Procès Verbal - PV 07032023

Documents similaires

Procès Verbal - PV 07032023

Procès Verbal - PV 07032023

Procès Verbal - PV CONSEIL 28012025

Procès Verbal - PV 11052023 3

Procès Verbal - PV 16012024 1

Procès Verbal - PV 04072023 2

Procès Verbal - PV DU 18062024

Procès Verbal - PV DU 03.04.15

Procès Verbal - PV 22102024

Procès Verbal - PV DU 02 AVRIL 2024

Procès Verbal - PV 07032023 Document publié le Samedi 1 avril 2023 par la commune de Bizot. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07032023)Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE LA REUNION

DU 07MARS 2023

Secrétaire de séance: M. PIANET Philippe

Absents Excusés : Ms FAIVRE Benoît, M. TERRAPON Nicolas, M. VUILLEMIN Charly

• Programme de travaux ONF, année 2023

Il n’est pas prévu de programme d’investissement cette année. Il est proposé des travaux d’entretien des limites (plles 15 et 17) pour 234 € ht, soit 0.9 km X 260 €.

Mme le Maire propose de confier ces travaux à l’ACCA du BIZOT, en leur versant une subvention. Le conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité.

• Destination des coupes 2023.

Le garde forestier nous conseille de ne pas couper la parcelle 8, comme prévu dans le cahier des charges (bon état sanitaire) et par contre de couper 300 m3 dans la parcelle 10 et 170 m3 dans la parcelle 1.

Dans la parcelle 12, il est prévu de couper 100 m3 en contrat d’approvisionnement gros bois.

Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

• Personnel, rémunération agent pour gestion de la salle des fêtes

L’inventaire de la salle a été fait. Il est nécessaire de passer une commande de verres. Mme ROLAND Amandine est d’accord de s’occuper de la salle des fêtes.

Après s’être renseigné auprès du centre de gestion, la seule solution est un contrat à durée déterminée, comme habituellement avec un nombre d’heures hebdomadaires lissées sur l’année.

Le conseil municipal décide de créer un poste d’adjoint technique territorial, à temps non complet, pour la gestion de la salle des fêtes, avec 2h hebdomadaires pour une durée d’un an à partir du 01 avril 2023, contrat renouvelable.

• Devis nettoyage des vitres, bâtiment mairie

Mme le Maire donne lecture du devis de la société NAOKI à Les Fins pour un montant de 576 € ttc. La dernière entreprise à avoir fait les vitres est HAUT DOUBS EPS à Les Fina, en 2017 pour 612 € ttc.

Le conseil municipal accepte ce devis à l’unanimité.

• Devis extincteurs

L’entreprise FEUVRIER n’est pas intervenue en 2022. Cette année, l’entreprise nous fait parvenir un devis avant d’intervenir :

6 extincteurs à changer (+ de 10 ans) : 3 à 106.90 € ttc et 3 à 102.06 € ttc

Le reste du devis, c’et de la maintenance.

Le devis total s’élève à 932.87 € ttc.

Le conseil municipal accepte ce devis à l’unanimité.• Travaux d’investissement voirie

Nous pensions exécuter les travaux de voirie (village et Piot) cette année. L’entreprise DUBAT conseil d’attendre l’année prochaine pour le village (les fouilles soient stabilisées) Les devis sont à revoir à la hausse. Que fait-on pour la route du Piot ?

Une réunion sera organisée sur le terrain avec l’entreprise FCG.

• Subventions aux associations en vue de la préparation du budget 2023 Revoir les subventions attribuées en 2022.

Nouvelles demandes :

Mme le Maire donne lecture d’un courrier commun entre l’association des parents d’élèves de l’école publique du Russey (FCPE) et l’association des parents d’élèves de l’école privée du Russey (APEL). Ces deux associations présentent un projet culturel : diffusion de spectacles par l’Association Côté Cour et pour se faire, demande une subvention de 10 € par élève scolarisés dans ces 2 écoles. En 2022*2023, nous avons 29 élèves (10 public, 19 privé) somme 290 €

Après l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal par 7 voix pour, 1 abstention décide d’attribuer une subvention de 10 € par élève scolarisés dans ces deux écoles, à compter de la rentrée scolaire 2023/2024.

Les subventions seront versées aux associations de parents d’élèves (FCPE et APEL).

La Maison des Familles de franche-comté demande une subvention de 0.20 € par habitant pour con- tinuer l’aménagement des nouvelles chambres et salles de réunion, formation, …. 308 habitants x 0.20 = 61.60 €

Le conseil donne son accord

Le conseil décide l’attribution d’une subvention de 250 € à L’ACCA du Bizot pour les travaux de limites en forêt.

Avenant au bail des communaux

Comme vous le savez, le bail des communaux date de 2008 et devait se terminer en 2017. Comme il y a eu des litiges entre la commune et le syndicat pastoral (bail environnemental) pour le renouveler et qu’il n’a pas été dénoncé, le bail de 2008 a été reconduit.

Sur le bail initial : paiement au 15 mai de l’année n+1

Un Avenant a été pris le 10 juillet 2013 : paiement le 01 novembre de l’année n+1 Mme le Maire propose de revenir aux clauses du bail initial : paiement au 15 mai de l’année n+1. Le conseil municipal à l’unanimité donne son accord.

.

Affaires diverses

• Eclairage public suite de la réunion avec l’entreprise BALOSSI

• Affaire JACQUIER

• Courrier d’Orange pour la fin du réseau cuivre en novembre 2025

• Mail équipe paroissial obsèques

• Allées de la chapelles par Fred et Greg

• Signature parcelle boisée

• Opérations fleurs et brioches

• Travaux de débroussaillage communal des chevaux

• Inauguration chapelle et aire de jeux

• Anniversaire de Jacqueline à revoir

Fin de séance à : 22h30