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Déliberation - deliberation n 01 annexe 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation n 01 annexe 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Marollés en Hurepoix - COMMUNE - DM - 2025
V— ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : . 2°)
Nombre de membres présents : 2 4
Nombre de suffrages exprimés : 29
VOTES :
Pour : 93
Contre : QO
Abstentions :. 5
Date de convocation : 20/06/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Marolles-en-Hurepoix, le 26/06/2025
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Marolles-en-Hurepoix, le 26/06/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
01 Monsieur Georges JOUBERT ue
02 Madame Josiane BOULENGER
st
03 Monsieur Patrick LAFON
04 Monsieur Francis PREUD'HOMME
05 Madame Nathalie RIVA-DUFAY
06 Madame Valérie DESPAUX
07 Monsieur Yann PONCET
08 Madame Sylvie COUSIN
09 Monsieur Bernard ECK
10 Madame Francine FICARELLI-CORBIERE
11 Monsieur Pascal LAURE
12 Monsieur Jean-Claude GENOT
13 Monsieur Dominique COUTON
14 Madame Christiane LAFRAGETTE
15 Madame Agnieszka LIPP
16 Monsieur Jérôme VOVARD
17 Madame Julie FLOCON
18 Monsieur Mohamed FALL
19 Madame Fanny LAMBERT \ | I |
Page 47
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20250627-CM26062501-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025 MarolleS en Hurepoix - COMMUNE - DM - 2025
v — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
20 Madame Magali DAURAT
21 Monsieur François CHAUVANCY
22 Monsieur Nicolas MURAIL
23 Madame Sophie LEONARD
24 Madame Isabelle GOLDSPIEGEL
25 Madame Christine TUSSIOT
26 Monsieur Gilles DELVALLE
27 Monsieur Dominique DARGERE
28 Madame Joana POIRIER-MAURY
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29 Madame Nathalie BROSSERON NS EL :
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Marolles-en-Hurepoix, le
(1) Indiquer « la présidente » où « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de ., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 48
Accusé de réception en préfecture
091-219103769-20250627-CM26062501-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025