Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 10.SEANCE DU 17 OCTOBRE
Séance - 01.SEANCE DU 25 JANVIER
Séance - 01.SEANCE DU 25 JANVIER
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2
Séance - seance du 17 octobre
Séance - 03.SEANCE DU 7 MARS
Séance - 03.SEANCE DU 7 MARS
Séance - 02.SEANCE DU 22 FEVRIER
Séance - 11.SEANCE DU 23 NOVEMBRE
Séance - 08.SEANCE DU 24 AOUT
Séance - 10.SEANCE DU 17 OCTOBRE
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Noël-Cerneux.
Lien du pdf (Séance - 10.SEANCE DU 17 OCTOBRE)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Éducation,
COMMUNE DE NOËEL-CERNEUX
Compte-rendu de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 octobre 2023
Président : PARATTE Corinne Secrétaire : Philippe TRUCHOT
La séance débute à 20h
Approbation du compte rendu du 19 septembre 2023
Modification de l’ordre du jour proposé avec l’ajout de deux délibérations. (points 1 et 2)
1/ Délibération de la vente du terrain entre la commune de Noël Cerneux et SCI BRICED.
Madame le Maire présente au conseil municipal la délibération concernant la vente de terrain d’aisance à la SCI BRICED des parcelles N° 316 (00a04ca) et 318 (01a46ca), soit 150 m2 au prix de 17 €/m2 pour la somme de 2550 €.
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
2/ Délibération de la vente de terrain entre la commune de Noël Cerneux et INTOO Marchand de BIENS
Madame le Maire présente au conseil municipal la délibération concernant la vente de terrain d’aisance à INTOO MARCHAND de BIENS des parcelles N°314 (05a40ca) et 319 03a61ca), soit 901 m2 au prix de 17 €/m2 pour la somme de 15 317 €.
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
3/ Délibération convention participation travaux étang
Madame le Maire présente au conseil municipal la délibération de convention relative à la participation financière de 10 000 € de l’amicale des Belles Seignes pour les travaux de mise en conformité de l’étang.
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
2/ Décharge de remblai de matériaux inertes DUBAT
La société SDD représentée par Monsieur DUBAT cède la décharge de remblai de matériaux inertes situées à la Chenalotte à la société JLT représentée par Monsieur BOLE Jean-Louis. Une nouvelle convention sera signée entre la société JLT et la commune de NOEL CERNEUX.
3/ Délibération tarifs salle des fêtes
Validation des tarifs pour l’année 2025
Grande salle :
Tarifs résidents : mariage 430 €, 2 jours 370 €, associations locales 80 €
Tarifs extérieurs : mariage 690 €, 2 jours 560 €, associations extérieures 150 € Petite salle :
Tarifs résidents : mariage 180 €, quelques heures 50 €
Tarifs extérieurs : mariage 350 €, quelques heures 110 €
Vidéo projecteur : 30 € Préau école : 40 € la journée
4/ Point PNR
Une réunion publique concernant le PNR a eu lieu le 21 septembre aux Fontenelles sur différents sujets :
- L’aménagement de la route pour les pistes cyclables (voix douces), - L'aménagement de lieux pour des garages à vélo, etc
Date à retenir :
Mercredi 25 octobre de 14h00 à 16h30 aux Fontenelles pour une formation selon différentes thématiques en lien avec les aménagements cyclages.
Les objectifs annoncés : 2000 kms d’aménagement cyclable d’ici 2026 (1500 kms actuellement).
Dans le cadre du JOUR DE LA NUIT, l’association ASTRO 400 a animé la soirée du 11 octobre à Noël Cerneux. Une découverte des étoiles très appréciée par la cinquantaine de participants à cet évènement.
5/ Fleurissement village
Dans le cadre des projets d’apprentissage des jeunes de la maison familiale des FINS (classes de 3% et de 4% ), une rencontre a eu lieu avec Monsieur Gardavaud. Différents projets ont été discutés dont :
- L’aménagement des deux entrées du village
- Du conseil pour l’entretien de l’espace de Jeu.
Ces deux sujets étant susceptibles d’être proposés aux apprentis, une nouvelle rencontre sera à prévoir.
6/ Demandes diverses habitants
Un habitant de Noël Cerneux a fait remonter plusieurs demandes dont Madame le Maire donne lecture au conseil.
- Accès réduit du bois barré depuis les Comboles et ne permettant pas de passer à cheval.
- Elagage des haies du village ?
- Passage sous route qui descend la route du Coire.
- Regard d’accès à l’eau à refaire sur une parcelle.
Ces demandes effectuées par SMS nécessitant des précisions complémentaires, un rendez- vous sera proposé à l’intéressé afin d’aborder ses différents sujets.
7/ Point école
Forêt pédagogique :
Dans le cadre du projet des forêts pédagogiques, une date est à définir avec la directrice de l’école pour la signature de la Convention Forestière.
La signature se fera en présence du PNR, des communes forestières et de l'ONF. Rappel du projet : Les six classes de notre regroupement scolaire se déplaceront sur les deux parcelles désignées en forêts pédagogiques (1 lieu bois barré à Noel Cerneux et à la Chenalotte) pour découvrir la vie de la forêt, 1 à 2 fois par mois.
8/ Point personnel
Des formations sont programmées pour deux agents :
Pour Jérôme: formation d’agent de prévention du 8 au 11 novembre 2023 et du 7 et 8 décembre 2023.
Pour Raymond : les 16 et 17 novembre 2023 (Aux fins) pour le tracteur.
9/ Questions diverses
Commémoration 11 novembre : aura lieu à la Chenalotte
Remerciements ANATAP de Monsieur GROSJEAN, suite aux différentes cérémonies ayant eu lieu le samedi 7 octobre. Préparation fête de NOEL : une réunion de préparation de la fête de noël du 16 décembre aura lieu le lundi 30 octobre à 18h00.
Point Micro-crèche : Madame PERRIN du cabinet SOLIHA a été rencontrée afin de préparer le cahier des charges de l’annonce pour la maîtrise d’oeuvre de la réhabilitation de la Maison Lornot.
Les annonces sont parues le 16 octobre sur l’est Républicain et le 12 octobre sur la plateforme e-marchespublics.com . Offres attendues pour le 13 novembre.
Une rencontre avec ADAET a eu lieu pour commencer à définir certaines enveloppes financières pour le mode de fonctionnement de la micro-crèche.
Formation PSCI : la formation de 10 personnes est terminée (8 habitants du village et deux personnes du périscolaire).
Travaux grêle :
- L'installation de l’échafaudage sur le clocher de l’église a commencé le 11 octobre. - Les travaux des sols de la salle des fêtes ont commencé le lundi 16 octobre - L'entreprise BERTIN doit commencer les travaux de la façade (métallique) de la Mairie prochainement.
Commission électorale : date à convenir.
Réunion COMCOM :
- Inauguration du parcours sporting du Luhier le jeudi 26 octobre à 12h00, - Mettre en avant l’application INTRAMUROS.
Fin de séance 21h30.
Le Maire,
Corinne PARATTE