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Déliberation - Liste Delibs cm 31 MARS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Banne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm 31 MARS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DÉPARTEMENT de L’'ARDÈCHE
ARRONDISSEMENT de LARGENTIÈRE
CANTON LES CÉVENNES ARDÉCHOISES
E DE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026
Le trente-et-un mars deux mil vingt-six à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Banne, dûment convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Eliane CHALVET, Maire, en session ordinaire.
Étaient présents : Mme CHALVET / M. COLOM Y CANALS / Mme DUMAS / M. BRUNEL / Mme GINIER / M. FERRARI / Mme MEIGNIER / M. FOUILLERON / Mme MARGUERITE / Mme BAISSON / M. TIXIER / Mme BAUCHET / M. CLAVEL / Mme STROHL formant la majorité des membres en exercice.
M. Florian BRUNEL a été élu secrétaire de séance.
Absents : M. GERARD (pouvoir à Mme CHALVET).
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Absent : 1
Le Maire de Banne certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai
de huitaine prescrit par l’article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu’il n’est survenu aucune réclamation.
Ce Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de la Mairie trois jours francs
avant celui de la séance. Date de convocation du Conseil Municipal : 25 mars 2026.
N° Délibération Intitulé des délibérations Décision
N°2026 03 DB 13 Création des _ commissions communales et/ou APPROUVÉE
TR groupe de travail.
N°2026 03 DB 14 Composition des commissions communales et/ou APPROUVÉE TT groupe de travail.
N°2026 03 DB 15 | Composition de la commission d’appel d’offres APPROUVÉE
o Composition de la Commission Communal des L N°2026 03 DB _16 Impôts Directs (CCID) APPROUVÉE
o Désignation de délégués auprès du Syndicat des z PSG RELBELTF Eaux du Bassin de l’ Ardèche (SEBA). APPROUVEE
o Désignation de délégués auprès du Territoire L N°2026 03 DB 18 d'Energie Ardèche (TE07) APPROUVÉE
o Désignation de délégués auprès du Syndicat Mixte L N°2026 03 DB 19 | 4 Ardèche Méridionale (SMAM). APPROUVEE
N°2026 03 DB 20 Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Mixte APPROUVÉE RÉ Numérian.
N°2026 03 DB 21 Désignation de délégués auprès des Communes APPROUVÉE
Re — forestières del’ Ardèche.
N°2026 03 DB 22 Désignation se délégués auprès des Villages de APPROUVÉE TT caractère de l’ Ardèche.
Désignation d’un délégué auprès du Syndicat de |
N°2026 03 DB 23 Développement, d’Equipement et d'Aménagement | APPROUVÉE (SDEA). N°2026 03 DB 24 | Désignation d’un référent ambroisie APPROUVÉE
N°2026 03 DB 25 Désignation de référents moustiques tigres APPROUVÉE
N°2026 03 DB 26 | Désignation d’un référent frelons asiatiques. APPROUVÉE
N°2026 03 DB 27 | Désignation d’un correspondant défense. APPROUVÉE
& Désignation de représentants auprès du Comité z Nes 95 DB 38 National d’Action Sociale (CNAS) AFEROENEE
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