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Procès Verbal - PV CONSEIL 28012025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Bizot.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CONSEIL 28012025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Bois et produits du bois,
Procès verbal du mardi 28 janvier 2025
Secrétaire de séance: M. Gilles ROBERT
Absente Excusée : Mme VUILLEMIN Maddy ayant donné procuration à M. Gilles ROBERT Absents : M. Nicolas TERRAPON, M. Charly VUILLEMIN
Programme de travaux ONF 2025
Mme Le Maire présente au Conseil Municipal le programme des travaux qu’il est nécessaire de réaliser dans la forêt communale en 2025.
L’exposé de Mme Le Maire entendu, le Conseil Municipal par 8 voix pour, 1 contre : - le programme de travaux ci-après sous réserve de sous-traiter aux entreprises locales habituelles :
+ Nettoiement manuel dans la parcelle 1, 4 ha à 1 160€ = 4756.00 € ht
+ Ouverture de cloisonnement au broyeur dans les parcelles 18 et 20 : 11,05 Haà 234€ ht=2 585.70€ht
Soit un total de travaux de 7 341.70 € ht
- décide d’inscrire les sommes correspondantes au budget primitif 2025 ; Investissement : 4756.00 € ht
Fonctionnement : 2 585.70€ ht
Pas de travaux d’entretien des limites pour cette année.
Le lot de grume feuillus façonné dans la parcelle 25 (37 m3) a été vendu à BOIS ENERGIE pour
2 703 € ht, soit 72.52 € le m3.
e Achat adoucisseur d’eau
Pour rappel, un adoucisseur d’eau a été installé pour essai d’un moïs dans le bâtiment mairie. Le conseil municipal à l’unanimité décide d’acheter cet adoucisseur d’eau au prix de 1 628.00 € ht (1 953.60 € ttc) à AQUA DOUBS . Cet appareil ne nécessite ni sel, ni maintenance.
e Convention de passage implantation du réseau électrique pour l’antenne relai. Pour alimenter l’antenne relai en électricité, il est nécessaire de signer une convention de passage
pour l’implantation du réseau électrique, avec le SYDED.
La ligne d’environ 100 mètres, sera en sous-terrain sur la parcelle À 656 (communal Pilatre et la Verdage). La présente convention est gratuite.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise Mme le Maire à signer la convention.
e Avenant N°2 bail communaux avec le Syndicat pastoral
Pour pouvoir signer le 17 janvier 2025 la vente de terrain d’aisance à M. et Mme SIRE, Mme le Maire s’est engagée à conclure un avenant au baïl avec le Syndicat pastoral. Comme une partie du terrain est louée au Syndicat pastoral, il est nécessaire de modifier la surface louée. Total de la surface vendue : 2a 96ca soit 296 m2.
Surface louée au syndicat : La 75ca soit 175 m2
La parcelle B 212 de 1ha62a85ca sera remplacée par la parcelle B 426 d’une surface de 1ha 61a 11ca.
La parcelle B 219 de 25a00ca sera remplacée par la parcelle B 429 d’une surface de 24a99ca.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise Mme le Maire à signer l’avenant 2 au bail du Syndicat pastoral concernant une diminution de la surface louée (-1a75ca), sans changement du montant de location.
° Projet de travaux pour le budget 2025
Comptabilité 2024 solde : 225 000 €
- Achat de l’adoucisseur : 2 000 €
- Pompes chauffage salle des fêtes 1 146.00 € TTC
- Achat de la parcelle de bois B13 en cours 21 500 €
-__ Projet de voirie La Verdage : devis 45 610 € ht
- Bâtiment ancienne école ?
-__ Borne à incendie à la Goulaye qui est HS, 2 500 €
- Travaux devis signés non réalisés mur de l’église 1 100 € ht, escaliers 1 080.00 € - Travaux fenêtre de la sacristie et maçonnerie
- Mur du cimetière ?
- Entretien de voirie voir Pilatre, chemins forestiers
e Demande de subvention
Mme le Maire donne lecture d’une demande de subvention ou d’aide matérielle émanant de Fassociation DESMO TEAM 25 (RENAUDOT Joan)
Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention dont le montant sera revu à la préparation du budget 2025.
+ Devenir du logement
M. FLEUROT Vincent du département est venu visiter les lieux le mardi 14 janvier, dans le but d’une assistance à maitrise d'ouvrage.
Il réalisera une étude de faisabilité concernant la rénovation du bâtiment, avec l’appartement qui doit être aux normes (isolation, ..…).
D’importants travaux d’isolation du bâtiment ont été réalisés en 2007.
Affaire à suivre
Affaires diverses
e Travaux en cours Fibre ancienne école, fibre aux Magnins, poteau orange à La Boussotte
e Réunion antenne relai le jeudi 30 janvier à 10h sur le terrain
e Copil le 12/02/2025 transfert des compétences eau et assainissement à la CCPR
e Courrier de Sciences environnement qui propose de refaire tous les diagnostics SPANC cette année. Vu que la compétence assainissement est en cours de transfert à la CCPR, le conseil décide de ne pas réaliser les diagnostics en 2025.
e L’AG de l’école privée du Russey, Benoît participera.
+ _L’AG des donneurs de sang aura lieu à la salle du Bizot le 21 février à 20h15
e L’AG de JALMALV aura lieu le 07 mars 2025 à MORTEAU à 18H30.
Fin de séance à : 20H45