Déliberation - 667acf11e805b076001677

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Procès Verbal - 69f0a45c5f9fb772244358

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Déliberation - 667acf11e805b076001677 Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Blanquefort. Lien du pdf (Déliberation - 667acf11e805b076001677)Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

Affaire n° 24-041 : Installation d’une conseillère suite à démission

Pas de vote

Affaire n° 24-042 : Election d’un adjoint suite à démission

Election de M. Dominique Saïtta

Affaire n° 24-043 : Indemnités des élus

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-044 : Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes nouvelle aquitaine relatif à la gestion de bordeaux métropole

Pas de vote

Affaire n° 24-045 : Bilan des opérations foncières et immobilières – budget 2023 Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-046 : Adoption du Compte Financier Unique 2023

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 29 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (Madame le Maire), 2 abstentions (E. Plougoulm et M. François) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-047 : Affectation définitive du résultat 2023

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 27 voix pour, 5 abstentions (E. Plougoulm, M. François, L. Sibrac, N. Louey et F. Bonnot) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-048 : Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Pas de vote

Affaire n° 24-049 : Rapports des délégataires de service public

Pas de vote

Affaire n° 24-050 : Tarifs de la saison 2024/2025 du centre équestre municipal Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (A. Noriega et S. Lacosse-Terrin) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-051 : Adhésion au groupement de commandes dans le cadre du recours au service d’une plate- forme intermédiaire au financement participatif sous forme de mécénat

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-052 : Subventions de fonctionnement aux associations

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-053 : Subvention à l’association ESB Handball

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (S. Césard-Brunet) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-054 : Subvention à l’association ESB Basket

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (A. Lamothe) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-055 : Subvention à l’association Tabadoul

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 30 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (A. Azik et P. Laborde) et 1 absente (L. Gatineau)Affaire n° 24-056 : Subvention à l’association Amicale Laïque de Blanquefort Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 31 voix pour, 1 ne prend pas part au vote (M. Saubion) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-057 : Autorisation de vente et de don des documents retirés des collections de la médiathèque As- sia Djebar

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-058 : Avenant n°2 à la convention d’entente entre les communes de Blanquefort et Parempuyre pour la piscine intercommunale de Fongravey

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 27 voix pour, 5 abstentions (L. Sibrac, N. Louey, F. Bonnot, E. Plougoulm et M. François) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-059 : Convention entre la ville et la poste pour l’organisation de l’agence postale communale de la MSP

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-060 : Convention d’objectifs annuelle 2024 avec l’A’urba

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 28 voix pour, 2 ne prennent pas part au vote (Madame le Maire et P. Blanc), 2 abstentions (E. Plougoulm et M. François) et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-061 : Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement des prestations de service avec CAF

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-062 : Adhésion à l’association « Orchestre à l’école »

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-063 : Convention de partenariat entre l’Education Nationale et la ville de Blanquefort relative aux interventions musique et danse sur le temps scolaire

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-064 : Conventions de partenariat avec les compagnies accueillies dans le cadre de l’Eté Métropoli- tain

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-065 : Convention de partenariat avec le collège Dupaty pour la mise en place d’actions éducatives Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-066 : Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables sur le territoire de Blanquefort

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-067 : Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches municipales Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-068 : Dénomination d’une nouvelle voie dans le projet habitat situé le long de la rue des Acacias Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-069 : Dénomination d’une nouvelle voie dans le projet habitat situé rue de Monteil Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-070 : Modification de la dénomination de la rue de Gelès et de la rue de Terre noire Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Affaire n° 24-071 : Modification tableau des effectifs

Mise aux voix, la délibération ci-dessus est adoptée à 32 voix pour et 1 absente (L. Gatineau)

Pour information : Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT