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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 07 04 Liste deliberations VFS
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 07 04 Liste deliberations VFS)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Industrie,
€ - COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
R—
Liste des délibérations
Examinées lors de la séance du Conseil Communautaire
Du 4 juillet 2024 à la salle des fêtes de Lupé
Début de la séance à 18h00
# Nombre de membres en exercice : 35
= Quorum : 18
= Nombre de membres présents : 29 de la délibération N°2024-07-01 à la N°2024-07-16 : 28 de la délibération N°2024-07-17 à la N°2024-07-23
= Nombre de votants ! 33 de la délibération N°2024-07-01 à la N°2024-07-16 : 32 de la délibération N°2024-07-17 à la N°2024-07-23
= Date de la convocation : le Jeudi 27 juin 2024
COMMUNES PRÉNOMS NOMS PRÉSENT EE ABSENT POUVOIR
BESSEY Charles ZILLIOX 1
LA CHAPELLE-VILLARS |Jacques BERLIOZ 1
CHAVANAY Patrick MÉTRAL 1 Pouvoir de M. Yannick JARDIN
CHAVANAY Brigitte BARBIER 1
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 1 sur 8 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
CHAVANAY Yannick JARDIN 1 Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL
CHAVANAY Jean-Baptiste | PERRET 1
CHAVANAY Nathalie BÉAL 1
CHUYER Béatrice RICHARD 1
CHUYER Gisèle BONNAY 1
LUPÉ Farid CHERIET 1
MACLAS Hervé BLANC 1
MACLAS Marcelle CHARBONNIER 1
MACLAS Laurent CHAIZE 1
MALLEVAL Christelle MARCHAL 1
MALLEVAL Thomas PUTMAN 1
PÉLUSSIN Michel DEVRIEUX 1 Pouvoir de M. Jean-François CHANAL
PÉLUSSIN Agnès VORON 1
PÉLUSSIN Jean-François | CHANAL 1 Pouvoir à M. Michel DEVRIEUX
PÉLUSSIN Martine JAROUSSE 1 Pouvoir à M. Stéphane TARIN
PÉLUSSIN Franceline COMAS 1
PÉLUSSIN Stéphane TARIN 1 Pouvoir de Mme Martine JAROUSSE
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 2 sur 8 COMMUNES PRÉNOMS
ALLIOD-
PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
PÉLUSSIN Corinne KOERTGE 1
ROISEY Philippe ARIÈS 1
ROISEY Éric FAUSSURIER 1
SAINT-APPOLINARD Annick FLACHER 1
SAINT-APPOLINARD Jacques GERY 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Jean-Louis | POLETTI 1
SAINT-MICHEL-SUR-RHONE | Sylvie GUISSET 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF | Serge RAULT 4
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Christian CHAMPELEY 1
SAINT -PIERRE-DE-BŒUF Véronique MOUSSY 1
VÉRANNE Michel BOREL 1
VÉRANNE Martine MAZOYER 1
VÉRIN Cyrille GOEHRY 1 Pouvoir à Mme Valérie PEYSSELON
VÉRIN Valérie PEYSSELON 1 Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 3 sur 8 N°
|
PRET Domaine | Objet Délibère Contre Abstention | Délibération |
| |
ZAE de l’Aucize à Bessey: Avenants au
marché de travaux pour la création de la
zone artisanale de l’Aucize : |
° Avenant n°1 au marché de travaux pour | |
la création de la zone artisanale de
2 . l’'Aucize — Lot 1 : Terrassements - Approuvée CINE Économie réseaux humides - Entreprise | à l'unanimité |. MONTAGNIER TP, |
| Avenant n°1 au marché de travaux pour
la création de la zone artisanale de
l'Aucize — Lot 2 : Voirie - Entreprise
GROUPEMENT BUFFIN TP/MOLINA TP
07. c . ZAE de l’Aucize à Bessey : Labellisation de | Approuvée | 2024-07-02 ECONOMIE la zone : projet à biodiversité positive | à l'unanimité ! ||
|
z . . Approuvée | 2024-07-03 Économie Approbation des comptes 2023 de NOVIM à l'unanimité
|
2024-07-04 Économie ZAE du Soleil à Maclas — acquisition de Approuvée
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 4 sur 8
terrains à l'unanimité Mobilités
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 5 sur 8
l'Appel à Projet TIMS “ Béatrice RICHARD.
Départ/Arrivée/Autre : Domaine Objet Délibère Contre Abstention
| .. : Administration 2
2024-07-05 générale DM : Décisions modificatives JAppronvee |
a EE | |
Administration |
_07- générale : Approuvée 2024-07-06 Ressources Avancements de grade à l'unanimité |
| humaines | | = us
2024-07-07 | Aménagement | Syndicat mixte des Rives du Rhône : Approuvée | | du territoire présentation du rapport d'activités 2023 à l'unanimité
| | _ |
Aménagement : ot : “ Franceline COMAS, 2024-07-08 | du territoire : Conventions de partenariat - lauréat de Approuvée = Véronique MOUSSY, D Contre | Abstention | Délibération Domaine Objet | Délibère
Avenants au marché de rénovation de la
crèche de Vérin :
e Avenant n°1 au lot 1 — Terrassement —
VRD -— Espaces verts — Entreprise
GENEVRAY | | |
| e Avenant n°2 au lot 4 —- Menuiseries |
| extérieures aluminium, Occultations — |
Entreprise VMV |
+ Avenant n°2 annule et remplace
2024-07-09 Maison des l'avenant n°1 au lot 5 — Serrurerie, Approuvée | services Métallerie - Entreprise 1G2B à l'unanimité
e Avenant n°1 au lot 7 — Plâtrerie —
Peinture - Entreprise MARRON
e Avenant n°1 au lot 8 — Revêtements de
sols et muraux — Entreprise SIAUX
e Avenant n°1 au lot 9 : Chauffage,
Ventilation, Sanitaire- Entreprise
GRANGE et FILS | |
e Avenant n°1 et n°2 au lot 10 — Electricité
- Entreprise BEAUX
Maison des Convention AAP — APICIL — gestion de la Approuvée 2024-07-10 , D nor | services douleur à l'unanimité
Environnement : Approuvée
2024-07-11 Déchets Contrats de reprise de l’aluminium à l'unanimité
ménagers
Environnement : : ; : . | : A Convention d'analyse et de conseil : cabinet | Approuvée
note Déchets |LEYTON à l'unanimité ménagers 1 mé jé ds
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 6 sur 8 N° | . Domaine Objet Délibération Délibère Contre Abstention
Avenant n°1 au marché de collecte et
Environnement : (traitement des ordures ménagères — Lot Approuvée 2024-07-13 Bs chets n°3 Exploitation de la déchèterie — |à l'unanimité
MENAETS | Entreprise DELAUZIN SOVIRI | L _ _ U |
| |
| Environnement : | Prolongation de la convention avec le A / |
2024-07-14 | Déchets SITOM de Bourgoin Jallieu pour une |; PPrOURE g p , L : à l'unanimité ménagers période de 6 mois
Autorisation de lancement d’une
Environnement : procédure de consultation pour le marché Avorouvée
2024-07-15 Déchets de traitement de ordures ménagères suite à ri
ménagers à déclaration sans suite pour insuffisance |
| de concurrence
| Envi t- Déclaration d'Utilité Publique puits de Aporouvée
2024-07-16 PR on * | Grand Val: Proposition de réponse sur alu té
| au l'avis du commissaire enquêteur
| Départ de M. Charles ZILLIOX
| Envi t- Attribution du marché de travaux pour la Apbrouvée
| 2024-07-17 ME | sécurisation des captages de Jassoux sur! ; loneniote
| LL la commune de Saint-Michel-sur-Rhône
Avenant n°2 au marché de maîtrise
2024-07-18 Environnement : | d'œuvre pour le doublement de la conduite Approuvée de Jassoux sur la commune de Saint- | à l'unanimité | | Eau
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 7 sur 8
Michel-sur-Rhône N°
Délibération Domaine Objet Délibère Contre Abstention
| Acquisition d I là ZAE d : . | Acquisition de parcelles sur la es : | 2024-07-19 Environnement: | Bretteaux dans le cadre de la protection APPrOUv ee Eau à l'unanimité | des puits de Jassoux ——— = Maintenance du site Cuisine centrale -
07. . Pélussin : souscription à l'option Approuvée 2024-07-20 Cuisine centrale Télégestion de la compétence optionnelle | à l'unanimité SAGE
Tourisme . Approuvée 2024-07-21 Base de loisirs | Faits à l'unanimité
Tourisme Déploiement de la vidéosurveillance sur la | Approuvée "Agnès VORON, “ Jean-François CHANAL, 2024-07-22 Base de loisirs | Base de Loisirs de Saint-Pi de-Bœuf s Martine JAROUSSE, =“ Michel DEVRIEUX ase de Loisirs de Saint-Pierre-de-Bœu = Stéphane TARIN. e .
2024-07-23 AcrSITaNOn Attribution d’une subvention pour l'AOP Approuvée Finances des rigottes à l’unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 4 juillet 2024- Page 8 sur 8