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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20230103 Annexe reglement interieur Coworking
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 DE 20230103 Annexe reglement interieur Coworking)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ainistére
de
FIRRÉFIeur
07r3-2000r2697-20930126-20230t03-DE
|
Accusé
certifié
exécutoire
RÉGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'OFFICE
PRÉAMBULE l'Office vise à favoriser l'entreprenariat sur le bassin économique
des Vallées de la Braye et de l'Anille, Office
est un outil mis à la dispo-
sition
de
l'écosystème
afin
de
contribuer
au
déploiement
de
conditions
favorables
afin
de
faciliter le réseau,
l'innovation
et plus
généralement
l'entreprenariat. l'Office
accueille librement :
\
Les
porteurs
de
projets,
personnes
physiques
en
cours
de
création,
V
Les
entrepreneurs
y compris
indépendants,
V
Les travailleurs nomades,
\
Les
étudiants
en
études
supérieures.
Article
1 - OBJET
DU
RÈGLEMENT
Le
présent
règlement
définit
les
modalités
selon
lesquelles,
l'espace
de
coworking
l'Office
met
à disposition
des
coworkers
un
espace
collaboratif de travail
partagé
ainsi que
les services
associés
décrits
à l’article 4 du
présent
règlement.
Les
coworkers
devront,
après
en
avoir
pris connaissance,
respecter
ledit
règlement
dans
le cadre
de
l'exercice
de
leurs
droits
et
obligations.
L'acceptation
du
règlement
est
matérialisée
par la signature
de
l'usager.
Toute
adhésion
sous
réserve
est considérée
comme
nulle
et non
avenue.
La coworker
qui
n'accepte
pas
d'être
lié par le présent
règlement
ne
peut
utiliser les services.
Les
locaux faisant
l'objet du
présent
règlement
intérieur sont
installés
au
25
avenue
du
11
novembre—Bessé
sur Braye.
Article 2 - FONCTIONNEMENT Art. 2.1
Utilisations
de l'Office
Les
horaires
d'ouverture
publique
est du
lundi
au jeudi
09h00
à 17h00
l'Office
met
à dispos
Les
coworkers
doivent
s'acquitter
des
droits
d'entrée
avant
l'accès
à l'espace
de
coworking.
Les
montants
versés
ne
sont
pas
remboursables,
Les
frais d'utilisation
sont
indiqués
en
annexes.
Art.
2.2 Adhésion
Lors
de
la première
visite,
le coworkers
devra pouvoir
justifier des
éléments
suivants :
\
Etre majeur,
V
Présenter
une
pièce
d'identité et / ou
carte
d'étudiant
pour copie,
Ÿ
Justifier d'une
assurance
de
responsabilité
civile,
Si
l'entreprise
du
coworker
prend
en
charge
le règlement
de
la location,
la convention
d'utilisation
du
bureau
devra
être
dûment
remplie
et signée
par l'entreprise
(tampon
et SIRET).
Dans
toutes
les situations,
le présent
règlement
devra
être
paraphé
et signé.
Art. 2.3
Réservation
La salle de
réunion
et les bureaux
peuvent
être loués
et soumis
à réservation,
Le service
de conciergerie
vous
permet
d'organiser
des
accueils
café
ainsi
que
la livraison
de
plateaux
repas
sous
réserve
de
commande
au
moins
48
heures
avant
la date
de
loca-
tion (sur devis). Les
coworkers
utilisant
l’espace
sur
une
journée
entière
ou
plus,
peuvent
entreposer
leurs
effets
personnels
dans
les casiers
ou
caissons
individuels
prévus
à cet effet. l'Office décline toute responsabilité
en cas de perte ou de vol desdites affaires.
Art.
2-4,
Paiement
Tout
utilisateur
doit
payer
sa
location
ou
son
abonnement
avant
d'utiliser
l'espace.
Les
sommes
dues
ne
sont
pas
rembour-
sables. Le
paiement
est à réaliser en
ligne
via
le site internet ou
auprès
de
la Mission
Economie
(CB).
Art 2-5. Annulation ll est
possible
d'annuler
une
réservation
48h
avant
la date
présumée.
Passé
ce
délai,
toute
réservation
non-honorée
sera
factu-
rée. Art
2-6.
Horaires
d'ouverture
Le
lieu
est
ouvert
aux
coworkers
«
nomades
» du
lundi
au
jeudi
de
9h00
à
17h00
et le vendredi
de
9h
à
11h30,
Les
créneaux
horaires
disponibles
à la réservation
sont affichés
sur place
et dans
l'agenda
partagé
consultable
sur le site internet.
L'accès
à l'espace
est soumis
à réservation
préalable
auprès
des
animateurs,
par téléphone,
mail
ou
via le site internet.
Art 2-7,
Règles
de fonctionnement
interne
- Savoir-vivre
et respect
de
la collectivité
:
L'espace
l'Office
est
un
lieu d'échange
et de
partage
entre
coworkers,
chacun
est tenu
de
respecter
autrui
ainsi
que
ses
convic-
tions
et
idées.
Chacun
doit
respecter
la
vie
privée
des
autres
coworkers
et
entretenir
des
bonnes
relations
avec
les
autres
membres, Pour
le
bien-être
de
chacun,
il est
demandé
de
ne
pas
faire
de
bruit
excessif,
ni de
causer
une
quelconque
gêne
qui
pourrait
nuire
au
bon
déroulement
des
activités
des
occupants
de
l'espace
de
coworking
et du
bâtiment
communautaire,
De
même,
tout
utilisateur
s'engage,
dans
son
usage
des
services,
à
se
conformer
aux
lois
et
règlement
en
vigueur,
à
l'ordre
public
et
aux
bonnes
mœurs,
afin d'entretenir
une
cohabitation
respectueuse
avec
les autres
utilisateurs.
- Utilisation
du
téléphone
et des
ordinateurs
portables
:
L'usage
du
téléphone
portable
est
autorisé
dans
l'espace
de
coworking,
dans
le cadre
d'une
utilisation
modérée,
respectueuse
des
autres
coworkers.
Une
cabine
phonique
permettant
de
passer
des
appels
privés
sans
déranger
les
autres
coworkers
est
mise
à disposition,
toutefois,
les
appels
téléphoniques
à
l'extérieur
de
l'open-space
: l'accueil,
l'espace
détente
ou
la terrasse
sont
à privilégier.
Les
coworkers
sont
priés de
mettre
leur téléphone
portable
sur mode
vibreur.
l'Office est un
lieu de
partage
et de
convivialité
mais
avant
tout
un
lieu de
travail,
le besoin
de
silence
des
coworkers
doit être
respecté.
Le
son
des
appareils
(ordinateurs,
télé-
phones)
doit être coupé
et un casque
pour écouter
de
la musique
ou
des
vidéos,
utilisé.
- interdiction
de
fumer
dans
les
lieux publics
:
En
application
du
décret
2006-1386
du
15
novembre
2006,
fixant
les
conditions
d'application
de
l'interdiction
de
fumer
dans
les
lieux
affectés
à un
usage
collectif,
et mis
en
application
le 1er février
2007,
il est strictement
interdit
de
fumer
dans
la totalité
du
bâtiment
communautaire,
Le vapotage
est également
interdit dans
les espaces
communs
l'est
possible
d'utiliser la terrasse
(accès
par
l'espace
détente
et non
de
l'open-space)
pour fumer.
Les
mégots
doivent
être jetés
proprement
dans
les cendriers
fournis.
Il est
interdit
de
sortir fumer
à l'entrée
du
bâtiment.
- Boissons
alcoolisées :
Il est
interdit
d'introduire,
de
distribuer,
et de
consommer
des
boissons
alcoolisées
où
des
substances
illicites
au
sein
du
bâtiment
communautaire, - Responsabilité
du
coworker:
Le coworker
s'engage
à bénéficier
personnellement
des
services
de
l'Office et à ne
permettre
à aucun
tiers de
les utiliser à sa
place
où
pour son
compte.
|} accepte
de
ne déléguer
ou
céder aucun
des
droits
au titre du
présent
contrat.
Matériel
fourni
:
L'espace
ne
fournit
pas
d'ordinateurs
portables.
Chaque
utilisateur
doit
amener
son
propre
ordinateur
et
matériel
de
travail,
et
l'emporter
avec
lui
à son
départ,
ou
le
mettre
dans
les
endroits
sécurisés
mis
à disposition,
Les
écrans
et autres
équipements
proposés
par l'Office doivent être utilisés avec soin, et rendus dans
leur état initial. Le coworker est responsable
de son
matériel
ainsi que
du
matériel
prêté.
l'Office
ne
pourra
être
tenu
responsable
en
cas
de
perte,
de
vol et de
dégâts
sur votre
matériel,
Il est
recommandé
aux
cowor-
kers de contracter
une
assurance
vol valable
hors
du
domicile.
Art
2-8.
Ateliers
Les
ateliers
ou
formations
sont
des
événements
à l'initiative d'une
personne
physique
ou
morale.
La
participation
aux
ateliers
est
payante
auprès
de
l'organisateur
dudit
atelier
et non
de
l'Office
. Seul
l'organisateur
de
cet
atelier
loue
l'espace
désiré
auprès
des
administrateurs
de
l'Office
.
Une
inscription
préalable
est
tout
de
même
nécessaire
afin
de
prévoir
le
nombre
de
partici-
pants.
De
plus,
l'organisation
d'un
événement
est soumise
au
respect
des
locaux
et du
matériel
(nettoyage,
gestion
des
déchets
si
besoin,
etc.)
Art 2-9, Assurances
et responsabilité
civile
:
En
tant que
propriétaire
de
l'espace
de coworking,
l'Office s'engage
à souscrire
tous
les contrats
d'assurance
prévus
par la légi-
slation,
Le
coworker
est
quant
à
lui
responsable
du
matériel
qu'il
entrepose
dans
l'espace.
Par
conséquent,
chaque
coworker
devra
justifier de
la souscription
d'une
assurance
personnelle,
et professionnelle
si son
statut
le nécessite
(Responsabilité
Civile
Professionnelle).
I! ne
peut
donc
être engagé
de
poursuite
contre
le responsable
des
lieux en
cas :
- D'oubli
de documents
ou
de
matériel
par l'occupant.
- D'actes
de
vols,
ou
de
dégradation
par
des
tiers
dans
l'enceinte
du
bâtiment.
- De
dommages,
d'incendies,
de
dégâts
des
eaux,
d'humidité,
ou
de
toute
autre
circonstance
atteignant
les
biens
propres
du
coworker.
Article
3 « RÈGLE
DE
SÉCURITÉ
Art 3-1.
Branchement
d'appareils
électriques
Toute
modification
de
l'installation
électrique
est
rigoureusement
interdite.
Il est également
demandé
de
veiller à la conformité
du
matériel
utilisé avec
les prises électriques.
L'installation
et l’utilisation de
rallonge
électrique
sont
interdites,
Art 3-2.
Systèmes
d'accès,
de
verrouillage
et d'alarme
Le
coworker
« résident
» pourra
se
présenter
et accéder
à l'Office
hors
des
horaires
d'ouverture.
Il sera
impossible
d'entrer
pour
tout coworker
« nomades
ven
dehors
des
horaires
d'ouverture.
Lors
d’une
privatisation
de
l'Office ,
les animateurs
seront
présents
afin d'assurer
le bon
déroulement
de
l'événement.
Les
systèmes
de
verrouillage
des
fenêtres
doivent
être
enclenchés,
ainsi
que
les
portes
fermées,
lorsque
le
dernier
coworker
quitte
les lieux.
Art
3-3.
Sécurité
incendie
Le
bâtiment
dispose
des
équipements
de
sécurité
incendie
conformes
à la législation,
En
cas
d'incendie,
le plan
d'évacuation
et
les consignes
de sécurité
incendie
affichés
dans
le hall entrent
en vigueur.
Art
3-4,
Entretien
et maintenance
ll est
demandé
aux
utilisateurs
de
respecter
la propreté
des
lieux.
Si
besoin
est,
du
matériel
d'entretien
est
à la disposition
des coworkers,
Des
corbeilles
et des
cartons
de
recyclage
papier
sont
mis
à disposition
au
sein
de
l'espace
de
coworking.
Tout
pro-
blème
d'entretien,
de
maintenance,
ou
de
dysfonctionnement
des
services
et
équipements
situés
dans
l'espace
de
coworking
doit être
reporté
à l'animateur
présent,
où
à l'adresse
courriel
suivante
: missioneco@cc-vha.com
La
même
démarche
doit
être
respectée
pour
tous
dommages
et dégâts
accidentels,
relevant
du
fait d'un
où
plusieurs
usagers,
survenus
au sein
de
l'espace
de
coworking.
Les
frais de
réparation
seront à la charge
du
ou
des
utilisateurs
responsables.
Art 3-5,
Espace
détente
et coin
repas
Xxxx
met
à disposition
des
coworkers
un
coin
repas
équipé
d'une
table,
d'un
micro-onde,
d'un
frigo.
Pour
le bien
être
des
cowor-
kers,
il est demandé
de
laver
les équipements
utilisés
et laisser
l'espace
propre
et
rangé,
Une
machine
à café
et
une
bouilloire
électrique
sont
à disposition
des
coworkers.
Les
déchets
issus
de
ces
usages
sont
à trier comme
les autres,
suivant
leur destination.
Il est possible
de travailler dans
l’espace
détente,
mais
le coworker
devra
accepter
les
possibles
nuisances
occasionnées
par
cet
espace,
dédié
aux
repas,
aux
jeux,
et
aux
échanges.
Article
4 - ACCÈS
INTERNET
l'Office fournit un accès
internet WIFI,
via l'inscription au hotspot
internet wifi, Son
utilisation est incluse dans
la tarification.
L'ac-
cès
WIFI
est
illimité
durant
les
heures
d'ouverture
de
l'espace.
Il est
néanmoins
soumis
à l'acceptation
des
règles
et lois
en
vi-
gueur: ,
Le
code
civil, et notamment
l'article 8 relatif à la protection
de
la vie privée
et au
droit à l'image,
.
Le
code
pénal,
et notamment
les
articles
L323-1
et suivants,
.
Le
code
la propriété
intellectuelle,
et notamment
les dispositions
relatives
les
dispositions
relatives
à la propriété
littéraire
et artistiques,
.
La
loi du
29 juillet 1881
modifiées,
sur la presse,
.
La
loi du
6 janvier
1978
modifiée
relative
à l'information,
aux fichiers
et aux
libertés,
.
La
loi du
21
juin 2004
pour
la confiance
dans
l'économie
numérique,
.
La
loi n°2006-64
du
23 janvier
2006
relative
à la lutte contre
le terrorisme
et portant
sur les diverses
dispositions
relatives
à la sécurité
et aux
contrôles
frontaliers.
En
outre,
dans
le
cadre
de
l'utilisation
du
service
wifi,
il est
interdit
de
récolter
toutes
informations
de
tiers
sans
leur
consente-
ment,
de
diffamer ou
menacer
une
personne,
de
tenter d'obtenir
un
accès
non
autorisé
à un
service
ou
un fichier,
de
diffuser des
éléments
protégés
par
la
propriété
intellectuelle
sans
avoir
les
autorisations
requises,
d'adresser
tout
courrier
comprenent
des
propos
menaçants,
injurieux,
diffamatoires
ou
illicites,
de
transmettre
un
virus
ou
tout
autre
programme
nuisible
aux
tiers,
ainsi
que
de télécharger
et mettre
en
ligne
des
informations
où contenus
illégaux.
L'utilisateur doit
vérifier qu'il
dispose
des
logiciels,
navigateurs
et anti-virus
lui permettant
d'utiliser
pleinement
le service,
Xxx
ne
peut
être
tenu
responsable
en
cas
de
préjudices
directs
et/ou
indirects
subis
du
fait de
l'utilisation
de
l'internet,
Les
dispositions
applicables
en
matière
de
lutte
contre
le terrorisme
impliquent
l'obligation
de
conserver
pendant
une
durée
de
douze
mois
les
données
techniques
de
connexion.
L'inscription
puis
l'accès
par
le hotspot
Wifi,
permettent
de
proposer
une
connexion
Wifi
tout
en
conservant
les logs de connexion. En
application
des
directives
européennes
et de
la loi RGPD
datant
du
25
mai
2018,
l'Office
s'est équipé
d'une
ligne
FTTB
do-
tée d’un
service
de
sécurité
managé
et assure
une
conservation
des
informations
(sites et adresses
IP des
sites
internet).
l'Office pourra suspendre
temporairement
ou définitivement
le service en cas de non-respect de ces règles.
Le
Président
de
la Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la Braye
et de
l’Anille
Michel
LEROY
TT
TT
_
TT
TT
COMMUNAUTÉ
de
COMMUNES
des
_
MES
de
la BRAYE.et
Ge l'ANILLE
ST
10,
Rue-Säint
Pierre
72120 SAINT-CALAIS TARIFS
D’USAGE
DES
LOCAUX
Le tarif « Tremplin
» est proposé
pour les usagers
qui sont
en
cours
de création
d'une
entreprise
ou
d'un
projet d'activité
profes-
sionnelle. Pour
pouvoir
bénéficier de ce tarif,
le porteur de
projet devra
fournir un justificatif d'accompagnement
par un
acteur
agréé
de
la
chaîne
d'appui
à la création
d'entreprises
(pôle emploi,
Initiative
Sarthe,
BGE,
Mission
Locale,
etc.)
lors de chaque
souscription
de
forfait.
Le tarif « Etudiant
» est proposé
pour
les usagers
sur présentation
de
la carte d'étudiant de
l’année
scolaire
en
cours.
Le forfait « Annuel
» permet
un
accès
libre 7j/7—24h/24
ESPACE
DE
COWORKING
Forfait journée
| Forfait
semaine
Forfait
mensuel
|
Forfait
annuel
Tarif « Classique
»
10€
20
€
30 €
55 €
Tarif « Tremplin
»
8€
15 €
20 €
-
Tarif « Etudiant
»
4€
10€
-
-
BUREAU
INDIVIDUEL
EE
CAE Tu
ET EE
TETE)
Forfait journée
|
Forfait
semaine
LT
EP
Année
3
Tarif « Classique
»
20 €
50 €
100
€
150
€
200
€
Tarif « Tremplin
»
10€
30 €
60 €
-
-
Tarif « Etudiant
»
10€
20 €
=
-
-
SALLE
DE
RÉUNION
/ FORMATION
Tarif « Classique
»
WCT
COTES
Usage
inclue dans
les forfaits
mensuel
et annuel
sous
réserve
de disponibilité et nécessitant
une
réservation
anticipée de 48h00,
Tarif « Tremplin
»
25
€
50 €
Tarif « Membre
Club
des
entreprises
VBA»
25
€
50 €
Tarif « Visiteur
»
50 €
100
€