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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2020
Document publié le Mardi 25 août 2020 par la commune de Bizot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2020)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 25 août 2020 -20h
Absent excusé : Nicolas Terrapon procuration à Marlène Renaud
Secrétaire de séance : Raphaël Brisebard
1) Achat de la maison de justice
Après de nombreux échanges, chacun reconnaît la valeur patrimoniale de ce bâtiment mais son
achat et les réparations à entreprendre dépasseraient les possibilités financières de la Commune.
Des incertitudes pèsent par ailleurs sur le montant des subventions qui auraient pu être obtenues.
Madame le Maire donne lecture du courrier du collectif «L’écolette » qui précise que son rôle est
d’organiser des manifestations autour de ses valeurs et qu’il revient au Conseil municipal de se
prononcer sur l’achat de la Maison de Justice. Le Collectif propose la projection d’un film et des
animations autour du jardin des sœurs le samedi 26 septembre.
Madame le Maire propose de passer au vote sur l’achat de la maison de justice par la Commune :
- Pour : 1
- Contre : 9
- Abstention : 0
- Ne participe pas au vote : 1
La Commune ne souhaite donc pas acheter la Maison de Justice. Les propriétaires et l’Etablissement
Public Foncier seront informés de cette décision.
En revanche, le Conseil municipal accepterait à l’unanimité d’acheter la Licence IV au tarif proposé à
la précédente équipe municipale si les propriétaires la vendaient sans le bâtiment.
2) Forêt
• Parcelle 1 : Suite à l’appel d’offres pour le bûcheronnage de 374 m3 de bois, trois offres ont
été reçues , celles de :
- Stéphane Barbier du Bizot : 18€/m3
- Anthony Cuche d’Orchamps Vennes : 17,20€/m3
- Damien Vivot de La Bosse : 19€/m3
L’offre de Stéphane Barbier est retenue.
• Parcelle A56 : le Département souhaite acquérir la parcelle boisée A56, qui jouxte l’Espace
Naturel Sensible des GUillemeins, mise en vente par Mme Monnier. Il demande à la
Commune du Bizot de faire jouer son droit de préférence et de lui revendre ensuite cette
parcelle. Le Conseil municipal ne souhaite pas donner suite.3) Affaires diverses
• Rencontre avec la Pastorale agricole le 22 juillet : après une visite sur le communal de la
Verdage, il est convenu qu’un défrichage est nécessaire. Celui-ci sera effectué par les
utilisateurs qui définiront les zones à défricher en accord avec le Conseil municipal. Le
Conservatoire des Espaces Naturels en a été informé lors de sa visite du 24 juillet. Il est
rappelé que tout usage du casse-caillou est soumis à autorisation préfectorale. Les arriérés
de location de la Pastorale seront régularisés prochainement.
• Demande de terrain (environ 1 ha) par l’association Airsoft des Fontenelles : Mme le Maire
informera l’association qu’aucun terrain communal n’est disponible pour cet usage.
• Demande de création d’un arrêt de bus scolaire « Sous le Bois » par les parents d’élèves
concernés : le Conseil municipal répond favorablement à cette demande et sollicitera les
services de la Région pour définir la localisation exacte de ce point d’arrêt.
• Fontaine du Piot : des travaux sont envisagés pour résoudre le problème des fuites. Deux
entreprises de Travaux Publics sont venues sur place pour examiner la situation et ont
conseillé une étude plus approfondie. M. Sieggen, géologue, habitant du Bizot, s’est
également rendu sur les lieux et sera invité à présenter ses conclusions aux élus. L’entreprise
Roc Aménagement est sollicitée pour ce dossier et celui du mur de soutènement de la route
du Piot.
• Chapelle : réunion de chantier avec les quatre entreprises retenues pour réaliser les travaux
le mardi 1er septembre à 16h.
• Dégradations et dépôts sauvages : Mme le Maire a informé la gendarmerie des dégradations
du chemin, provoquées par des véhicules à moteur près de la cabane de chasse du Bois
banal. Des travaux payés par la Commune venaient d’être réalisés sur ce chemin. La
gendarmerie est également avertie des dépôts sauvages en forêt.
La séance est levée à 22h20
Eoliennes ?
Installation de la fibre ?