Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023

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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Gentilly. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 30 mars 2023)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Travail et emploi, ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2023

ADMINISTRATION GENERALE – Compte Rendu des décisions prises par Madame la Maire sur délégation du Conseil Municipal.

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

FINANCES COMMUNALES 

 Approbation du budget primitif de la ville de Gentilly pour 2023

 Vote des taux de fiscalité locale 2023 

 Reprise anticipée et affectation des résultats 2023

 Constitution d'une provision à hauteur de l'estimation du risque d'irrécouvrabilité des restes à recouvrer sur compte de tiers

PERSONNEL COMMUNAL 

 Modification du tableau des effectifs

 Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2023

RELATIONS PUBLIQUES 

 Création d'emplois saisonniers pour assurer l'organisation des manifestations socioculturelles au cours des mois d'avril, mai et juin 2023

AMÉNAGEMENT 

 Création d'un périmètre d'étude et de sursis à statuer sur le secteur Avenue Paul Vaillant- Couturier / Gare RER

 Création d'un périmètre d'étude et de sursis à statuer sur le secteur Gabriel Péri / Reine Blanche / Jean Jaurès

 Création d'un périmètre d'étude et de sursis à statuer sur le secteur Centre-ville

ENVIRONNEMENT 

 Convention de mise à disposition de services entre la ville de Gentilly et l' EPT Grand Orly Seine Bièvre pour le nettoyage des locaux et l'entretien des espaces verts du conservatoire intercommunal

HABITAT/LOGEMENT 

 Avis de la commune sur la proposition de mise en vente par le bailleur social CDC HABITAT de son patrimoine social de 90 logements, sis 12 et 14 rue Jean Louis

JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS 

 Approbation d'un accord de mise en œuvre REAAP (Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement aux parents) 2022 avec la MSA Ile de France (Mutualité Sociale Agricole) pour l'aide au financement du projet ' Groupe d'échanges entre parents ' mené dans le cadre des actions de la Maison des FamillesENSEIGNEMENT 

 Approbation de l'organisation d'un séjour en classe de découverte et de son tarif pour l'école Lamartine

ENFANCE 

 Approbation de la création d'un accueil fratries de 16h30 à 16h45 sur les écoles maternelles Marie et Pierre Curie et Jean Lurçat 

 Mise en place des préinscriptions obligatoires aux accueils de loisirs pendant les vacances scolaires 

 Projet de développement de la ludothèque - Projet Educatif de Territoire

AFFAIRES CULTURELLES 

 Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Métropole du Grand Paris et la commune de Gentilly dans le cadre de la Nuit Blanche 2023

AUTRES

INFORMATIONS, VOEUX ET COMMUNICATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Vœu présenté par le groupe Ensemble et engagé.es pour Gentilly : ZFE il y a urgence à dégager des moyens et prendre des décisions fortes pour éviter une catastrophe annoncée. Nous avons des solutions.