHARD Alexis, VANAKER Alexandre.
- Bâtiments/urbanisation :
Vice-Président : M. BOUVIER Julien,
Membres : BRULE Didier, LARBALETTE, Nicolas, TOULOUMET Patrick, VANAKER Alexandre, Mmes AUCUIT Françoise, BRULÉ Christine, KALININE Evelyne.
- communication/ petit journal/ les outils d’aujourd’hui/Déploiement de la fibre :
Vice-Présidents : MM MORETTO Walter, BERTHELOM Hervé
Membres : TOUCHARD Alexis. Mmes BRULEÉ Christine, AUCUIT Françoise, KALININE Evelyne.
- Village de Vacances :
Mmes BRULÉ Christine, BAYEUL Sophie, KALININE Evelyne, AUCUIT Françoise. MM LARBALETTE Nicolas, BOUVIER Julien, ALLARD Eric, MORETTO Walter, VANAKER Alexandre, AUSANNEAU Dominique, TOULOUMET Patrick, BRULE Didier, TOUCHARD Alexis, BERTHELOM Hervé. 503
- Développement communal :
Vice-Présidents : MM ALLARD Eric, MORETTO Walter
Membres : BERTHELOM Hervé, BOUVIER Julien, BRULÉ Didier, VANAKER Alexandre, LARBALETTE Nicolas.
2020-14 Composition de la commission administrative du centre communal d’action social et élection des représentants du conseil municipal.
Monsieur le Maire propose de conserver le même nombre de membres que précédemment, à savoir : - 4 membres élus
- 4 membres nommés
Le Maire étant Président de droit.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la proposition de Monsieur le Maire. Les représentants du Conseil Municipal élus sont :
- Mme BAYEUL Sophie
- Mme BRULÉ Christine
- Mme KALININE Evelyne
- M. LARBALETTE Nicolas
Questions diverses.
- Intervention de M. Jean-Pierre Martaillé sur les travaux en cours de l'église. Le conseil
municipal le remercie par avance.
- Réunion de chantier de l’église le 21/07/2020 à 11h.
- Départ en retraite de l’adjoint technique le 1°’ octobre 2021.
- Réunion de la commission des finances en présence de Mme Jeamet le 20 juillet 2020 à
9h30. (Salle du conseil)
- Enlèvement prévu des poteaux électriques dans les Vaux le 2 septembre 2020. Cette action
est préalable à la réfection de la chaussée.
Plus rien n'étant à l’ordre du jour la séance est close à 13h30.