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Ordre du Jour - ordre du jour additif 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour additif 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Mercredi 18
Septembre 2024
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 18 septembre 2024
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 5 JUIN 2024
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 5 JUIN 2024
3 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2024
4 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS-EXERCICE 2024
5 RÉGULARISATION DES ÉCRITURES DE TRANSFERTS SUITE A LA FERMETURE DE LA RÉSIDENCE MISTRAL
6 REFORME DE MATÉRIEL ET MISE A JOUR DE L'ACTIF DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 MODALITÉS D'INDEMNISATION DES FRAIS LIES AUX DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES POUR MOTIF PROFESSIONNEL
8
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "GRANDIR ENSEMBLE" CRECHE "GROS CALINS
9 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CARREDON - SUBVENTION ANNUELLE ASSOCIATION POLLEN
10 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR POUR LE FONCTIONNEMENT 2024 DU CARRE D'ARTS
11 DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DU VAR POUR L'EDITION 2024 DE LA VAGUE CLASSIQUE
12 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION FANTAISIE PROD POUR DES SPECTACLES DANS LA SALLE MALRAUX ET FIXATION DU MONTANT DE LA SUBVENTION
13 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION LES CACHALOTS ET AVEC LE BOXING CLUB SIX-FOURNAIS ANNÉE 2024
14 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE VERTE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "LES ENFANTS DE CHAMPSAUR"A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE)POUR LES CLASSES DE MMES VIDAL BRUNA/ROUX/BELLON CHINSY - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
15 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN "SEJOUR A LA FERME" ORGANISE PAR L'ODEL VAR A LA MARTRE - ECOLE ELEMENTAIRE CARREDON - CLASSES DE MMES MESQUITA ET GAIDON - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
16 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "SPORT EN MONTAGNE" ORGANISE AUX CARLINES PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MME JOULIAN ET DE MONSIEUR NOEL - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 17 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "LES ANIMAUX DES MONTAGNES" AUX CARLINES ORGANISE PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MMES DEMAUVE ET CAMUS - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
18 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR CLASSE VERTE INTITULE "LES ANIMAUX DES MONTAGNES" AUX CARLINES PAR L'ODEL VAR A VARS - ECOLE ELEMENTAIRE DES LONES POUR LES CLASSES DE MMES SIRERA ET REVEL - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
19 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIONS COMMUNES ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR SON CONSERVATOIRE ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
20 DELIBERATION MODIFICATIVE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS ET L'UNION NATIONALE DE FAMILLES ET AMIS DE PERSONNES MALADES ET/OU HANDICAPEES PSYCHIQUES
21 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION UMANE
22 RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET LE CENTRE TERRITORIAL D'ACTION SOCIALE DE TOULON - MINISTÈRE DES ARMÉES
23 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ FREE
24 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU LOCAL SIS AVENUE DU 8 MAI 1945,COPROPRIETE LA CANTARELLE ( ANCIENNEMENT POLICE MUNICIPALE ET POLICE NATIONALE)
25 MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L'ESPACE CULTUREL ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TANDEM
26 MISE A DISPOSITION DU LOCAL SIS 498 BOULEVARD DES ECOLES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES (MIAJ)
27 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL DE 45 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE DE LOCATION DE CANOE KAYAK ET STAND UP PADDLE - PLAGE DES CHARMETTES
28 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 143 M² POUR L'EXPLOITATION D'UNE ACTIVITE D'ECOLE DE PLANCHE A VOILE - PLAGE DES CHARMETTES
29 VENTE DE LA PROPRIETE BATIE CADASTREE SECTION CW N° 140 SISE 2 RUE AUGIAS.
30 VENTE DES PARCELLES COMMUNALES, CADASTRÉES SECTION AY n° 2592, 2594, 2596, 2597, 2599, 2601, 2602 et 2605, SISES 370 CHEMIN DE LA FORET A SIX-FOURS- LES-PLAGES, REPRÉSENTANT UNE SUPERFICIE TOTALE DE 4 027 M², A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR Y AMÉNAGER UN BASSIN DE RÉTENTION.
31 VENTE D'UNE PROPRIETE NON BATIE, SISE ROUTE DES SABLETTES, CADASTREE SECTION AE N° 1031 D'UNE SUPERFICIE DE 89 M².
32 ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT CENTRALIS
33 ADHÉSION CENTRALE D'ACHAT DU GIP RESAH
34 ADHESION A UNE CENTRALE D'ACHAT SPECIALISEE DANS LE DOMAINE DU NUMERIQUE ET DES TELECOMS DENOMMEE "CANUT"
35 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA GESTION DES PROFILS DE PLAGE ET OUVRAGES MARITIMES NON BÉTONNÉS DU LITTORAL MÉTROPOLITAIN - CONVENTION CONSTITUTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE 36 CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE SUPERVISION ET D'ÉVOLUTION DU RÉSEAU DE RADIO TÉLÉCOMMUNICATION TÉTRA DU TERRITOIRE DE LA MÉTROPOLE TPM - AUTORISATION DE SIGNATURE
37 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU BAR RESTAURANT SITUE SUR LE PORT DE LA COUDOULIERE DENOMME "LA PETITE PLAGE" - AUTORISATION DE SIGNATURE AVENANT 1
38 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU BAR RESTAURANT DU PORT DE LA COUDOULIERE ET A L'EXPLOITATION DU SOUS TRAITE D'EXPLOITATION DU LOT DE PLAGE N°1 - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE
39 MISE A LA REFORME DE VEHICULES MUNICIPAUX
40 MISE A LA REFORME DE MATERIEL DE LA CRECHE FAMILIALE MUNICIPALE
41 MISE A LA REFORME D'UN VÉHICULE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS
42 DÉNOMINATION IMPASSE DU CLOS DES PINS
43 DÉNOMINATION IMPASSE D'AZUR
44 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR CREATION D'EMPLOI
45 DENONCIATION DE LA CONVENTION CONCLUE AVEC L'AIST83
46 FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN MANÈGE
47 CONVENTION DE PARTENARIAT- LA VAGUE CLASSIQUE 2024
48 DÉNOMINATION DU CHEMIN GUY BERJOT
49 DEMANDE DE REMBOURSEMENT A L'ETAT POUR LES FRAIS DE REMUNERATION DES ACCOMPAGNANTS DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) DURANT LE TEMPS MERIDIEN
50 SUBVENTION OPERA DE TOULON ADDITIF A
L'ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 18 septembre 2024
N° TITRE
51 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE