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Acte - DEL2023 53 ACTE TPN
Acte - DEL2023 87 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 87 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LP
OHICIUOLL
US
EL
LRVEYENLL
7.
Finances
Locales
/
7.5
Subventions
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
EL
Mairie
de
Nant
Place du Claux
Séance
du
21
septembre
2023
12230
NANT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 12/09/2023
Date
d'affichage
: 12/09/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre,
à
18h00,
le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents:
Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Etaient
Représentés
:
Virginie
GOVIGNON
représentée
par
Yvan
BOUAT,
Jean-François
GALLIARD
représenté
par
Jean-Pierre
CHARALAMBOS.
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON.
Délibération
n°
2023-87
Objet
: Subvention
exceptionnelle
à une
association
Monsieur
le
Maire
expose :
Suite
à
la
demande
de
l'association
Sport
Santé
Bien
Être
pour
Tous,
pour
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
un
montant
de
300€,
et
compte
tenu
de
leur
activité,
il
est
proposé
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
à cette
association
pour
l'achat
de
matériels
pédagogiques
:
Montant
attribué
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
Adopte
l'attribution
de
300
£
à
l'association
Sport
Santé
Bien
Etre
pour
Tous.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits. Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 21
septembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230921-DEL2023_87-DE Reçu le 26/09/2023