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Déliberation - deliberation n 01 signatures
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Marolles en Hurepoix - COMMUNE - DM - 2024 ___V- ARRETE ET SIGNATURES ARRETE ET SIGNATURES >< Nombre de membres en exercice : $ Nombre de membres présents : 99, Nombre de suffrages exprimés : 9 4- VOTES : Pour : 2 A Contre: D Abstentions : 6 Date de convocation : 20/09/2024 Présenté par Le Maire (1), À Marolles-en-Hurepoix, le 26/09/2024 Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire À Marolies-en-Hurepoix, le 26/09/2024 Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3). 01 Monsieur Georges JOUBERT TS 02 Madame Josiane BOULENGER 03 Monsieur Patrick LAFON C4 Madame Chantal LÉTESSIER 05 Monsieur Francis PREUD'HOMME 06 Madame Nathalie RIVA-DUFAY 08 Madame Valérie DESPAUX 09 Monsieur Yann PONCET 10 Monsieur Jean-Claude OLLIVIER 11 Madame Sylvie COUSIN 12 Monsieur Bernard ECK 13 Madame Francine FICARELLI-CORBIERE 44 Monsieur Pascal LAURE 15 Monsieur Jean-Claude GENOT 16 Monsieur Dominique COUTON 17 Madame Christiane LAFRAGETTE 18 Madame Agnieszka LIPP 19 Monsieur Jérôme VOVARD 20 Madame Julie FLOCON 21 Monsieur Mohamed FALL Page 41 Accusé de réception en préfecture 091-219103769-20240927-2609CM01-DE Date de télétransmission : 30/09/2024 Date de réception préfecture : 30/09/2024 MAFUUES EN PIUTODUIX » VUMMUNE : LM = LUZ !— ARRETÉ ET SIGNATURES ARRETE ET SIGNATURES 22 Madame Fanny LAMBERT 23 Madame Magali DAURAT 24 Monsieur François CHAUVANCY 25 Monsieur Nicolas MURAIL 26 Madame Sophie LEONARD 27 Madame lsabeile GOLDSPIEGEL 28 Madame Christine TUSSIOT 29 Monsieur Gilles DELVALLE 30 Madame Marie BOVE 6 | De 7 + ? Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 26/09/2024, et de la publication le À Marolles-en-Hurepoix, le {t} Indiquer « la présidente » ou « 1e président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conselt régional de .., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseit syndical de ... (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif. ° Page 42 p—— Accusé de réception en préfecture 091-219103769-20240927-2609CM01-DE Date de télétransmission : 30/09/2024 Date de réception préfecture : 30/09/2024