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Séance - 01.SEANCE DU 25 JANVIER
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Noël-Cerneux.
Lien du pdf (Séance - 01.SEANCE DU 25 JANVIER)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Union Européenne,
COMMUNE DE NOËEL-CERNEUX
Compte-rendu de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
Du 25 janvier 2024
Président : PARATTE Corinne Secrétaire : Marc Simon
Absents Excusés : Philippe Truchot
La séance débute à 20h
Approbation du compte rendu du 12 décembre 2023
1/ Délibération tarifs SPANC
Suite à la fin du contrat avec science environnement pour la période 2020-2023 Nous avons renouvelé celui-ci jusqu’à fin 2025. La CCPR reprendra la compétence en 2026 La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
2/ Délibération ONF Coupes de bois 2024
Un accord a été passé pour les projets et travaux proposés par l'ONF en 2024
(Sangliers, chantier en ATDO, exploitations.)
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
3 Délibération désignation maîtrise d’œuvre bâtiment Lornot
Nous avons procédé à l'audition des 3 candidats le 11 janvier pour la maitrise d'œuvre.
Nous avons retenu ARCHI-CREO (aujourd’hui ACTT+) comme mandataire
BET VIALA en bureau d’études thermiques
SIGMA en bureau d’étude structure
CORNET Emmanuel en bureau d’études électricité
ACOUSTIQUE France en bureau d’études acoustique
Pour un montant prévisionnel de travaux de 2 178 000,00 Euros
Et des honoraires de maitrise d’œuvre de 196 020 Euros soit 9%
Fin du projet prévu en fin janvier 2026
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
4/Délibération désignation coordinateur SPS bâtiment Lornot
Nous avons retenu la société CS2 pour la coordination pour un budget de 6 412 Euros
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
S/Délibération contrôleur technique bâtiment Lornot
Nous avons retenu la société SOCOTEC pour la somme de 9 856 Euros
La délibération est Votée et approuvée à l’unanimité.
Nous devons rencontrer ADAEJ en début d’année afin de réaliser une convention officielle dans laquelle nous indiquerons ce que nous attendons d’eux en termes d’accueil des enfants… et ils participeront à la phase de conception du projet.
Discussion pour une offre de prix de Soliha de 5 000 Euros qui nous assisterait pour les dossiers de subventions avec M. Fleurot, Nous acceptons cette offre afin de décharger notre
secrétaire de ce dossier compliqué. Nous avions postulé pour le programme village d’avenir pour lequel nous n’avons pas été retenu. Nous devrons réunir les divers financeurs publics du projet lors de la phase d’APD
(étude d’avant-projet définitive). La DDT est à notre disposition.
6/Point matériel en commun
Suite à notre rencontre mardi avec la commission de la Chenalotte.
Plusieurs demandes ont été émises par les agents concernant du matériel.
Demande également de permis spécifique pour Jérôme
5/ Point station d’épuration
La commune de la Chenalotte souhaite que nous nous rencontrions plus régulièrement
concernant les interventions sur la STEP.
Réflexion sur un système de déphosphatations demandée dans notre SDA.
Une rencontre a eu lieu avec la personne responsable de l’assainissement sur la CCPM qui va nous aider à établir un cahier des charges afin d’obtenir de nouveaux devis. Un contact sera pris également avec le responsable de la CCVM.
Demande de devis en cours pour le nettoyage complet du puit perdu.
Devis d’assistance de M. Nicod
Une visite de la station sera programmée pour comprendre le fonctionnement de la STEP
6/Point eau
Les compteurs de la sectorisation ont été connectés et nous pouvons les consulter depuis ce début
d'année. Quelques soucis informatiques assez récurrents ont été signalés à gaz et Eaux.
Une fuite avait été détectée dans le secteur rue des Prés Laudes Impasse Clos Pichet, Crêt Barré,
Perrouzes, Paturotte ou ZA à surveiller. /
Nous avons passé commande afin de changer les lampes UV du réservoir depuis novembre. Elles ont
été réceptionnées par Gaz et Eaux. Nous sommes dans l'attente d’une date d'intervention.
Dans le budget à prévoir cette année : changement des compteurs les + anciens.
7/7 DOB (débat d’orientation budgétaire)
Âttente de devis concernant le sol de la salle de motricité, les éclairages, cloisons. Devis JB Traitement pour Rénovation vierge, Monument aux morts et Statue Saint Voirie les Coires + aménagement à réfléchir carrefour les belles seignes et Drosera Largeur de route rue de l’étang.
Réflexion pour une location de local temporaire pour le matériel employés communaux lors
des travaux du bâtiment LORNOT
8/ Questions diverses
Bilan fête de Noël :
Le coût de la fête cette année est de 3555,85€ dont 1280€ de colis et bons cadeaux
La tombola a rapporté 600€ qui seront partagés entre Semons l’espoir et CAP.
Remarques : Bon d’achat des enfants pour la prochaine fête de Noël préciser dans l'invitation
Appartement Ecole :
Diagnostic effectué classé E
La serrure de la porte d’entrée a été refaite ainsi que l’écoulement de l’évier qui posait problème. Attente de contrôles sur prises lorsque l’électricité sera rétablie par le nouveau
locataire dont le bail de location commence le 1° février.
Questionnaire transition écologique :
Une réflexion sur 150 questions demandées par le préfet du Doubs doit être rendu pour le 31 janvier concernant divers points : véhicules électriques, pistes cyclables, eau, milieux naturels, sobriété énergétique, agriculture.…..un état des lieux à ce jour concernant tous ces points sur notre territoire qui permet de voir les actions à mener dans les années à venir. PLU :
En vue des retards et l’état d’avancement d’un PLUI de la CCPR, une consultation avec les personnes référentes nous guide vers une révision simplifiée. Un contact avec un cabinet est à suivre
Site : Une réunion de la commission communication est à organiser pour des mises à jour et
l’ajout de nouveaux points (onglets associations, pays horloger, PNR...)
Autres : Une distribution de cartes de vœux faites par l’école
Calendrier :
I* février PNR Villers-Le-Lac
9 février AG APAV (salle de motricité)
9 février AG des donneurs de sang
19 février, 11h50 à 14h50 passage du Rallye des glaces
22 février réunion conseil
7 mars réunion conseil budget eau assainissement
21 mars réunion conseil budget général
8 au 14 avril opération brioches ADAPEI
18 avril réunion conseil
16 mai réunion conseil
9 juin élections européennes
13 juin réunion conseil
Fin de séance 22h30.
* Le Maire,
Corinne PARATTE