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Ordre du Jour - ordre du jour 8 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 8 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Énergies,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
DU
Lundi 08 Avril 2024
à
17h00
Salle Simone Veil ORDRE DU JOUR
________________________________
Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
N° TITRE
1 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE EN DATE DU 28 FÉVRIER 2024
2 PRÉSENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 28 FÉVRIER 2024
3 COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES
8 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
9 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
10 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
11 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES
12 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS ET AU BUDGET DU CCAS - ANNÉE 2024
13 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2024
14 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE REPRISE DES RÉSULTATS 2023
15 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES PORTS REPRISE DES RÉSULTATS 2023
16 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS REPRISE DES RÉSULTATS 2023
17 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNÈBRES REPRISE DES RÉSULTATS 2023
18 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES 2024
19 AJUSTEMENT DE L'ACTIF / INVENTAIRE
20 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENTS D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024
21 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS ANNEE 2024
22 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT D'UN SEJOUR "CLASSE DE NEIGE" ORGANISE PAR L'ASSOCIATION "LES ENFANTS DE CHAMPSAUR" A ANCELLE - ECOLE ELEMENTAIRE EUGENE MONTAGNE (LA COUDOULIERE) POUR LES CLASSES DE MMES TEOT PATRICIA ET DUCLOYER ISABELLE - ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
23 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2020/2021-VILLE DE SANARY
24 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2022/2023-VILLE D'OLLIOULES 25 ATTRIBUTION DE L'AIDE A L'APPRENTISSAGE ANTICIPE DE LA CONDUITE (A.A.C) - ABROGATION DES DELIBERATIONS N°13791 DU 17/05/2013, N°14293 DU 11/12/2014, N°14364 DU 23/04/2015 et N°14592 DU 18/02/2016
26 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE POUR LA CRÉATION D'UN PÔLE PETITE ENFANCE ET LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE L'ÉCOLE CARREDON
27 SEMAINE OLYMPIQUE 2024 - SIGNATURE DE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
28 FÊTE DE LA JEUNESSE 2024 - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
29 CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION SOLIHA VAR ET LA COMMUNE DE SIX- FOURS-LES-PLAGES POUR UNE MISSION D'ASSISTANCE DANS LE CADRE D'UNE OPÉRATION FAÇADES EN CENTRE-VILLE, AU BRUSC ET AUX LÔNES
30 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION WIMOOV
31 CREATION D'UNE BOUTIQUE EPHEMERE
32 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE EN OPÉRATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE CONDORCET EN PHASE IMPULSION-RÉALISATION AVEC LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ET L'EPF PACA
33 VENTE D'UN TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 4 466 M² EXTRAIT DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION AW N° 1185 SISE CHEMIN DE REPENTANCE A LA SCI YOSAY REPRESENTEE PAR MONSIEUR SAYROUS YOEL
34 VENTE A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE DE LA PROPRIÉTÉ COMMUNALE CADASTREE SECTION AX N° 818 SISE 1492 AVENUE LAENNEC D'UNE SUPERFICIE DE 2 000 M²
35 ACQUISITION D'UN TERRAIN NON BATI CADASTRÉ SECTION AH N°1217 D'UNE SUPERFICIE DE 104 M² APPARTENANT A VAR HABITAT SIS AVENUE AUDIBERT
36 BILAN FONCIER DES ACQUISITIONS ET VENTES RÉALISÉES PAR LA VILLE AINSI QUE PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES DURANT L'ANNEE 2023
37 CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE L' ETABLISSEMENT A USAGE DE BAR RESTAURANT CONNU SOUS LE NOM COMMERCIAL ' LA VOILE ' SITUE SUR LA PLAGE DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT - CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE
38 SIGNATURE BAIL COMMERCIAL 48 RUE DE LA REPUBLIQUE SIX FOURS LES PLAGES AVEC LA SARL CHARLEMAGNE LA SEYNE
39 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 11 AVENUE DU BRUSC
40 SIGNATURE D'UN BAIL A FERME AU PROFIT DE MADAME COMES INES POUR L'EXPLOITATION DE RUCHES
41 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES ET L'ASSOCIATION LE PLANNING FAMILIAL VAROIS
42 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC TELERAMA DANS LE CADRE DE LA VAGUE CLASSIQUE
43 FESTIVAL YA DEGUN SITE ESPLANADE RAYON DE SOLEIL LES 17 ET 18 AOUT 2024
44 DEPLOIEMENT DU SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - CONVENTION AVEC L'ETAT (DIRECTION SECURITE PREVENTION)
45 DON DE TABLEAUX
46 APPROBATION DU RAPPORT D'ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES AU TRANSFERT DES NAVETTES GRATUITES DE LA COMMUNE DE HYÈRES A LA MÉTROPOLE TOULON PROVENCE MÉDITERRANÉE
47 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE DES JONQUILLES
48 DÉNOMINATION DE L'IMPASSE DES GIRELLES
49 DÉNOMINATION IMPASSE DES PIVOINES
50 DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION D'ENERGIES RENOUVELABLES
51 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2022/2023 - VILLE DE SAINT-MANDRIER
52 PARTICIPATION DES DIFFERENTES COMMUNES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES POUR LES ENFANTS N 'HABITANT PAS LA COMMUNE - ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
53 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT PAR LA COMMUNE DE L'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (A.O.T) DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR LA ZONE DE MOUILLAGES ET D'EQUIPEMENTS LEGERS (ZMEL) DU BRUSC POUR UNE DUREE DE 15 ANS
54 PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONCTIONNEMENT DE LA M.I.A.J (MISSION INTERCOMMUNALE ACTIONS JEUNES) POUR L'ANNÉE 2024.