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Acte - DEL202269 69 ACTE TPN
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL202269 69 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
NANT
Séance
du
19
Octobre
2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
:
10
Votants:
12
Absents:
3
Procurations
:2
Date
de
convocation
: 11/10/2022
Date
d’affichage
: 11/10/2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-neuf
Octobre,
à
18h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de ses séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents:
Fiol
Richard,
Fournier
Paulette,
Vernhettes
Michel,
Frenehard
Anne-Marie,
Delmas
Alain,
Brisbarre-Costes
Françoise,
Thomas
Sabine,
Coulet
Magali,
Julian
Christian,
Arocas
Calude.
Absents
: Aubeleau
Vanessa,
Govignon
Virginie,
Galliard
Jean-François
(excusé)
Représentés
: Cayron
Lionel
a donné
procuration
à Delmas
Alain,
Bouat
Yvan
a donné
procuration
à Fiol
Richard
Objet
: subvention
exceptionnelle
Association
GR
Spéléo
Nantais
Délibération
n°
2022-69
Monsieur
le Maire
expose
:
Suite
à
la
demande
de
l'association
GR
Spéléo
Nantais
et
compte
tenu
de
leur
participation
à
l'occasion
de
la
Journée
des
sports,
il serait
souhaitable
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
pour
l'année
2022.
La
somme
de
50€,
couvre
les
frais
engagés
pour
la sortie
à
la cavité
de
la Verrière.
Le
Conseil
OUÏ
l'exposé
du
Mairie
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
de
verser
la somme
de
50€
à cette
association
et s'engage
à
prélever
cette
dépense
au
compte
6574
du
Budget
communal.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à NANT,
le 19
Octobre
2022
Le
Secrétaire
de
Séance,
Anne-Marie
FRENE
Le
Maire,
Richard
FIOL
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20221019-DEL202269_69-DE Reçu le 24/10/2022