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Document publié le Samedi 8 août 2026 à 00h26 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 01102024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT de L’ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
MAIRIE DE BANNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1‘ OCTOBRE 2024
Le premier octobre deux mil vingt-quatre à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune de
Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de
Jean-Marie LAGANIER, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : M. LAGANIER JM / Mme CHALVET / MM. ALLAVENA / COLOM- Y-CANALS / HAYDAN / Mme MARRON / M. BRUNEL / Mme GINIER / MM. FOUILLERON / FAURE / Mme DUMAS / M. FERRIER / Mme MEIGNIER et M. FERRARI formant la majorité des membres en exercice.
Mme Éliane GINIERa été élue secrétaire de séance.
Absents excusés : M. COSTE (pouvoir à M. LAGANIER).
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Absents : 01
Le Maire de Banne certifie que la présente liste de délibérations a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine
prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 25 septembre 2024.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2024 10 DB 01 Atout Ruralité — Demande de subvention pour le APPROUVÉE
— Programme de voirie 2024
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) —
N°2024 10 DB 02 | Présentation et débat sur le Projet d'Aménagement | APPROUVÉE
et de Développement Durables (PADD)
N°2024 10 DB 03 Mise en place d’un conseiller municipal APPROUVÉE
— correspondant pour les questions de défense
N°2024 10 DB_04 | Proposition d’un don de parcelle sur la Commune APPROUVÉE
N°2024 10 DB 05 | Création d’un poste de rédacteur territorial APPROUVÉE
= Organisation des services techniques — L
RUE EL 6 Modification des horaires de travail APPROUVEE
- Subvention à l’association Les Amis de Banne AJOURNÉE
N°2024 10 DB 07 | Subvention à Fréquence 7
Affichage liste des délibérations le 02 octobre 2024.