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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 10 24 Liste deliberations VFS
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 10 24 Liste deliberations VFS)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
£ - COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
Se
Quorum
Nombre de votants
Date de la convocation
Liste des délibérations
Examinées lors de la séance du Conseil Communautaire
Du 24 octobre 2024 a la salle des fêtes de La Chapelle-Villars
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
35
18
25
32
le mercredi 16 octobre 2024
Début de la séance à 18h00
COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
BESSEY Charles |ZILLIOX 1
LA CHAPELLE-VILLARS |Jacques |BERLIOZ 1
CHAVANAY Patrick MÉTRAL 1
CHAVANAY Brigitte BARBIER 1 Excusée, Pouvoir à M. Jean-Baptiste PERRET
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 24 octobre 2024- Page 1 sur 5 COMMUNES PRÉNOMS TEST A 7 CAUSE À POUVOIR
CHAVANAY Yannick JARDIN 1
CHAVANAY Jean-Baptiste | PERRET 1 Pouvoir de Mme Brigitte BARBIER
CHAVANAY Nathalie BÉAL 1
CHUYER Béatrice RICHARD 1 Pouvoir de Mme Gisèle BONNAY
CHUYER Gisèle BONNAY 1 Excusée, Pouvoir à Mme Béatrice RICHARD
LUPÉ Farid CHERIET 1
MACLAS Hervé BLANC 1
MACLAS Marcelle CHARBONNIER 1 Pouvoir de M. Laurent CHAIZE
MACLAS Laurent CHAIZE 1 Excusé, Pouvoir à Mme Marcelle CHARBONNIER
MALLEVAL Christelle MARCHAL 1
MALLEVAL Thomas PUTMAN 1
PÉLUSSIN Michel DEVRIEUX 1
PÉLUSSIN Agnès VORON 1 Pouvoir de Mme Martine JAROUSSE
PÉLUSSIN Jean-François | CHANAL 1 Excusé, Pouvoir à M. Stéphane TARIN
PÉLUSSIN Martine JAROUSSE 1 Excusée, Pouvoir à Mme Agnès VORON
PÉLUSSIN Franceline COMAS 1
PÉLUSSIN Stéphane TARIN 1 Pouvoir de M. Jean-François CHANAL
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 24 octobre 2024- Page 2 sur 5 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
PÉLUSSIN Corinne LOERTGE 1
ROISEY Philippe ARIÈS 1
ROISEY Éric FAUSSURIER 1
SAINT-APPOLINARD Annick FLACHER 1
SAINT-APPOLINARD Jacques GERY 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Jean-Louis | POLETTI 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Sylvie GUISSET 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Serge RAULT 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Christian CHAMPELEY 1 Excusé, Pouvoir à Mme Véronique MOUSSY
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Véronique MOUSSY 1 Pourvoir de M. Christian CHAMPELEY
VÉRANNE Michel BOREL 1 Pouvoir de Mme Martine MAZOYER
VÉRANNE Martine MAZOYER 1 Excusée, Pouvoir à M. Michel BOREL
VÉRIN Cyrille GOEHRY 1
VÉRIN Valérie PEYSSELON 1
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 24 octobre 2024- Page 3 sur 5 Ne . | ‘ | ee | Délibération | Domaine | Objet Délibère | Contre Abstention
# M. Patrick MÉTRAL, |
| | M. Jean-Baptiste PERRET + | . Réhabilitation de la piscine — fixation de | : Pouvoir de Mme Brigitte BARBIER, 2024-10-01 | Piscine l'Avant-Projet-Définitif (APD) . Approuvée | = M. Yannick JARDIN, | | | = Mme Béatrice RICHARD + Pouvoir | de Mme Gisèle BONNAY. |
2024-10-02 | Piscine Réhabilitation de la piscine - demandes de Approuvée | | subventions à l'unanimité
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Saint-Michel-sur-Rhône |
2024-10-05 Environnement | Rapport sur le Prix et la Qualité du Service | Approuvée Eau (RPQS) 2023 à l'unanimité
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Tourisme Tarifs 2025 : Camping de la Lône et Approuvée 2024-10-08 ne . à ue Base de loisirs Maison de la Lône à l'unanimité
nr . put . ; , , . | 2024-10-09 Tourisme Création du conseil d'exploitation de la Approuvée |
Base de loisirs base de loisirs à l'unanimité |1
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 24 octobre 2024- Page 4 sur 5 N°
APT Domaine Objet Délibère Contre Abstention | Délibération |
Convention de superposition d’affectations | n° 13007 bis sur le domaine public | concédé à la Compagnie Nationale du | . Rhône (CNR) au profit de la Communauté : |
2024-10-10 B Te de Communes du Pilat Rhodanien - | Lpprivée, | maintien de la ViaRhôna et ses annexes
sur les communes de Vérin, Saint-Michel- | sur-Rhône, Chavanay, Saint-Pierre-de- | Bœuf |
2024-10-11 Administration Abandon de créances et admission en _Approuvée non-valeur à l'unanimité
Régularisation d’écritures comptables : ADDTOUVÉS
2024-10-12 Administration signalétique, reconstitution des reprises de |. PP ue : . à l'unanimité subvention en fonctionnement
An. z . Convention d'occupation temporaire du Approuvée 2024-10-13 Économie domaine public : ZAE de Verlieu à l'unanimité
| | Avenant à la convention de partenariat Approuvée 2024-10-14 Economie pour la mise en œuvre et le pilotage du à l'unanimité | programme “LEADER LOIRE”
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
Le Président,