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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 27 Liste deliberations VFS
Document publié le Jeudi 27 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 27 Liste deliberations VFS)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Logement,
£ > COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
&
Nombre de membres en exercice
Quorum
Nombre de membres présents
Nombre de votants
Date de la convocation
Liste des délibérations
Examinées lors de la séance du Conseil Communautaire
Du 27 février 2025 au siège de la CCPR
Début de la séance à 18h00
35
18
24
29
le vendredi 21 février 2025
COMMUNES PRÉNOMS NOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
BESSEY Charles |ZILLIOX 1
LA CHAPELLE-VILLARS |Jacques | BERLIOZ 1
CHAVANAY Patrick MÉTRAL 1 Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET
CHAVANAY Brigitte BARBIER 1 Pouvoir de M. Yannick JARDIN
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 1 sur 6 ere); 18 TES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
CHAVANAY Yannick JARDIN 1 Excusé, Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER
CHAVANAY Jean-Baptiste | PERRET 1 Excusé, Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL
CHAVANAY Nathalie BÉAL 1
CHUYER Béatrice RICHARD 1
CHUYER Gisèle BONNAY 1
LUPÉ Farid CHERIET 1
MACLAS Hervé BLANC 1
MACLAS Marcelle CHARBONNIER 1 Pouvoir de M. Laurent CHAIZE
MACLAS Laurent CHAIZE 1 Excusé, Pouvoir à Mme M. CHARNONNIER
MALLEVAL Christelle MARCHAL 1
MALLEVAL Thomas PUTMAN 1
PÉLUSSIN Michel DEVRIEUX 1
PÉLUSSIN Agnès VORON 1
PÉLUSSIN Jean-François | CHANAL 1 Excusé, Pouvoir à M. Stéphane TARIN
PÉLUSSIN Martine JAROUSSE 1
PÉLUSSIN Franceline COMAS 1
PÉLUSSIN Stéphane TARIN 1 Pouvoir de M. Jean-François CHANAL
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 2 sur 6 COMMUNES TANT ES PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
PÉLUSSIN Corinne COÉRTCE 1
ROISEY Philippe ARIÈS 1 Pouvoir de M. Éric FAUSSURIER
ROISEY Éric FAUSSURIER 1 Excusé, Pouvoir à M. Philippe ARIÈS
SAINT-APPOLINARD Annick FLACHER 1
SAINT-APPOLINARD Jacques GERY 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Jean-Louis | POLETTI 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Sylvie GUISSET 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Serge RAULT 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Christian CHAMPELEY 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Véronique MOUSSY 1
VÉRANNE Michel BOREL 1
VÉRANNE Martine MAZOYER 1
VÉRIN Cyrille GOEHRY 1
VÉRIN Valérie PEYSSELON
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 3 sur 6 N°
Délibération Domaine Objet Observation
Administration générale : s Prend acte des orientations budgétaires 2025-02-01 Finances Débat d'Orientation Budgétaire 2025 présentées
N° Domai . Délibè Délibération | omere Objet élibère
|
_02. Administration générale : ce à Approuvée 2025-02-02 Finances Provisions sur créances douteuses À l'unanimité
_n2. Administration générale: Lite 2 _Approuvée 2025-02-03 Finances Fongibilité des crédits À l'unanimité
_02- Administration générale : ... - _Approuvée 2025-02-04 Finances Attribution de subventions À l'unanimité
_ . 2 Établissement d'un Plan Intercommunal de Sauvegarde z _02- Administration générale : DL ; . Approuvée 2025-02-05 Finances — mise à jour PCS — lancement d'une consultation- À l'unanimité groupements de commande
. . Le . | Avis de publicité suite à Manifestation d'Intérêt spontané '
2025-02-06 | Administration générale: | occupation du domaine public en vue d'installer et DPPIOEE Finances exploiter des panneaux photovoltaïques À l'unanimité
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 4 sur 6 Car | Délibération
2025-02-07
2025-02-08
2025-02-09
2025-02-10
Lt
—
Domaine
Administration générale :
Ressources Humaines
Administration générale :
Ressources Humaines
| Environnement :
Déchets Ménagers
Environnement :
Déchets Ménagers
Objet Délibère
Autorisation d’avoir recours à des contrats à durée déterminée pour un accroissement d'activité
Renouvellement de la protection sociale complémentaire -risque santé -groupement CDG42
Avenant n°1 au lot 5 du marché de collecte et traitement des ordures ménagères
Contrat emballages ménagers et papiers graphiques — agrément 2025-2029 |
Approuvée
À l'unanimité
Approuvée
À l'unanimité
Approuvée
À l'unanimité
_Approuvée |
A l'unanimité |
2025-02-11
2025-02-12
2025-02-13
2025-02-14
2025-02-15
2025-02-16
2025-02-17
Environnement :
Déchets Ménagers
| Environnement :
Eau
RS |
| Environnement :
Eau
Économie :
SYDEMER : Unité de Valorisation Energétique (UVE) - Approbation du portage du projet et d'une étude de faisabilité
| _Approuvée
À l'unanimité
| Avenant n°1 au lot 1 — Travaux de doublement de la conduite de Jassoux Approuvée À l'unanimité
Avenant n°1 au lot 3 — Travaux de doublement de la conduite de Jassoux Approuvée À l'unanimité
L T
| ZA Aucize : Avenant n°3 - Modifie l'avenant n°2 - Lot 2 Voirie — Marché de travaux pour la création d'une Zone d'Activités à l'Aucize
Tourisme : Office du Tourisme du Pilat - Aide au classement des hébergeurs touristiques
Approuvée
À l'unanimité
Approuvée
A l'unanimité
Tourisme
Tourisme :
Base de loisirs
Bâtiment de l'Eau Qui bruit : renouvellement des mandats de gestions aux agences immobilières
ss") l
|
Renouvellement de la ligne de trésorerie
_Approuvée
À l'unanimité
Approuvée |
À l'unanimité |
L
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 5 sur 6 N°
Délibération Domaine Objet Délibère |
|
Tourisme : ns ; . . Approuvée 2025-02-18 Base de loisirs Mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) Alunanimits
2025-02-19 Tourisme ° CNR : convention de partenariat concernant l'étude Faune/Flore 4 saisons PPRTOUM se | Base de loisirs | À l'unanimité |
Maison des | Convention de cession de véhicule au titre de la convention de coopération en matière Approuvée 2025-02-20 : ‘ Lee ee Fe ee services : de mobilités avec la Région AURA À l'unanimité
Maison des |... z . . in à … \ . Approuvée 2025-02-21 services : Véhicule région AURA : convention de mise à disposition auprès des partenaires À l'unanimité
2025-02-22 Culture : CinéPilat Attribution de tickets gratuits d'accès au CinéPilat -Approuv ee À l'unanimité |
PiocD: . Approuvée 2025-02-23 Culture : CinéPilat Tarifs 2025 À l'unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Le Président, Secrétaire-de séance À N,
.
Serge RAU Michel DEVRIEUX
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 27 février 2025 - Page 6 sur 6