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Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 18 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 18 02 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
du
18
février
2O2t
Compte-rendu
de
séance
Le
L8
février
2o27
à
dix-huit
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué
le
11février
2021-,
s'est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d'Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
EmilyUN|A-CatherinePoMMET-GillesFONTA|NE-GéraldineMALTERRE-PhilippevtLARD-christianBRoutLLARD-chantal
cHATAcNtER-Frédéric
DELALANDE
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents: Jean-Paul
DE
SOUSA
- Alain
MtCHEL.
Nombre
de
conseillers
:
-
en
exercice
: 1,5
-
présents:
L3
-
absents:2
-
procurations
:0
Date
d'affichage
: 24/02/Z0Zl
Secrétaire
de
séance
désigné
par
te
conseil
: Amélie
FEVRE
Le
compte-rendu
du
2l
janvier
2021
est
approuvé
à
r'unanimité
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
-
Lotissement
Le
village
: modification
d'un
portail
et
d,une
clôture.
-
Terres
de
l'Alouette
: installation
de
panneaux
photovoltarques.
-
Lotissement
Le
village
: pose
d,une
pergola.
pç1mis
de
construire
:
-
creux
Gonin
Ternant
: construction
d'une
maison
individuelle
Certificat
d'urbanisme
:
-
Mairie
Prairie
: maison.
Bâtiments
communaux
:
La
toiture
de
la
chaufferie
a
été
refaite.
un
défibrillateur
a
été
installé
à
l'entrée
de
la
salle
multifonction.
Le
contrôle
des
installations
gaz
et
électricité
de
tous
les
bâtiments
communaux
a
été
réalisé
par
l,ApAVE.
Voirie: LeDépartementalloueunesubventionde
42o5€pourlaréfectiondupontdepierredumoulinsurlaReyssouze.
Une
réflexion
est
menée,
en
lien
avec
la
commune
de
Pont
de
Vaux
et
le
Département,
pour
la
matérialisation
de
passages
piétons
au
rond-point
de
la
zone
commerciale. Finances
:
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
autorise
madame
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d,investissement,
avant
le
vote
du
budget
primitif
communal
2o2t,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
2020.
Le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
autorise
madame
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d,investissement,
avant
le
vote
du
budget
primitif
assainissement2o2l,dans
la
limite
du
quart
des
crédits
inscrits
à
la
section
d'investissement
du
budget
primitif
2020.
Devis
: Madame
le
Maire
présente
des
devis
:
-
Créationd'unedallebétondanslelocaltechniqueetlegaragedel'école
pourT2o€TTCparI,EARLleTrousseau.
Ce
devis
est
validé.
Cimetière: une
erreur
a
été
commise
sur
la
délibération
du
tg/71'/2o2o
qui
a
fixé
les
tarifs
pour
2021.
Le
prix
d,un
cavurne
a
été
noté
à
632
€
au
lieu
de
32g
€.
Le
conseil
municipal
délibère
à
l'unanimité
pour
fixer
le
tarif
d'un
cavurne
à
328
€
à
compter
du
19
févrie
r 2021,.
une
famille
ayant
déjà
acquis
un
cavurne
pour
632
€
et
ce
tarif
n'étant
pas
rétroactif,
le
conseil
délibère
pour
accorder
une
remise
de
facturation
de
304
€.
Communication
:
stagiaire
: La
commune
accueille
Paul
Mandelblat,
en
première
année
d'audio-visuel
et
de
multimédias,
pour
un
stage
du
15
février
au
5
mars.
son
travail
portera
sur
la
création
d'un
logo
pour
la
commune.
site
internet
: la
commission
communication
s'est
réunie
le
11
février
afin
d'élaborer
l'architecture
et
le
contenu
du
nouveau
site.
Communauté
de
Communes
et
Saône
:
-
un
compte
rendu
du
conseil
communautaire
du
25
janvier
est
fait.
Compte
rendu
de
reuntons
:
compte
rendu
de
réunion
du
27
janvier
du
slEA
par
philippe
Vilard.
Compte
rendu
de
l'AG
du
fleurissement
du
28
janvier
actant
la
dissolution
de
l,association.
un
point
est
fait
sur
la
réunion
publique
du
27
janvier
sur
le
pont
de
Fleurville.
christian
Perdrix
fait
un
compte
rendu
du
comité
consultatif
du
28
janvier
du
cPlNl
et
de
l'AG
de
l'amicale
des
pompiers
du
3L
janvier.
5
nouveaux
pompiers
viennent
compléter
les
effectifs
actuels.
Le
CCAS
s'est
réuni
le
1l-
février,
les
permanences
du
Le'samedi
du
mois
de
11h
à
12h
ont
accueilli
du
public.
Clôture
de
la
séance
à
20h00.