Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 21 01 2021
Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal du 27 07 21
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 22 01 2025
Compte-Rendu - compte rendu CM 22 09 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil du 14 10 2021
Compte-Rendu - Compte rendu conseil du 18 02 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de conseil Mars 2020
Compte-Rendu - compte rendu CM 20 01 2022
Compte-Rendu - compte rendu du Conseil Municipal 15 04 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du CM 15 12 2021
Compte-Rendu - compte rendu du Conseil du 16 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du Conseil du 16 09 2021)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
16
septembre
2021
Compte-rendu
de
séance
Le
16
septembre
2021
à dix-huit
heures,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le 10
septembre
2021,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d'Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Christian
BROUILLARD
- Chantal
CHATAGNIER
- Jean-Paul
DE
SOUSA
- Frédéric
DELALANDE
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Alain
MICHEL
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER
Nombre
de
conseillers
:
-__ enexercice
: 15
- présents
: 15
- absents
:0
- _
procurations
: O
Date
d'affichage
: 20/09/2021
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Christelle
VAUCHER
Approbation
du
compte-rendu
du
22
juillet
2021
Le
compte-rendu
du
22
juillet
2021
est
approuvé
à l'unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
DIA
:
-__
Creux
Gonin
Ternant
: Installation
panneaux
photovoltaïques
- Moulin
Mairie
- Champs
de
Saint
Bénigne
: Installation
panneaux
photovoltaïques
- Petites
Varennes
-__ Léal
: Installation
panneaux
photovoltaïque
- Mairie
Vignes
des
mares
Permis
de
construire
:
- Les
Bonnots
- Eglise
Montaplan
: maison
individuelle
CU
:
- Clos
Mallot
: maison
individuelle
- Moulin
Mairie
- Clos
Mallot
: maison
individuelle
- Les
Mollets
: maison
individuelle
- _
Curtil
Guépy
: Rénovation
transformation
d’un
hangar
en
habitation
Bâtiments
communaux
:
- Le
conseil
municipal
délibère
à l’unanimité
pour
que
Madame
Le
Maire
signe
une
convention
de
mise
à disposition
de
locaux
avec
l'Association
Familiale
Rurale
1,2,3
Soleil
pour
l'accueil
périscolaire.
- L'entreprise
Catherin
est
intervenue
pour
faire
un
état
des
lieux
de
la toiture
de
l’église.
Les
travaux
de
raccordement
du
chauffage
à l’école
ont
été
achevés
pendant
l'été.
- Afin
de
préparer
la rentrée
des
classes,
des
petits
travaux
ont
été
réalisés
à l'école
: marquage
au
sol
de
jeux
dans
les
cours
de
récréation,
bac
à
sable.
Voirie
:
- Les
travaux
de
consolidation
de
la pile
centrale
et
des
culées
du
pont
du
moulin
ont
été
effectués
fin
aout.
-__ L'’abribus
à l'arrêt
« salon
de
coiffure
» a
été
installé.
Pour
rappel,
la structure
a été
prise
en
charge
et
installée
par
la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
et
la commune
s’est
chargée
de
la pose
de
la dalle
en
béton.
- Les
travaux
de
remise
en
état
de
la RD933
ont
été
réalisés
par
le département.
La
commune
3 pris
en
charge
la réhausse
des
tampons.
Après
un
état
des
lieux
des
routes
communales
par
la commission
voirie,
3 tronçons
nécessitant
un
entretien
et
une
amélioration
ont
été
définis
pour
cette
année.
Ces
travaux
concernent
: Mairie
Vigne
des
Mares,
Croix
Ravier
Villeneuve
et
la liaison
entre
ces
2 axes.
Ces
travaux
ont
été
réalisés
par
lPentreprise
COLAS
en
grave
émulsion.
- La
commission
voirie
et
les
adjoints
ont
rencontré
Monsieur
Meunier
de
l’ADIA
le 7
septembre
afin
de
présenter
différents
projets
d'aménagement
d’un
plateau
sur
la RD2.
Cet
aménagement
vise
à sécuriser
la traversée
du
carrefour
au
croisement
avec
la voie
communale
Eglise
Montaplan.
Finances
:
Madame
le Maire
présente
des
devis
:
-__ Rehausse
de
7 tampons
sur
la RD933
préalablement
à la
pose
d'enrobé
pour
5292,84
€ TTC
auprès
de
la société
EUROVIA
-__ Réfection
de
la voirie
par
l’entreprise
COLAS
pour
38045,25
€ HT
- _
Réparation
du
véhicule
des
pompiers
pour
396,66
€ chez
AP
Automobiles
Ces
devis
sont
validés.
Le
conseil
municipal
délibère
à l’unanimité
pour
autoriser
l'admission
en
non-valeur
de
la somme
de
355,26
€ qui
concerne
une
redevance
assainissement.
L'association
«Familles
rurales
1,2,3
Soleil
» qui
a repris
la gestion
de
l’accueil
périscolaire
« Les
p'tits
loups
» sollicite
une
subvention
de
650
€ pour
l’année
2021.
Le
conseil
municipal
délibère
à l'unanimité
pour
verser
cette
subvention.
La
commune
sollicite
le groupement
d'employeurs
Agri
Emploi
01
pour
une
mise
à disposition
de
personnel
pour
venir
en
appui
au
service
technique.
Le
conseil
municipal
délibère
à l'unanimité
pour
adhérer
à Agri
Emploi
01
— service
de
remplacement
et
autorise
Madame
le Maire
à signer,
en
fonction
des
besoins,
les
conventions
et
documents
nécessaires
à la
mise
à disposition
de
personnel.
Syndicat
d’eau
potable
Saône
Vevyle
Reyssouze
:
Madame
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
d’eau
potable
pour
l'exercice
2020.
Salle
multifonction
:
Le
règlement
de
location
de
la salle
multifonction
a été
actualisé.
Le
conseil
municipal
délibère
à l'unanimité
pour
accepter
l’actualisation
du
règlement
de
mise
à disposition
de
la salle
multifonction
dans
le cadre
des
locations
de
privés
ou
d'associations
communales.
Géraldine
Malterre
explique
que
la commune
de
Saint-Bénigne
souhaite
encadrer
l’utilisation
de
la salle
multifonction
par
l'association
Saint
Béaal.
Une
convention
de
mise
à disposition
est
signée
entre
la commune
et
l’association.
Un
forfait
de
1000€
par
an
est
appliqué
pour
l’utilisation
de
la salle
pour
près
de
15h
d'activités
suivant
les
semaines.
Le
conseil
municipal
délibère
à l'unanimité
pour
autoriser
Madame
le Maire
à signer
la convention
de
mise
à disposition
de
la salle
multifonction
avec
l’association
Saint
Béaal. Commissions
communales
:
La
commission
communication
a rencontré
le 24
aout
le prestataire
en
charge
de
la prestation
d’un
logo.
Le
film
de
présentation
de
la commune
réalisé
par
drône
au
printemps
est
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
La
commission
urbanisme
s’est
réunie
le 25
aout
pour
une
visite
de
terrain
sur
la commune
dans
le cadre
de
l’étude
du
PLUIi.
Le
3 septembre,
la commission
développement
durable
a préparé
l'opération
« Nettoyage
d'Automne
». Cette
action
se
déroulera
le samedi
25
septembre
à
partir
de
9h.
Communauté
de
Communes
Bresse
et
Saône
:
Madame
Le
Maire
rend
compte
des
diverses
réunions
auxquelles
elle
à assisté.
Compte
rendu
de
diverses
réunions
:
Le
CCAS
s’est
réuni
le 8
septembre,
il a acté
l’organisation
du
repas
des
aînés
le 27
novembre.
Catherine
Pommet
et
Géraldine
Malterre
ont
assisté
à l’AG
de
Saint
Béaal
qui
s’est
tenue
le 9
septembre.
Madame
Le
Maire
et
sa
première
adjointe
se
sont
rendues
à la
réunion
d'informations
de
l’association
« Familles
rurales
1,2,3
Soleil
» le
31
Aout.
Informations
diverses
:
Un
pass
sanitaire
est
désormais
obligatoire
pour
avoir
accès
à la
bibliothèque
municipale.
L'église
de
Saint-Bénigne
sera
ouverte
au
public
le samedi
18
septembre
à l’occasion
des
journées
européennes
du
patrimoine.
L’Ephad
de
Pont
de
Vaux
remercie
la commune
d’avoir
mis
à disposition
la salle
multifonction
le 24
aout
pour
accueillir
des
résidents
originaires
de
Saint-
Bénigne
pour
un
pique-nique.
Des
élus
ont
rencontré
l'interlocuteur
Enedis
de
la commune
le 16
septembre
pour
présenter
ses
missions.
Clôture
de
la séance
à 20h30
d