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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 26 Liste deliberations VFS
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 09 26 Liste deliberations VFS)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Jeunesse,
£ F_ _à# COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DU PILAT RHODANIEN
Liste des délibérations
Examinées lors de la séance du Conseil Communautaire
Du 26 septembre 2024 au siège de la CCPR
Début de la séance à 18h00
Nombre de membres en exercice : 35
Quorum : 18
Nombre de membres présents : 21 de la délibération N°2024-09-01 à la délibération N°2024-09-15, 20 de la délibération N°2024-09-16 à la délibération N°2024-09-17,
Nombre de votants : 28 de la délibération 2024-09-01 à la délibération 2024-09-03,
27 pour la délibération N°2024-09-04 et N°2024-09-05,
28 de la délibération 2024-09-06 à la délibération 2024-09-14,
27 de la délibération 2024-09-16 à la délibération 2024-09-17.
Date de la convocation : le jeudi 19 septembre 2024
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 1 sur 6 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
BESSEY Charles ZILLIOX 1
LA CHAPELLE-VILLARS |Jacques |BERLIOZ 1 TE
CHAVANAY Patrick MÉTRAL 1 Pouvoir à M. Yannick JARDIN
CHAVANAY Brigitte BARBIER 1 Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET
CHAVANAY Yannick JARDIN 1 Pouvoir de M. Patrick MÉTRAL
CHAVANAY Jean-Baptiste | PERRET 1 Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER
CHAVANAY Nathalie BÉAL 1
CHUYER Béatrice RICHARD 1
CHUYER Gisèle BONNAY 1
LUPÉ Farid CHERIET 1
MACLAS Hervé BLANC 1
MACLAS Marcelle CHARBONNIER 1 Pouvoir à M. Laurent CHAIZE
MACLAS Laurent CHAIZE 1 Pouvoir de Mme Marcelle CHARBONNIER
MALLEVAL Christelle MARCHAL 1
MALLEVAL Thomas PUTMAN 1
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 2 sur 6 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
PÉLUSSIN Michel DEVRIEUX 1
PÉLUSSIN Agnès VORON 1
PÉLUSSIN Jean-François | CHANAL 1 Pouvoir à M. Stéphane TARIN
PÉLUSSIN Martine JAROUSSE 1
PÉLUSSIN Franceline COMAS 1
PÉLUSSIN Stéphane TARIN 1 Pouvoir de M. Jean-François CHANAL
z . ALLIOD- PELUSSIN Corinne KOERTGE 1
ROISEY Philippe ARIÈS 1
ROISEY Éric FAUSSURIER 1
SAINT-APPOLINARD Annick FLACHER 1
SAINT-APPOLINARD Jacques GERY 1
Pouvoir de Mme Sylvie GUISSET de la
. délibération N°2024 09 01 à N°2024 09 15 SAINT:-MICHEL-SUR-RHONE Jean-Louis POLETTI 1 Excusé à partir de la délibération N°2024 09 1 6,
Pouvoir à M. Jacques BERLIOZ
. Pouvoir à M. Jean-Louis POLETTI de la SAINT-MICHEL-SUR-RHONE Sylvie GUISSET 1 délibération N°2024 09 _ 01 à N°2024 09 15
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Serge RAULT 1
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Christian CHAMPELEY 1
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 3 sur 6 COMMUNES PRÉNOMS PRÉSENT EXCUSÉ ABSENT POUVOIR
SAINT-PIERRE-DE-BŒUF Véronique MOUSSY 1
VÉRANNE Michel BOREL 1 Pouvoir de Mme Martine MAZOYER
VÉRANNE Martine MAZOYER 1 Pouvoir à M. Michel BOREL
VÉRIN Cyrille GOEHRY 1 Pouvoir à Mme Valérie PEYSSELON
VÉRIN Valérie PEYSSELON 1 Pouvoir de M. Cyrille GOEHRY
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 4 sur 6 N°
Délibération Domaine Objet | Délibère Contre Abstention
. Renouvellement/modification adhésion . | 2024-09-01 Cheb ADRC — AMO dans le cadre du projet de Approuvée | an ee COURSE création de la 2ème salle Ing ‘
| 2024-09-02 Culture : | Renouvellement AAP Médiation Approuvée à | Ciné Pilat l'unanimité |
2024-09-03 Culture : Nouveau tarif à créer - programmation Approuvée à Ciné Pilat .« lci, il y a 30 000 ans » l'unanimité |
- Autre : M. Serge RAULT ne prend pas part au débat, ni au vote de la délibération N°2024_09_04
a
2024-09-04 Cuisine Centrale Avenant au bail de la cuisine centrale avec la SPL du Pilat Rhodanien Approuvée à l'unanimité
Arrivée/Autre : M. Charles ZILLIOX ne prend pas part au débat, ni au vote de la délibération N°2024-09-05
|
|
| | Conventions de reversement d’une partie Approuvée à 2024-09-05 Économie des taxes foncières et d'aménagement ; ue Le on l'unanimité encaissées sur les ZAE de l’Aucize
. . Convention de mise à disposition d’un terrain Lo 2024-09-06 Administration pour une réserve incendie sur la commune Approuvés à générale de Véranne l’unanimité
2024-09-07 Finances Reprises des écritures sur le budget ZAE et Approuvée à le budget général l'unanimité
. : . . Approuvée à | 2024-09-08 Finances Décisions modificatives l'unanimité
| 2024-09-09 Finances Demandes de subventions Approuvée à l'unanimité
Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 5 sur 6 Liste des délibérations examinée lors de la séance du conseil communautaire du jeudi 26 septembre 2024- Page 6 sur 6
Jacques BERLIOZ
° | er Domaine | Objet Délibère Contre Abstention |
Aoministration Autorisation d’avoir recours à des contrats à À Le | 2024-09-10 | generee : durée déterminée pour un accroissement pprouves a Ressources : . Le l'unanimité | humaines | saisonnier d'activité
— | 2 _
| . Avenant n°1 au marché de maitrise d'œuvre , a | Piscine x : L | Approuvée à | -09- | | 2024-09-11 intercommunale | P°4" la rénovation de la piscine estivale l'unanimité
[ intercommunale à Pélussin | [ll
2024-09-12 Marson Frances Modification des statuts de la CCPR :loi Approuvée à | | Petite enfance plein emploi — accueil du jeune enfant l'unanimité |
2024-09-13 Aménagement du | Proposition de mise en œuvre d’un troisième | Approuvée à | | | | territoire Programme Local de l'Habitat l'unanimité |
Aménagement du : Approuvée à | 2024-09-14 territoire Prorogation du PLH 2018-2024 l'unanimité | _-
Départ de : M. Jean-Louis POLETTI, il donne son pouvoir à M. Jacques BERLIOZ
D Adhésion au service de Système .s 20240915 | AMEnAgeMENt AU formation Géographique WEB : Approuvée à territoire ee l’unanimité a | Géoloire42 . | | 2024-09-16 Environnement : | Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Approuvée à | | ANC 2023 l'unanimité |
| Groupement d’Autorités Concédantes pour | | Environnement : la passation conjointe & un con rare la à | | 2024-09-17 Déchets construction et exploitation d'un centre de tri pprouvée à | Ménagers des emballages ménagers et des papiers l'unanimité | 9 graphiques — AVENANT N°4 de la
| convention A | EE = —— |! /
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00. ‘
Le Président, Sécrétäire de séance / Lo Des
ET EN
Sèrge: