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Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 7 Vallées - Liste des deliberations 30 mai 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 30 MAI 2024
, ne DÉCISION DU NUMERO TITRE DE LA DELIBERATION CONSEIL
Pôle Administration Générale
Convention de mise à disposition d'un véhicule intercommunal
2024-059 de 9 places au profit des communes et associations du territoire Unanimité
des 7 Vallées
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour le complexe is 2024-060 er . Unanimité sportif d'Hesdin
Signature d'une convention pour l'accompagnement à la e-
2024-061 administration avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Unanimité
Territoriale du Pas-De-Calais (CDG62)
Signature d'une convention pour la télétransmission des actes us 2024-062 . À np Unanimiteé soumis au contrôle de légalité
Recrutement de vacataires pour l'organisation des jurys ur 2024-063 l . Unanimité d'examen de musique
Clôture de la régie de recettes « vente de bacs à destination des us 2024-064 / , Unanimité déchets ménagers »
2024-065 Admission des créances éteintes-Budget assainissement collectif 1 contre, : abstention
Décision modificative du budget général-Régularisation pour
2024-066 paiement des intérêts dans le cadre du bail emphytéotique de Unanimité l'ABC
2024-067 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023 Unanimité
2024-068 Acquisition de la parcelle E 151 au Conseil Départemental à Unanimité Tortefontaine
2024-069 Acquisition de la parcelle AE 372 à la commune de Beaurainville Unanimité
1 Pôle Développement et Aménagement du Territoire
7 Vallées / Ecole d'arts visuels
2024-070 Approbation et signature d'une convention avec la CAUE 62 Unanimité
OPAH RR : signature d'un avenant de prolongation à la ee 2024-071 - ; y ee . Unanimité convention et d'un avenant au marché de suivi animation
2024-072 Approbation de la déclaration de projet emportant mise en Unanimité
comptabilité du PLUI de l'Hesdinois (projet Blanchard)
Demande de financement aupres de l'ADEME pour l'étude de
2024-073 faisabilité d'un chauffage géothermie pour le complexe sportif à Unanimité Hesdin
Approbation de la convention de délégation de compétence us 2024-074 : Le . \ Unanimité pour l'organisation de services de transport à la demande
2024-075 Plan de Mobilité Simplifié : arrêt de projet Unanimité
2024-076 Approbation et signature du Contrat de Destination Touristique Unanimité
2024-077 Réservation et vente d'une parcelle cadastrée ZN 163 à 1 abstention
Campagne les Hesdin au profit de JTML Stockage
Réservation et promesse de vente du lot n°6 de la ZA Champ de os 2024-078 \ . Unanimité
Fresnes à Campagne les Hesdin
Pôle Culture Patrimoine Tourisme
Approbation de la convention avec la Compagnie L'Embardée ur 2024-079 Unanimiteé pour 2024
Mise en place de deux résidences-mission d'Education artistique os 2024-080 Unanimité
et culturelle en 2025
Demande de subvention Départementale - Ecole de musique des eos 2024-081 Unanimité
2 Pôle Opérationnel
2024-082 Approbation du Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction de bâtiment Unanimité
2024-083 Adoption des tarifs et du règlement de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers 2 contre et 5 abstentions
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