Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 08092026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 13012025
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 05062026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 28042025
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 14062024
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 30032026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 21052026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 20032026
Conseil Municipal - Avis Reunion CM 22122025
Conseil Municipal - Avis de reunion du CM du 15 07 2026
Document publié le Mercredi 15 juillet 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion du CM du 15 07 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
ET Commune Nouvelle
pas CLef-Vallée-d'Eure
AVIS
Réunion du Conseil Municipal
Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy
Mercredi 15 juillet 2026 à 18H30
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Maire
1- Commande publique
1.1-— Marchés publics — Rénovation et transformation de l'Arsenal de La Croix-Saint-Leufroy en tiers-lieu —
Autorisation de lancer les procédures de consultation relatives aux prestations intellectuelles complémentaires et
aux marchés de travaux : Approbation et autorisation
1.1 — Marchés publics — Travaux — Création d'un cheminement piétonnier le long de la RD10 — Secteur de
Crèvecœur (La Croix-Saint-Leufroy) : Attribution du marché et autorisation de signature
3 - Domaine et patrimoine
3.1 — Acquisition — Cabinet médical situé 33 rue de Louviers à La Croix-Saint-Leufroy — Approbation de
l'acquisition et autorisation de signer la promesse de vente, la convention de réalisation anticipée de travaux et
l'acte authentique de vente : Approbation et autorisation de signature
3.2 — Aliénation — Bien du domaine privé — Propriété, La Croix-Saint-Leufroy — 26 rue de Louviers, parcelle
E417 — Signature d'un nouveau compromis de vente : Approbation et Autorisation de signature
3.2 - Aliénation - Bien du domaine privé - Terrain à bâtir, Fontaine-Heudebourg - rue d’Ailly, parcelles 250B479,
250B481 et 250B483 — Signature d'un nouveau compromis de vente avec la société 2H INVEST : Approbation
et Autorisation de signature
4— Fonction publique
4.1 — Personnel titulaire - Création d’un emploi à temps complet d’adjoint administratif catégorie CI : Autorisation
de recrutement
4.1 — Personnel titulaire - Création de 4 emplois permanents à temps non complet d’agent polyvalent et de
restauration : Autorisation de recrutement -
4.1 — Personnel titulaire - Création d’1 emploi d’adjoints technique territorial catégorie C pour le Service
Technique Espaces Verts et Bâtiments-Voiries et mise à jour du tableau des emplois : Autorisation de recrutement
9 — Autres domaines de compétences
9.1 - Compétence des communes - Divers - Convention de financement pour la scolarité des enfants accueillis en
classe ULIS (commune de Gaillon) - Participation financière de la commune : Approbation et autorisation
Informations & questions Diverses
Ollivier LEPINTEUR
Maire