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Arrêté - 2023386 travaux 27 rue de la chaussee 19.09.2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023386 travaux 27 rue de la chaussee 19.09.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N° 2023-386 | SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Travaux d'alimentation d'un collectif
27 Rue de la Chaussée
Société SAS DR
Le Mardi 19 Septembre 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, E2213-1 d e 15-0,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur 1e Préfetie TS Novembre 1969, —
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de la Société SAS DR — ZA du Pucheuil — 76680 Saint Saëns, afin d’effectuer
des travaux d'alimentation d'un collectif avec le positionnement d'une nacelle, au 27 Rue de la
Chaussée, le Mardi 19 Septembre 2023, de 8h00 à 12h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La Société SAS DR est autorisée à effectuer des travaux d'alimentation d'un
collectif avec le positionnement d'une nacelle, au 27 Rue de la Chaussée, le MARDI 19
SEPTEMBRE 2023, de 8h00 à 12h00,
ARTICLE 2 : La circulation et le stationnement seront interdits pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 3 : Un périmètre de sécurité autour de la zone des travaux sera mis en place par la Société intervenante afin d'assurer la sécurité des piétons pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 4 : L'accès aux Services de Police et de Secours sera maintenu.
ARTICLE 5 : Des panneaux avec affichage du présent Arrêté, seront mis en place par la Société intervenante.
ARTICLE 6 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 7 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et à la Société intervenante, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 15 Septembre 2023
Pour le Maire et par délégation
L'Adjoint à la Circulation et au Stationnement,
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX