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Ordre du Jour - ordre du jour 26 avril
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 26 avril)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
MERCREDI 26
AVRIL 2023
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 26 avril 2023
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRECEDENTE EN DATE DU 22 MARS 2023
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 22 MARS 2023
3 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS ET AU BUDGET DU CCAS - ANNEE 2023
4 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES 2023
5 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ANNEE 2023
6 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2023
7 PARTICIPATION FINANCIERE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR L'ANNEE 2023.
8 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR " ASTRONOMIE" ORGANISE PAR LE CENTRE D'ASTRONOMIE DE SAINT-MICHEL L'OBSERVATOIRE - ECOLE ELEMENTAIRE REYNIER POUR LA CLASSE DE MME BOESCH - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
9 PARTICIPATION DES DIFFÉRENTES COMMUNES AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES POUR LES ENFANTS N'HABITANT PAS LA COMMUNE - ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
10 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE DE NEIGE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION LES ENFANTS DU CHAMPSAUR A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES TEOT PATRICIA, DUCLOYER ISABELLE ET LESCOP FABIENNE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
11 CONSULTANCE ARCHITECTURALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LE CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAR (CAUE) ET LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET DU CONTRAT D'ARCHITECTE CONSEILLER.
12 ADMISSION EN NON VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES 2021 / 2022 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
EXERCICE 2023
13 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE: INDEXATION DES TARIFS
14 FIXATION DES NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION
SALLE MALRAUX - SCARANTINO - DAUDET - DES CANDIDATURES
15 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉALISATION D'UNE ZONE DE MOUILLAGE ET D'ÉQUIPEMENT LÉGER DANS L'ARCHIPEL DES EMBIEZ
16 DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MEDITERRANEE CORSE POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉALISATION D'UNE ZONE DE MOUILLAGE ET D'ÉQUIPEMENT LÉGER DANS L'ARCHIPEL DES EMBIEZ
17 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF FONDS VERT POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION / VEGETALISATION DES COURS DES ECOLES COMMUNALES
18 APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DE LOCAUX COMMUNAUX, LOTS N°79 ET N°80 DE L'IMMEUBLE "L'ESPLANADE", ENTRÉE C, SIS 54 TRAVERSE DE REYNIER, PARCELLE CADASTRÉE SECTION AH N°918.
19 CONCESSION RELATIVE A L'EXPLOITATION DU CINÉMA MUNICIPAL LE SIX N'ÉTOILE ET SON ACTIVITÉ ACCESSOIRE DE RESTAURATION TYPE BRASSERIE - AVENANT 1 - PROLONGATION DURÉE
20 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHE 19053 concernant les travaux de la Capitainerie - LOT N° 1 : TERRASSEMENTS - FONDATIONS SPECIALES-GROS ŒUVRE-MACONNERIE
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23 CONVENTION PASSÉE AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS RELATIVE AU CONTRÔLE DES OBLIGATIONS LÉGALES DE DÉBROUSSAILLEMENT 2023/2024
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25 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU VAR
26 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION RELATIVE AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME ANNUELLE
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28 ADOPTION ET SIGNATURE DU CONTRAT DE BAIE DE LA RADE DE TOULON ET DES ILES D'OR (2023-2027)