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Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal 15 04 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal 15 04 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
15
avril
2021
Compte-rendu
de
séance
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTATNE
Christelle
VAUCHER.
Absents
:
Arlette
DENIS.
Géraldine
MALTERRE
- A|ain
MIcHEL
>
dont
pouvoir
donné
par
Arlette
DENIS
à
Gilles
FoNTAINE
>
dont
pouvoir
donné
par
Géraldine
MALTERRE
à
philippe
VTLARD
Nombre
de
conseillers
:
-
en
exercice
: 15
-
présents:
12
-
absents:3
-
procurations:
2
Date
d'affichage
: Zt/0a/2O2I
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le
conseil
: philippe
VTLARD
Approbation
du
compte-rendu
du
1g
mars
2021
Le
compte-rendu
du
18
mars
2021
est
approuvé
à
l,unanimité.
Urbanisme: Déclarations
oréalables
:
-
Champs
de
Saint-Bénigne:
remplacement
porte
garage
par
une
porte_fenêtre
-
Lotissement
les
Bonnots:
auvent
Certificat
d'urbanisme
et
DIA:
-
Lotissement
le
château
: parcelle
-
remplacement
des
moteurs
des
volets
de
la
casse
de
MS/GS
par
l'entreprise
Dépannfermeture
pour
1
965,9g€
Ces
devis
sont
validés.
Comptes
administratifs
et
comptes
de
gestion
2O2O
:
Le
conseil
municipaladopte
à
l'unanimité
les
comptes
2020
(commune
et
assainissement)
Budset
sénéral
: Compte
administratif
2O2O
Section
fonctionnement
Recettes
: 658
449.53
€
Dépenses
: 512
198.31€
Bénéfice
2O2O
: 156
25I.22
Excédent
antérieur
: 358
856.38€
Excédent
de
trésorerie
total
(RAR
inclus)
Commune
: 793
970.50€
Bâtiments
communaux
:
L'entreprise
sahin
interviendra
mardi
20
avril
pour
remettre
en
place
le
carrelage
de
la
cantine.
L'Alec
01
a
fait
un
diagnostic
des
travaux
de
rénovation
à
prévoir
afin
de
raccoùer
la
chaudière
granulés
bois
aux
bâtiments
communaux.
Voirie: LacouchederoulementdeRDg33serarefaitecourantmai
parleDépartement.Laàmmuneaàsacharge
larehausseres14tampons.Desdevissontencours.
Afin
de
sécuriser
la
traversée
de
la
RD2
pour
les
piétons,
la
réalisation
d'un
plateau
est
envisagée
au
croisement
de
la
RD2
et
de
la
voie
Eglise-Montaplan.
La
réalisation
d'un
passage
piéton
est
envisagée
au
niveau
du
magasin
Bil.
La
socAFL
a
été
sollicitée.
Finances
:
Madame
le
Maire
présente
des
devis
:
-
Lotissement
le
Verger
pour
l'entretien
du
chemin
et
du
fossé
par
l'entreprise
NJ
services
pour
192€
-
Plateforme
du
pAV
par
I,EARL
Le
trousseau
pour
4
923,24€
-
entretien
de
la
tractrice
tondeuse
par
VSM
pour
445,44€
PhilippeVlLARD-ChristianBRoulLLARD-chantal
CHATAGNIER-Jean-Paul
DEsousA-FrédéTicDELALANDE-StéphanieDEy-AmélieFEVRE-ChristianpERDRtx-
Section
investissement
Recettes
:782
O32.L8
€
Dépenses
: I269
52I.33
€
Déficit
2020
: 487
489.15
€
Excédent
antérieur
: 772
303.05
€
(vidéoprojecteurs'
ordinateurs
portables
et
tablettes),
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux,
voirie,
sécurisation
de
la
RD2
avec
création
d,un
plateau
...
Le
conseil
municipal
décide
d'amortir
sur
1
an
les
frais
de
réalisation
des
documents
d,urbanisme.
Budpet
Assainissement
: Compte
administratif
2O2O
Section
fonctionnement
Recettes
:177
O!8.92€
Dépenses:
143
208.60
€
Bénéfice
2020
: 33
810.32
€
Excédent
antérieur
: 35
005.68
€
Excédent
de
trésorerie
total
(RAR
inclus)
Assainissement
:72586.23
€
Fiscalité
:
Les
taux
d'imposition
de
la
commune
restent
inchangés
pour
2021.
Taxe
foncière
(bâti)
| 23,L4%
Taxe
foncière
(non
bâti)
: 33,2I
%
Budsets
2021
Le
Conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
les
budgets
2021
(commune
et
Assainissement)
Budset
Êénéral
: Budset
primitif
2021
Section
fonctionnement
Recettes
: 1
152
943.90
€
Dépenses
: 1
152
943.90
€
Budpet
Assainissement
: Budset
prlmitif
2021
Section
fonctionnement
Recettes
: 199
775.OO
€
Dépenses
: I99
775.OO
€
Section
investissement
Recettes
: 81
590.00
€
Dépenses
: 81
139.13
€
Bénéfice
2O2O:450.87
€
Excédent
antérieur
: 5
180.36
€
Section
investissement
Recettes
: I7I9
647
.9O
€
Dépenses
: I7L9
647.9O
€
Section
investissement
Recettes
: tO4769.23
€
Dépenses
: L04
769.23€
Commissions
communales
compte
rendu
de
la
commission
urbanisme
qui
s'est
réunie
le
24
marc
pour
travailler
sur
le
changement
de
destination
des
bâtiments
agricoles.
compte
rendu
de
la
commission
finances
réunie
le
25
mars
pour
préparer
le
cA
et
le
budget
pour
la
commune
et
l,assainissement.
Communauté
de
Communes
Bresse
et
Saône
:
-
Compte
rendu
de
la
commission
finances
du
23
mars.
-
Compte
rendu
de
la
réunion
tourisme
du
g
avril
par
Catherine
pommet.
Comote
rendu
de
diverses
réunions
:
-
7
mars
budget
du
SCoT
-
24
mars
présentation
des
avancées
du
SCoT
pour
les
nouveaux
élus
-
30
mars
réunion
du
SBVR
concernant
le
budget
-
20
mars
réunion
du
SIEA
concernant
le
budget
lnformations
diverses
-
stéphanie
Bard'
assistante
administrative
est
actuellement
en
arrêt
maladie.
Elle
est
remplacée
10
heures
par
semaine
par
Françoise
Debost
jusqu,au
30
avril.
-
Le
ccAS
s'est
réuni
le
g
avril
pour
étudier
des
demandes
d,aide
et
voter
son
budget
-
catherine
pommet
a
assisté,
re
27
marc,
à
r'AG
du
rotissement
des
Bonnots
-
suite
à
l'agrandissement
du
magasin
Bil,
madame
le
Maire
a
assisté
à
commission
de
contrôle
du
sDls
le
2
avrit
Clôture
de
la
séance
à
21h15.