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Acte - 20243105 69 ACTE TPN
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - 20243105 69 ACTE TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
NANT
Séance
du
31
mai
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Quorum
: 8
Présents
: 11
Votants
: 13
Procurations
: 2
Date
de
convocation
: 27
mai
2024
Date
d’affichage
: 27
mai
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
à
18h00.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la Présidence
de
Richard
FIOL,
Maire.
Etaient
présents:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-
Pierre
CHARALAMBOS,
Claude
AROCAS,
Magali
COULET,
Christian
JULIAN,
Yvan
BOUAT,
Michèle
BARASCUD,
Jean-François
GALLIARD Absents
: Lionel
CAYRON
Représentés
:
Sabine
THOMAS
par
Anne-Marie
FRENEHARD,
Virginie
GOVIGON
par
Paulette
FOURNIER
Objet
: Union
départementale
des
Sapeurs-pompiers
de
l’ Aveyron
(UDSPA)
Achat
d’un
encart
publicitaire
Délibération
n°
2024-69
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
que
la commune
participe
sur
le
magazine
«
Union
départementale
des
Sapeurs-
pompiers
de
l'Aveyron
» en
achetant
un
encart
publicitaire
d'1/4
de
page
au
prix
de
950
€
pour
une
présentation
de
la
Commune. Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
point.
Délibération
adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Ainsi
fait et délibéré les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait certifié
conforme,
Fait à NANT,
le 31
mai
2024
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
7 JUIN 2024
Transmis
au
représentant
dé
l'Etat
lei
sssssssscssisssssscoscesesseressesssseossessccsése
ne
OT
EE
CL
DL
LL
Le
Q 7 JUIN 2024
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20240531-20243105_69-DE Reçu le 07/06/2024