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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
COMMUNE
DE
MONTMEYRAN
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2625
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2025
Publié
le
28/03/2025
ID
: 026-212602064-20250328-2025
8-DE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
27
mars,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
MONTMEYRAN,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
ROCHAS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 23
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
le
14
mars
2025
Présents
(20)
:
Hélène
BOULAS,
Sébastien
CARRE,
Christine
CAUSSE-LAMBERT,
Vincent
CAUSSE,
Laetitia
CHALLANCIN,
Bernard
CROZAT,
Christian
DIDIER,
Florent
FAUCHERY,
Christine
FIGUET,
Marie-Jo
JEAN,
Carole
De
JOUX,
Régis
MARCEL,
Pascal
PEREZ,
Joseph
PERROUD
Amélie
RAVEL,
Catherine
RISSOAN,
Olivier
ROCHAS,
Sylvie
ROUVIER,
Alain
TERRAIL,
Laurent
TERRAIL
Absents
ayant
donnés
pouvoir
{1)
: Danielle
JOLLAND
(procuration
à Sylvie
ROUVIER)
Absents
{2)
: Isabelle
VATANT
(excusée),
Maud
SARMEO
Secrétaire
de
séance
:
Florent
FAUCHERY,
assisté
de
Simon
TERRAIL,
Directeur
Général
des
Services.
ps
DELIBERATION
N°2025/08
: Vote
des
subventions
aux
associations
pour
2025
|
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
demandes
formulées
parles
diverses
associations,
Considérant
les
propositions
de
la
commission
Vie
quotidienne
et
de
la
commission
Finances, Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal:
-
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
telles
qu'elles
sont
annexées
à
la
présente
et
de
les
affecter
comme
suit:
o
31798
euros
affectés
au
compte
65748
Sens
du
vote
Conseillers-ères
présent-e-s
20
Conseillers-ères
représenté-e-s
1
Ayant
voté
pour
21
Ayant
voté
contre
0
S’'étant
abstenu-e-s
| __
0 2025/
MONTMEYRAN,
Le 28
mars
2025
Le
Maire
Olivier
ROCHAS
Le
secrétaire
de
séance
Florent
FAUCHERY
La
présente
délibération,
qui
sera
transmise
au
représentant
de
l'État,
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Grenoble
ou
d'un
recours
gracieux
auorès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d'un
délai
de
deux
mois
pour
répondre.
Un
silence
de
deux
mois
vaut
alors
décision
implicite
de
rejet.
La
décision
ainsi
prise,
qu'elle
soit
expresse
ou
implicite,
pourra
elle-même
être
déférée
au
Tribunal. EHIVUYS
GTI
PIGISUEUTS
ID
LUVU
EVE
Reçu
en
préfecture
le 28/03/2025
Publié
le 28/03/2025
ID
: 026-212602064-20250328-2025
8-DE
Subventions
2025
|
Subvention
Subvention
.
ASSOCIATIONS
Lo,
exceptionnelle
attribuée
Lo,
attribuée
Anciens
combattants
150,00
€
A.S.
Collège
M.
RIVIER
300,00
€
AZUL
1
382,00
€
Batuk
Adik
600,00
€
Cantine
scolaire
8
641,00
€
Club
des
chênes
850,00
€
800,00
€
Comité
des
fêtes
de
Beaumont-lès-Valence
350,00
€
Essentiel
Créa
Prod
500,00
€
500,00
€
Médiathèque
800,00
€
MJC
2
500,00
€
Jardins
partagés
125,00
€
Jumelage
1
300,00
€
8 400,00
€
POULP
600,00
€
RCM
1
000,00
€
RUNNING
MONTMEYRAN
2 000,00
€
UCMV
3
000,00
€
USM
4
000,00
€
11
716,00
€
20
082,00
€
Total
31
798,00
€