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Déliberation - Liste DES Deliberations 13 fevrier 2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune d'Arçay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 13 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Département
du
Cher
Commune
d’ARÇAY
Liste
des
délibérations
Séance
du
13
février
2026
KHHH
HAE
Date
de
convocation
:
2
février
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
du
mois
de
février
à
18h38,
les
membres
du
Conseil
Municipal
dûment
convoqués,
se sont
réunis
à la salle
du
conseil
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
NICOLAS,
le
premier
adjoint
au
Maire.
Présents
:
Emmanuelle
BOUYER,
Karen
CENIC,
Franck
LAURIOUX,
Marc
MEUNIER,
Didier
GIRAUD,
Angélique
METIVET,
Olivier
NICOLAS,
Catherine
ORINE,
Armand
PLISSON,
Jeanne
ROMERO
Absent :
David
BEAUVAIS,
Stéphane
HAMELIN,
Christelle
PERDRIAUD,
Olivier
STOJANOVIC,
Aleksandar
CENIC
Excusé : Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
METIVET
k KO
4
HE
Délibération
n°
2026-02-01-Vote
pour
ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
10
voix
POUR
Délibération
n°
2026-02-02-
Vote
pour
la
consolidation
des
loyers
et
des
charges
des
logements Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
10
voix
POUR
Délibération
n°
2026-02-03-Vote
des
conditions
et
tarifs
pour
les
paniers
repas
à
la
cantine
Le
conseil
municipal
APPROUVE
avec
8 voix
POUR
et
1 CONTRE
(J.
ROMERO)
et
1 ABSTENTION
(C.
ORINE)
Monsieur
Le
1°’ adjoint
au
Maire,
Mme
la Secrétaire
de
séance
Olivier
NICOLAS
Angélique
METIVET
Publicité
des
actes
de
la commune
par publication
papier
le 20 février
2025